La Force Probante De La Comptabilité Sur Le Plan Fiscal

Introduction  Les meilleurs pratiques en comptabilité sont les bases de réussite et de la pérennité des activités de l’entreprise. La qualité d’une analyse comptable dépend des qualités des informations desquelles se fait l’analyse. Donc on peut démontrer que toute information comptable est fondamentale pour évoluer vers la pérennité et la continuité. Selon le plan comptable générale, la comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS LES PME : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE POUR L’EXPERT-COMPTABLE ELABORE PAR M. MOHAMED BEN HADJ SAAD SOUS LA DIRECTION DE M. ABDERRAOUF YAICH JANVIER 2009 ANNEE UNIVERSITAIRE 2008-2009 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ......................................

▲ ▲ Droit Fiscal Les efforts d'harmonisation de la Loi de Finances pour l'année 2005: Institution du livre des procédures fiscales et réadaptation de la législation interne au droit fiscal international T 60 el que cela a été précisé au niveau de notre numéro du mois de janvier dernier, la loi de Finances pour l’année 2005 a institué, au niveau de son article 20, un livre des procédures fiscales regroupant, dans un seul texte, les procédures de contrôle et de contentieux fiscales relatives aux

l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique Ouvrage déjà cité Page/Pages Plan Comptable Générale Congolais République Démocratique du Congo Système Minimal de Trésorerie De l’applicabilité des normes comptables supranationales en République Démocratique du Congo: cas du Système Comptable OHADA 1 0. INTRODUCTION 0.1 POSITION DU PROBLEME Considérée longtemps comme un élément secondaire de l’activité des entreprises, la comptabilité a vu son domaine s’élargir progressivement en même temps qu’elle

certaines valeurs, suivies sur des registres spéciaux, peuvent être confiées à la garde du caissier, dans la mesure où il est le seul à disposer d’un coffre-fort. Il peut s’agir des : * Carnets de bons de carburant éventuellement * Timbres fiscaux et postaux * Effets de commerce éventuellement * Chèques à présenter à l’encaissement * Chèques à présenter à l’escompte. * Des carnets de chèques vierges ou en cours d’utilisation 2.1.2- Seuil de l’encaisse. La limite

Act » (GPRA) qui oblige les organisations publiques à déployer un plan stratégique, à établir des indicateurs de performance et à mesurer, dans le temps, ces indicateurs. Les budgets de ces organisations publiques seront alors obtenus en fonction des progrès d’amélioration de la performance. En 1998, ils ont adopté, le « Government wide Performance Plan » qui concerne trois volets de l’administration publique: la performance fiscale, la performance administrative et la performance des programmes

entreprises dans l’atteinte de l’équilibre financier, les faisant ainsi redoubler de fragilité. Le deuxième obstacle important rencontré par les banques est l’insuffisance d’organisation des PME, notamment en ce qui concerne les ressources humaines, la comptabilité, la gestion administrative et les fonctions de contrôle. Le chef d’entreprise, y compris pour des PME de grande taille, est souvent le seul décideur de la société. La formalisation modeste, voire parfois balbutiante, favorise les erreurs, les fraudes

-C. ? Alors qu'un univers sépare ces deux lieux et ces deux époques, la comptabilité les rapproche pourtant. C'est en effet au sud de l'Irak que furent découverts, il y a 5 500 ans, les premiers vestiges présentant des enregistrements comptables1 et c'est en France que fut créée en 2000 la première "plateforme de dématérialisation des experts-comptables", accessible sur le site www.jedeclare.com. La pratique de la comptabilité n'a cessé d'évoluer jusqu'à connaître, depuis la seconde moitié du XXe

Définition de l'audit fiscal - 6 - A) Définition et place de l’audit fiscal - 6 - 1) Audit interne / Audit externe - 6 - 1. L’audit interne - 6 - 2. L’audit externe - 7 - 2) Les autres catégories d’audit - 8 - Chapitre II Les objectifs de l’audit fiscal - 9 - Section 1 Le contrôle de la régularité fiscale - 9 - Section 2 Le contrôle de l’efficacité fiscale - 10 - A) Les moyens de l’efficacité fiscale - 10 - B)

évidemment une grande diversité de destinataires : l'entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs, clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit). Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille, leur secteur (public