La Force Probante De La Comptabilité Sur Le Plan Fiscal

mission d’audit de bout en bout 1 Le plan du séminaire Les aspects juridiques de la mission d’audit La mission d’audit légal et contractuel Les services connexes La démarche générale de l’audit 2 Le plan du séminaire La planification de la mission Identification des risques Détermination du seuil de signification Préparation de la mise en œuvre de la mission La lettre de mission 3 Le plan du séminaire Examen du contrôle interne Obtention des éléments probants La revue analytique Utilisation des

... 2 REFERENTIEL COMPTABLE ................................................................................................... 2 CARACTERISTIQUES DU SYSTEME COMPTABLE ............................................................ 3 CAS DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION.................................................. 5 PRINCIPES COMPTABLES APPLICABLES .......................................................................... 6 DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DU SYSTEME ................

contrôle interne 2.2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2..1 - Les enseignements tirés d’enquêtes 2..2 - Les enseignements du bêtisier 2.. - La progression de l’incivisme 2.. - Le traitement fiscal des pertes liées à des dysfonctionnements 2..5 - Le contrôle interne et les PME 16 17 17 20 20 21 22 22 2 2 26 27 3 - LES BONNES PRATIQUES DE CONTRÔLE INTERNE DANS LES PME .1 Le chef d’entreprise et la direction sont responsables

.............................................................................42 3-5- Lien avec la notion de continuité d’exploitation ...........................................................43 3-6- Impact sur les moyens de collecte d’éléments probants.............................................43 Section 4 : Les étapes préalables à l’acceptation d’une mission d’audit ..............................43 a) Evaluation de l’indépendance..............................................................

Lompré, Mazzocchi, Poli, Vautier, Wiest, experts ; Mmes Aguillon, Combes, Courtade, Di Luca, Février, Guardiola, Richer, MM. Beau, Bertrand, Doignon, Gagnepain, Marcou, Marie, Sarrazin, assistants. - Les rapporteurs des notes d’évaluation de la comptabilité établies au stade des missions intermédiaires : Mmes Perin, Wirgin, MM. Aulin, Gruson, Savy, Tricaud, conseillers référendaires ; Mme Baldacchino, MM. Brouillet, Dornon, Imbert, Marcovitch, Mory, Péhau, auditeurs ; Mmes Clérici, Planté, Villiers

L’utilité du contrôle interne 2.2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2..1 - Les enseignements tirés d’enquêtes 2..2 - Les enseignements du bêtisier 2.. - La progression de l’incivisme 2.. - Le traitement fiscal des pertes liées à des dysfonctionnements 2..5 - Le contrôle interne et les PME 3 - LES BONNES PRATIQUES DE CONTRÔLE INTERNE DANS LES PME .1 Le chef d’entreprise et la direction sont responsables du contrôle interne .1.1 - L’attitude générale de

l’équité devant le service public. L’administration fiscale s’inscrit dans cette perspective et œuvre plus que jamais, pour que sa gestion se rationalise et que ses objectifs se caractérisent par la pertinence, l’efficacité et l’efficience. Toutes les énergies ont été mobilisées dans ce sens. Les efforts déployés en matière de recrutement, de formation et de motivation des ressources humaines démontrent la détermination de l’administration fiscale à être une administration citoyenne de service public

[pic] CENTRE AFRICAIN D’ETUDES SUPERIEURES EN GESTION INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE I S C | | |CAHIER DU PARTICIPANT | |

CONTENTIEUX FISCALCONTENTIEUX FISCAL LA JUSTICE FISCALE Encadré par  Mr. OUERIAGLI SALIM MOHAMMED Réalisé par :  Rayane Nadifiyine  Sarah Yassine  Omar Erradi  Youness Oueski  Tayb Errarhay  Oumaima Ait Mahdi Introduction « Payer des impôts est juste. Encore faut-il que l’impôt soit juste ? » Le terme justice émane du latin justifia, justice, ayant lui-même pour racine, jus, juris, le droit au sens de permission en matière de religion La justice est un principe moral de la

EN SCIENCES DE GESTION 24 2008/2009 25 PLANS DE COURS GESTION L1 26 COMPTABILITE FINANCIERE I Niveau : L1 Volume horaire : Cours : 42, TD : 21h OBJECTIFS L'objectif de ce cours est de permettre à l'étudiant d'acquérir les compétences suivantes: Appréhender les objectifs et les principes de la comptabilité financière Maîtriser les mécanismes de base et les supports de la comptabilité financière (compte, journal, grand livre, balance) Enregistrer les transactions dans les