La Coassurance

nombres,  sur la maîtrise du risque ainsi que sur l'importance des frais de gestion.  En   pratique,   cette   règle   est   parfois   difficile   à   respecter.   Nous   verrons   que   les  techniques   de   la   réassurance   et   de   la   coassurance   permettent   de   limiter   les  éventuels cumuls. C– la loi de la division des risques  Il   ne   suffit   pas   de   sélectionner   et   de   disperser   les   risques,   il   faut   encore   éviter  d’accepter   un   trop   gros   risque  

détermination précise et adéquate afin que l'assureur puisse faire face au préjudice à indemniser. Penser aux exemples sur la voiture. rtie des risques qu'elle assure en contrepartie des primes. L'assuré est tiers au traité de réassurance. La coassurance est différente de la réassurance, car plusieurs assurances se répartissent le risque garanti dès l'origine. Elle permet de diviser à la base la mutualisation d'un gros risque. Plusieurs assureurs s'engagent à garantir un même risque à hauteur d'une

l'assureur, qui demeure seul responsable vis-à-vis de ses assurés pour les risques qu'il a acceptés de couvrir, se garantit à son tour auprès d'un tiers pour une partie plus ou moins importante de ces risques. C'est l'assurance de l'assurance. Coassurance La coassurance est l'opération par laquelle plusieurs assureurs garantissent un même risque. Elle consiste en un partage proportionnel d'un même risque entre plusieurs risques. A la différence de la réassurance, la répartition du risque se fait au stade

départements de l’entreprise Missions, moyens, objectifs, place dans l’organigramme Comptabilité (générale, analytique, contrôle de gestion) - partie comptable (encaissements et décaissements) - partie technique (amortissements, provisions et réserves, coassurance, réassurance) Gestion du personnel (calcul des salaires, paiement des charges sociales, déclarations sociales, etc.) Réassurance (contrats et traités) TRANSVERS CONSULTING L'audit des compagnies d'assurances 2005 27 Procédures de contrôle interne

transport; • et de l’assurance maritime corps : la police couvre tous les dommages que peut subir le navire: Naufrage, abordage, échouement, incendie. L’aviation : C'est le service qui gère l'aviation. À ce niveau, il y a ce qu'on appelle coassurance puisqu'une seule compagnie d'assurance ne peut pas faire ce genre d'assurance à cause des coûts qui sont trop élevés. Les deux tiers du chiffre d’affaires réalisé par le secteur d’assurances au Maroc en 1993 sont représentés par la catégorie "Dommages"

gestion du risque : par répartition ou par capitalisation. Angle commercial : Distinction par clients : Parts ou Entreprises ou Groupes. Angle institutionnel : Assurance obligatoire ou non obligatoire. 
assurance auto et compte bancaire (paie) La coassurance : plusieurs assureurs assurent le même risque d’un assuré. Un des assureurs appelle les quotes-parts de provisions et répartit les cotisations.
La réassurance : un assureur s’assure en cas de réalisation du sinistre qu’il assure. Le risque de

Coassurance et Réassurance (Besri : jusqu’au 08/11/09) Bibliographie Importante : Hamid Besri : La réassurance au Maroc – Imprimerie NAJAH EL JADIDACASABLANCA 92 Picard et Besson : Les assurances terrestres en droit français- LGDJ Paris 92 Lambert Faivre : Droit des assurances – Dalloz Paris 92 – 4è édition Chapitre préliminaire : Développement historique de la réassurance (Poly) Partie 1 : Généralités et concepts liés à la réassurance Chapitre 1 : Notions de base de la technique

A QUOI SERT LA REASSURANCE ? page 5 HISTORIQUE ET DEFINITIONS ․ ․ ․ ․ ․ Rappel historique Définition de la réassurance Qui pratique la réassurance ? La coassurance La marge de solvabilité page 7 LES DIFFERENTES FORMES DE REASSURANCE : ․ Deux formes juridiques : o Facultative o Obligatoire ․ Deux formes techniques : o Proportionnelle o Non proportionnelle page 10 LA REASSURANCE PROPORTIONNELLE : ․ ․ ․ ․ La quote-part L'excédent de plein Le plein de conservation et le plein de souscription

d’assurances. Le plan comportera donc deux parties : I – Le contrat d’assurance II – Le marché de l’assurance Partie I – Le contrat d’assurance Avant d’aborder cette partie, on essaiera dans un préliminaire de définir l’assurance, la coassurance et subsidiairement la réassurance, d’exposer sommairement les principes qui la gouvernent, et de dégager par ailleurs le rôle qu’elle est appelée à jouer aussi bien dans le contexte national qu’international. Chapitre I : Définition et principes

actifs congruents, c'est-à-dire libellés ou réalisables dans cette monnaie. 3. Les actifs mentionnés au 1 doivent être localisés sur le territoire d'un Etat membre de la Communauté européenne. Toutefois, les engagements pris dans le cadre de la coassurance communautaire, en exécution des dispositions de l'article L. 352-1, par une entreprise mentionnée à l'article L. 310-1 peuvent être couverts par des actifs localisés dans le pays de l'apériteur. 4. Les engagements pris par des entreprises mentionnées