La Codification De Justinien

1. La codification de l’édit du préteur 2. Les transformations de la doctrine B) L’apparition de nouvelles sources du droit 1. Les sénatus-consultes 2. Les constitutions impériales Section 3 - L’étatisation du droit au Bas-Empire romain (284-565) §1 Le processus d’étatisation du droit A) L’emprise de l’Etat sur l’enseignement du droit   3   B) L’emprise de l’Etat sur la doctrine C) L’emprise de l’Etat sur l’activité des tribunaux : la procédure extraordinaire §2 Les codifications impériales

n’existe que dans le lieu où ils sont envoyés. La publicité de ces constitutions n’est donc pas toujours bien assurée. C’est pour cette raison que des juristes commencent à élaborer des codifications de la législation impériale. 2) Les premières grandes codifications du droit Ce qui provoque ces codifications est la floraison de la législation impériale, mais aussi une nouveauté technique apparue dans le domaine de la fabrication des livres. En effet, dans l’Antiquité, en Egypte, en Grèce et

byzantin, de l'avènement de Dioclétien à la prise de Constantinople par les Turcs (chapitre 3). En Occident, après une période de décadence, du Ve au XIe siècle ap. J.-C., se produit une véritable renaissance du droit romain. L'étude de l’œuvre de Justinien renouvelle dans toute l'Europe la connaissance du droit romain. Les conséquences pour le droit français sont considérables (chapitre 4). Chapitre 1 : Le droit ancien ou archaïque ⇨ La période dite « archaïque » commence en 753 av. J.-C

les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité officielle

marqué le passage de la République romaine, à l'Empire. o On peut dire que le droit des origines s'écoule des origines de Rome (-753). C'est à l'époque de l'Empire que le système juridique romain atteint sa perfection, marquée par les "Codifications" de l'Empereur Justinien.  §1 : Le droit romain, de la Royauté à la fin de la République (-753 ; -27)  Au départ, en 753 av. J-C, le droit subi une influence du divin. Dans cette période antique, pour exprimer les règles et les rendre obligatoire, il apparait

prise d'importance de l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux

a portee générale Décrets: émanent du cseil impérial (pouv executif) Mandats:règles administratives Rescrits: lettres envoyées a l'empereur pr demander des cseils juridiques -code theodosien -corpus iuris civilis de justinien forme de 4 parties( le Digste/les instituts / le code/les nouvelles) La jurisprudence , source officielle .. c elle qui a fait la différence entre les jus civilis, jus gentium et jus naturale. ( syllogisme , analogie , a partir

législation impériale 2 / Les premières grandes codifications du droit a) Des codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533)

Histoire du droit Point de départ : VI siècle empereur justinien Le droit francais est le produit d une longue évolution nourri de beaucoup d influence. Le modèle francais n est pas un modèle isolé, c est un modèle parmis d autre en Europe, qui se distinguent d autres modeles. Le modele francais est le fruit d une longue histoire, tous les modeles ne sont pas les meme, selon les cultures on pense le droit differement, le droit n est pas un modele uniforme. Il y a une diversité des modèles juridiques

a été la cause des 1ère grande codifications du droit. 2. Les premières grandes codifications du droit La destination impériale qui est devenu surabondante et mal connu des juristes au point qu’elle est parfois mal appliquée. Les juristes eux même ce sont aperçu de cette situation dès le 3ème siècle. Et ont commence a essayé d’élaborer des codification privé. Et puis finalement le pouvoir impériale a décidé une codification officiel A – les codifications privées. Dès la fin du 2ème siècle