La Coassurance

Plan de travail : Introduction I- Gestion de contrat 1. Définition et rôle d’un contrat 2. Caractéristiques de contrats II- Gestion de contrat d’assurance 1. Parties de contrat d’assurance 2. Résiliation du contrat d’assurance 3. Solution de gestion d’un contrat d’assurance Conclusion Introduction : Les contrats jouent un rôle primordial dans la vie des affaires et des assurances : ils sont au cœur de toute relation commerciale entre clients, fournisseurs et partenaires

pouvoir leur rembourser d’éventuels dégâts futurs qui pourraient les toucher. La coassurance : c’est une technique par laquelle plusieurs compagnies d'assurance vont garantir un même risque au moyen d'un même contrat en vue d'en limiter les conséquences. La coassurance permet donc un partage horizontal des risques entre plusieurs compagnies d'assurance. En cas de réalisation d'un sinistre, le principe de coassurance permet aux compagnies concernées de faire face aux remboursements prévus sans pour

Avenue Robert Schuman, 13090 Aix en Provence Mémoire présenté par Melle DEVEMY Marine Sous la direction de Maître Christian SCAPEL Mémoire pour le Master II Droit maritime et des transports Année universitaire : 2010 – 2011 La coassurance 2 La coassurance REMERCIEMENTS Je tiens avant tout à remercier Maître Christian Scapel pour sa disponibilité et pour m’avoir donné l’opportunité d’intégrer cette formation et ainsi de confirmer mon projet professionnel. Je tiens également à remercier

d'assurance, cad la valeur max au delà de laquelle elle a décidé de ne plus s'engager afin de rester dans les normes de ses prévisions statistiques. L'entreprise d'A peut adopter pour se décharger de ce plein le procédé de la coassurance ou de la réassurance.   A) La Coassurance   Elle implique toujours une concertation des assureurs intéressés, c'est le moyen utilisé pour opérer dès la conclusion du contrat une répartition consciente des risques. Les coassureurs couvrent en commun le même risque

|Franchise mensuelle | | | |Coassurance mensuelle | | | |Contribution mensuelle

➢ Chapitre II : Mise en place d’une nouvelle matrice comptable pour la coassurance…...………………………………19-29 I. Principes de la coassurance………………………………………………………………………..19-21 A. Définitions de la coassurance……………………………………………………………………19 B. Engagements de l’apéritrice et l’ensemble des co-assureurs………………………………...20-21 II. Passage à la nouvelle charte coassurance…………………………………………………………21-24 A. La situation antérieure………………………………………………………………………

L’ACCROISSEMENT INDIVIDUEL DES CAPACITES DE RETENTION 34 SECTION 1 : LES MESURES DE GESTION 34 SECTION 2 : LES MESURES STRUCTURELLES 37 CHAPITRE II : L’ACCROISSEMENT COLLECTIF DES CAPACITES DE RETENTION 41 SECTION 1 : LA PRATIQUE DE LA COASSURANCE 41 SECTION 2 : LA CREATION DE STRUCTURES 43 CONCLUSION GENERALE 46 ANNEXES 49 RESUME La réflexion a été menée vue du côté des compagnies d’assurances de la zone CIMA. L’étude se compose de deux parties

SECTION 1: COMPTABILISATION DES EMISSIONS DE PRIMES SANS COURTIERS ET SANS COASSURANCE SECTION 2 : COMPTABILSATION DES ANNULATIONS DE PRIMES SANS COURTIERS ET COASS SECTION 3 : COMPTABILISATION DES EMISSIONS DE PRIMES AVEC COURTIERS SANS COASSURANCE SECTION 4 : COMPTABILISATION DES EMISSIONS SANS COURTIERS AVEC COASSUR SECTION 5 : LA

compensation ne pourra pas avoir lieu. * Ainsi, l’assureur doit s’efforcer de ne pas « mettre tous ses œufs dans le même panier ». * En pratique cependant, cette règle est difficile à respecter. * Nous verrons que les techniques de COASSURANCE et de RÉASSURANCE permettent de LIMITER les éventuel « cumuls » de risques. LA DIVISION DES RISQUES * Il ne suffit pas de DIVISER et de SÉLECTIONNER les risques, il faut encore éviter d’accepter un trop gros risque… dont le coût en cas de

pour savoir à tous moment la somme maximale qu’il puisse etre amené à payer aux sinistrés à cause d’un seul sinistre. 2.4 La division des risques : Le risque peut être partagé en utilisant deux techniques : • La coassurance : La coassurance consiste à partager la garantie d’un gros risque (maritime, aérien, industriel) par un même contrat entre plusieurs assureurs, chacun étant garant de la part du risque qu’il a accepté dans la limite de « plein de souscripteur »