La Codification De Justinien

Sujet :  l’évolution du droit romain sous l’empire. Le droit romain est un droit qui s’est adapté à quatre siècles d’existence. En droit on considère que l’empire romain c’est étendu de 27 avant Jésus-Christ à l’an 565 avec la mort de justinien, mais il faut préciser que l’empire d’occident lui, cesse d’exister en 476. l’empire romain s’étendait sur de vaste territoires et ce sur une longue période, ce qui a poussé le droit à s’adapter. Mais la question est de savoir si on ne peut réunir

sert de modèle. C’est pourquoi, c’est essentiellement le droit civil qui est exposé dans l’introduction au droit, le droit privé n’étant pas assez précis. Notre droit civil est un droit codifié, il faut se référer à la mesure historique de la codification. Le droit codifié correspond à un moment particulier dans notre histoire : le Code civil, c’est la loi. Les lois ont été civiles avant d’être codifiées. A.Identification historique des droits civils 1)L’héritage romain Une immense partie

rédiger le premier grand manuel de droit. Il le divise en quatre livres selon trois axes : * 1er : sur les personnes * 2nd : sur les choses * 3 et 4 : sur les actions Le plan de Gaius a inspiré le code civil de 1804 mais aussi la codification d’un certain nombre de pays. C- La valeur de la Yurisprudencia. Dès l’Empire la science du droit s’épanouit car le pouvoir politique romain va décider de la reconnaitre et de l’encadrer. L’empereur va accorder un privilège à un certain

sources du pouvoir. §1 : Codification de l’édit du prêteur qui lui enlève sa souplesse. L’édit du prêteur à jouer un rôle considérable dans l’évolution du droit, petit à petit sous le Haut Empire, l’édit du prêteur va perdre son caractère de souplesse, de source vivante. Les magistrats vont se contenter de transmettre les édits de génération en génération sans rien ajouter. Début II, l’édit est stabilisé, il ne se passe plus rien -> Intervention de la codification de l’édit. L’empereur Hadrien

impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes. Lorsque la Gaule fût envahie, ses envahisseurs n'imposèrent pas leurs propres normes mais laissèrent subsister un droit romain simplifié, issu du code théodosien par l'intermédiaire du bréviaire d'Alaric. Au contraire, la compilation justinienne combat dans l'oubli jusqu'à la fin du XI ème siècle. Il y a eu un renouveau intellectuel

l'augmente pas la puissance territoriale de Rome. Octave va prendre le titre d'Auguste = Ce terme traverse l'histoire. Auguste celui qui va augmenter la puissance de la loi sur le territoire. Cette autorité = inflation législative (processus de Codification), augmentation des lois. 3e aps JC, les jurisconsulte, Ulpien dira :'' ce qui plaît au Prince à force de loi. '' → totale confiance dans le Prince, phénomène de charisme → peut en faire et en défaire (lois). Définition classique, substantielle

L'empereur est appelé la lex animata, c'est-à-dire la loi vivante, il représente la loi, il est la loi. Ces C vont êtres de plus en plus nombreuses elles vont connaître une forte inflation et à partir du III ème siècle on voit apparaître les codifications. Il y a à coté de ses sources législatives deux autres sources; une jurisprudentielle. §3: Le droit prétorien: les édits des magistrats, l'édit perpétuel du préteur Les préteurs à Rome sont des magistrats, ils remplissent une fonction qui s'apparentent

les sources du droit romain- Emergence de nouvelles sources de droit : édit de préteur, doctrine des juristes-consultes, les lois de sénatus-consultes, les constitutions impériales … > Droit post-classique 284 à 565> 565 : mort de l’empereur Justinien- Durant cette période les sources du droit sont constitués de leges = constitutions impériales- La procédure extraordinaire apparait : confie aux juges impériaux la solution des affaires, le droit s’étatise CHAPITRE 1 :Les origines coutumières (VIII

codifié par l’empereur Romain Justinien (6eme siècle) qui a élaboré le Corpus Juris Civilis : Il a permis la diffusion du droit Romain, 4 ouvrages : Le Digeste (compilations de commentaires d’auteurs sur le droit romain) Les Institutes ( manuel pour les étudiants) Le Codex (code qui rassemble les règles impériales antérieures à Justinien) Les Novelles (normes juridiques postérieures à Justinien) 4 grandes périodes : l’ancien droit, le droit intermédiaire, la codification et l’évolution postérieure

MA ou le drt etait dominé par le systeme de la personnalité des l.Cette révol jurid c'est fites du fait de la redecouvte en occident des écrits de justinien. CHAPITRE 1 : LA REDECOUVERTE DES COMPIL DE JUSTINIEN SECTION I : lES CIRCONSTANCES DE CETTE REDECOUVERTE Ce sont des circonstances prticulieres car durant tt les haut MA le drt e Justinien est résté presque totalt ignoré des occidentaux; Le corpus juris civilis avait été envoyé au pape vigile en 554/555 a la reprise de l'italie sur les