La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

L'organisation et les supports comptables 1- Pièce comptable 2- Livre-journal 3- Le grand-livre 4- La Balance PARTIE I : LES OPERATIONS COURANTES CHAPITRE IV : LA T .V .A. I- Mode de calcul II- Mécanisme de la TV A III- Principe de comptabilisation IV- Détermination de la TV A due V- Exemple CHAPITRE V : LA FACTURATION : LES OPERARTIONS D’ACHATS ET DE VENTES I- Vocabulaire II- Calcul et présentation de la facture III- Enregistrement comptable des factures IV- Enregistrement

périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et procédures. 2- Le nominalisme (ou principe des coûts historiques) : "A leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entreprise, les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit à leur valeur vénale et les biens produits à leur coût de production". 3- Principe de non-compensation : "Les éléments d’actif et de passif sont évalués séparément. Aucune compensation ne

................................................................... 0,5 pt 2. Tableau de comparaison............................................................ 15 points Critères techniques 14 critères à 0,25 pt ......................................... 3,5 pts Critères commerciaux 8 critères à 1 pt ............................................ 8 pts Calcul des remises ............................................................................ 3 pts Présentation ................................

portant sur des fonds de commerce ou sur des marchés financiers, importations, ...). Impôts dont NETT84 est redevable : L’entreprise NETT84 est une entreprise individuelle, donc elle n’est pas soumise à l’impôt sur les sociétés. Sur le plan fiscal, elle est transparente, c’est-à-dire que ce n’est pas l’entreprise qui doit acquitter un impôt sur le revenu qu’elle permet de dégager mais l’entrepreneur individuel. Ce dernier devra déclarer le bénéfice industriel et commercial imposable

2009 EPFC ZEGHLI Aziz 2 Remerciements Je tiens à exprimer toute ma gratitude aux personnes ayant participé à ma formation. D’une part, tous le corps professoral de l’EPFC pour ce qu’ils m’ont appris durant mon cursus scolaire qui m’a été très profitable. Je remercie particulièrement Monsieur Pierre Hemeryck qui m’a assisté durant toute l’élaboration de ce travail de fin d’étude. D’autre part, ma gratitude va également, à toutes les personnes qui m’ont apporté leur aide et leur soutien

la vie d’une entreprise, c'est-à-dire toute entreprise quelque soit sa taille, sa forme juridique est soumise à des règles fiscales bien définies tant qu’elle se trouve dans un pays. Le système fiscal parait comme la composante la plus difficile à manipuler plus qu’elle est quasi-permanente au point d’être jugé envahissante en toute action opérée par l’entreprise à savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d’investissement. Celui-ci a connu depuis ces dix dernières années

d’électricité, ces trois sociétés sont : ZINELEC – ZINCO – NOVELLI PUMPS. Les orientations du Groupe : * Satisfaire et fidéliser le client en lui fournissant des produits conformes à ses exigences dans le délai convenu. * Minimiser les coûts de production et de non qualité pour être compétitif par rapport à la concurrence locale et étrangère. * Améliorer la rentabilité en rendant l’outil de travail performant et l’améliorer sans cesse dans le respect de la sécurité. * Maintenir la

INTRODUCTION GENERALE Face à un environnement commercial de plus en plus complexe et concurrentiel auquel sont confrontées les entreprises sur l’échelle mondiales, les entreprises camerounaises ne sauraient faire l’exception. D’où la nécessité d’être plus efficace que les concurrents, ainsi les dirigeants des entreprises ne doivent plus seulement se servir de l’habitude et de l’intuition pour prendre des décisions, mais également développer une optique comptable, afin de communiquer , créer

saisie à l’expertise La comptabilité n’est pas une science approximative, elle repose sur des éléments concrets, sur des montants précis et justifiés, toute opération comptable est accompagnée de documents prouvant la véracité des enregistrements réalisés. La comptabilité nécessite donc une grande rigueur, elle repose sur de nombreux documents comme les factures, les relevés bancaires… Dans un premier temps, nous allons détailler les différents supports et justificatifs nécessaires à l’enregistrement

GENERAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE A- DEFINITION : La taxe sur la valeur ajoutée s'applique à toute opération de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une profession libérale, aux opérations d'importation, hormis l'agriculture et les activités à caractère non commercial, ou non industriel et les activités à caractère civil. Remarque : sous réserve des exonérations prévues par le C.G.I, le législateur soumet à la T.V.A. la quasi-généralité des opérations