La Féodalité Et L état

conseiller, mais il n’a pas de fonction gouvernemental directe. Si le roi est le seul à gouverner il n’est pas égoïste il gouverne pour servir la nation, le pouvoir n’est pas tyrannique mais il ne le partage. Les titres de noblesse hérité de la féodalité subsiste le roi est toujours seigneur. L’absolutisme n’invente pas la souveraine mais elle contribue à la définir. La doctrine absolutisme répond a la question de qu’est-ce que la souveraineté. 4 points d’analyse : - le pouvoir est sans limite

un objet d’analyse en droit constitutionnel mais en droit tout court également. I/La lecture juridique du phénomène étatique Selon le point de vue externe, l’état est la réunion de trois critères. A/La théorie des trois critères Il existe un état lorsque sur un territoire où réside une population s’exerce un pouvoir juridiquement organisé qui monopolise la contrainte légitime. 1/Le territoire Le territoire est un espace en trois dimensions sur lequel s’appliquent les règles de droit posé

le sacre légitime l’autorité du roi sur ses sujets, et ce, particulièrement vis-à-vis de la noblesse, qui avais acquis au temps de la féodalité, une très grande indépendance vis-à- vis du pouvoir royal. A l’époque moderne, les rois successifs entendent réduire le pouvoir des grands nobles. 2) Un roi qui gouverne l’intégralité du royaume avec la fin de la féodalité et qui unifie la France autour de sa personne A la fin du Moyen-Age, le royaume de France sort de la longue période féodale. Le pays

texte royal. Cette simple phrase du roi met bien en évidence le caractère alors absolu du régime monarchique de l’Ancien régime. Personne ne peut s’opposer à la volonté du Roi qui gouverne seul. Un régime va définir la forme du gouvernement d’un Etat. L’Ancien régime s’étend de la fin de la Renaissance à la Révolution Française ; Il s’agissait d’un régime monarchique et absolu. En effet, le monarque concentrait entre ses mains tous les pouvoirs.  Le pouvoir législatifs, créateur de loi ; le pouvoir

politique organisé a la capacité d’imposer sa volonté à autrui. Le territoire est le cadre où s’exerce le pouvoir. Les 3 éléments forment un système, on ne peut pas les isoler. Mais toute communauté humaine n’est pas un Etat (pop trop nombreuse ou qui n’a pas réussi à constituer un Etat durable) 2) Les critères de l’Etat Institutionnalisation Institution : objet artificiel (la nature n’en produit pas) abstrait, créé par l’homme pour remplir un certain but. Un pouvoir personnalisé * semble

apparue en même temps qu’une division du travail conduisant à l’apparition de classes sociales distinctes et par là même à la domination d’une classe dominante, qui s’approprie alors une grande part de ces richesses produites. Durant l’époque de la féodalité ce sont les nobles, les seigneurs qui détiendront les richesses, la révolution française va alors entrainer une redistribution des cartes. La société se divise alors en deux grandes classes mises en évidence par Marx : la bourgeoisie et le prolétariat

combattent, les nobles et les chevaliers, et ceux qui travaillent, les paysans mais aussi les artisans et les marchands. L’Occident est divisé politiquement en plusieurs royaumes. Tous ces royaumes sont organisés selon les règles de la féodalité : le roi et les grands nobles sont des seigneurs qui confient à des chevaliers un bien (terre, château) qui est appelé un fief. En échange de ce fief, le chevalier devient le vassal du seigneur : il lui doit aide et fidélité lorsque celui-ci en a

quelques années, de 893 jusqu’en 922, et il ne fut un trop mauvais roi, mais il va finir sa vie emprisonner. Enfin Lothaire (954-986), il va mener une politique habile pour faire face à la concurrence des grands, car nous sommes au temps de la féodalité. On pense qu’il mourut empoisonner par sa femme à 44 ans. Et son fils Louis 5, va connaitre un règne très court, il était assez jeune 19 ans et meurt au court d’une partie de chasse en 987, qui ouvre le début de la race des capétiens. Ce sont les

incluse dans la règle. Pourquoi inclure la sanction dans la règle ? Car on ne veut pas que la sanction soit arbitraire, qu’elle soit laissée a la disposition des juges et qu’elle soit la meme pour tous ceux qui ont violés la regle. C’est propre à un etat centraliser qui veut domestiquer la justice. Ex : - le code pénal : les bases de ce codes procèdent du code napoléonien de 1810. On relève une continuité historique, marquante. 1) L’espace du droit est limité 2) Le droit se distingue de

 C'est donc le gouvernement des compté qui  échappe complètement au roi. Une tendance à l'indépendance va se généraliser par la suite. La féodalité l'emporte partout en  Europe. A la place de l'État est apparu la seigneurie dominé par une aristocratie militaire. A partir  du XIIe siècle se produit une réaction du pouvoir royal qui va préparer une réaction. Première section : l'ordre féodal. La féodalité constitue un nouveau système politique relativement ordonné. Il s'agira alors de  l'autorité décentralisé à l'ext