La Fonction Royale

personnel par fonction -les modes de fonctionnement locaux (circuit passager aire ; stockage du matériel ; l’heure limite des mises à disposition du FRET au pied de l’avion) -les relations avec les autorités aéroportuaires et autres -l’heure limite d’acceptation du FRET En effet les instructions locales d’une escale ne sont valables et applicables qu’au niveau de celle-ci et leur liste est établie, tenue à jour et diffusée par le chef d’escale et une copie st adressé à la Fonction Management Qualité

infra-classem Le droit de l’époque Royale I- La coutume C’est un droit oral, qui provient de la répétition d’un acte qui n’est pas contesté par ce qui l’applique. Les coutumes familiales qui concerne le droit privé, statut des enfants, mariage, succession Le droit du voisinage est réglé par la coutume. Les coutumes propres à la cité de Rome qui organise les relations entre les différentes familles et qui organise la vie à Rome. II- Les lois royales : Leges Regiae D’après un juriste du

réformes visant à simplifier la gestion du Royaume. Il voit là l’occasion de généraliser à tout le pays franc, ses idées. Malheureusement, déléguant une trop grosse partie des pouvoirs royaux aux puissants seigneurs terriens et aux maires du palais qui deviennent de véritables premiers ministres, les pouvoirs royaux deviennent moindres. Gontran fait aussi reconnaître, sous le nom de Loi Salique une coutume selon laquelle le roi n’a plus à partager son Royaume entre ses héritiers. Il doit désigner

nature particuliere de la monarchie française. A) La mystique royale. On va évoquer les diff symbole autour du roi de France. Il y a toute une légende autour de la vie du roi. La fleur de lys : emblème de la royauté en France. c’est un lys stylisé, qui est utilisé tot comme symbole de la monarchie ou plutôt du roi et donc ensuite de la France. Les rois s’ont choisi des le regne d’Hugues Capet. Elle apparait sur l’etendard royale au debut du 12s: regne de Louis 7. Il est composé d’une multitude

lui-même du fait qu’il était souverain de droit divin), survient la révolution, et à ce moment la les règles de droit émane d’une autorité légitime qui émane d’élue de la nation, c’est l’essence démocratique). Le droit a pour fonction d’organiser la vie en société, donc une fonction régulatrice et conservatrice de la société, mais l’importance du droit n’est pas partout la même. Le droit doit permettre l’évolution de la société, en effet le droit est un outil de création un outil d’adaptation. Le

d'occident en 476 à la révolution. L'ancien régime commence avec le premier roi de France/ le royaume des francs, c'est Clovis, qui règne entre 481 et 511 avec 496 qui est la date de sa conversion au christianisme, le moment de son baptême. L'institution royale française qui existe à l'époque de Louis XVI, existe dans son principe dès l'époque de Clovis, et la numérotation des rois commence dès l'époque de Clovis. On a une divison de l'histoire monarchique française en trois étapes: les rois de la

plus chez les prestataires des services, notamment chez ceux qui se caractérisent par des coûts fixes importants et une certaine inertie des capacités proposées : L’hôtellerie (Mariott, Holiday Inn, Hilton, Accor…) Les croisières maritimes (Royal Carribean Cruise Lines, Carnival Cruise Line, Disney Cruise Line…), les clubs de vacances (Club Méditerranée), les parcs de loisirs (Disney Land) Les transports ferroviaires de passagers (Amtrack, SNCF) ; La location des voitures (Avis, Hertz,

règle de primogéniture et la loi salique (on pense qu’elle vient des francs saliens qui appliquait la règle disant qu’une femme ne pouvait hériter d’une couronne. Cela évitait que le trône ne tombe entre les mains d’une famille autre que la famille royale, par le biais du mari de cette femme, et que le royaume ne soit rattaché au domaine de cette famille) La couronne n’est pas héréditaire mais successive. De plus, la continuité de l’Etat est assurée par la continuité dynastique. Il s’agit de maintenir

pouvoir a des implications sur les relations sociales. Le roi n’est pas roi de France, il est roi des Francs. L’obéissance des sujets au roi est fondé sur un serment de fidélité prêté par les individus à sa personne (au roi), et non pas à l’institution royale. Inversement, le roi doit protection à ses sujets. On peut donc dire que la fidélité est dépendante du serment et donc si le roi ne remplit pas sa mission de protection, s’il n’y parvient pas, la fidélité deviendra conditionnelle et proportionnelle

A la suite de plusieurs cas d’injures à l’encontre de la famille royale et la censure d’une caricature du couple royal, en Espagne, la compatibilité entre démocratie et monarchie a été remise en cause par les républicains et l’extrême droite. Ces évènements ont poussé Juan Carlos Ier (18 juin 2014) à défendre publiquement le rôle de la monarchie parlementaire : "La monarchie a permis à l’Espagne de vivre sa plus longue période de stabilité et de prospérité en démocratie". La monarchie constitutionnelle