La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

1, ● Contrôler les documents 2 et 3 à l’aide du document 1. • Contrôle n° 1 : bon de livraison ( bon de commande : la livraison correspond bien à la commande en termes de quantités et de références. • Contrôle n° 2 : facture ( bon de livraison : les quantités facturées correspondent bien à celles qui ont été livrées. • Contrôle n° 3 : facture ( bon de commande : les prix unitaires sont identiques sur les deux documents ; on remarquera tout de même des réductions de 5 % accordées sur deux

modernes du monde entier. C’est pourquoi, pour aider à sa compréhension et sa mise en œuvre en Côte d’Ivoire, le gouvernement ivoirien comme de nombreux établissements professionnel ont décidé de former les étudiants dans les secteurs tertiaires. C’est dans cette optique que l’état à instauré le Brevet de Technicien Supérieur (BTS).Le BTS est donc un diplôme d’Etat acquis en deux phases : ➢ Une phase théorique qui dure deux à trois ans selon qu’on soit titulaire ou non du Baccalauréat

Séminaire : L approfondissement de la comptabilisation des immobilisations 1- Définition : Les immobilisations regroupent les biens destinés à servir de façon durable l’exercice de l’activité d’une entreprise. Ces biens ne se consomment pas par le premier usage. C’est donc au critère de la durée d’utilisation du bien que l’on vient d’acquérir que revient l’affectation de l’élément acheté en immobilisation ou en charge. C’est la durée qui permet en fait d’établir la distinction

du compte de résultat. 16 2 Les opérations courantes en entreprise. 17 2.1 Incidence des ventes sur le compte de résultat et le bilan. 17 2.2 Incidence des achats sur le compte de résultat et le bilan. 18 2.3 Incidence de la TVA. 20 Petit cas sur la TVA (taux de TVA : 19,6%). 22 Cas Maurice 24 Cas XXX. 25 2.4. Incidence des financements et des investissements. 26 Cas Emilie. 28 2.5. Incidence de la paie. 29 Cas paie. 29 3 . Les écritures d’inventaire. 33 3.1. La perte de valeur définitive

 DOSSIER 1 : OPERATIONS COURANTES A – TVA 1. Rappeler les règles d’exigibilité de la TVA pour les ventes à destination du territoire français en distinguant les biens les et prestations de services. Pour les livraisons de biens, le fait générateur et l'exigibilité interviennent au même moment, c'est-à-dire lors de la livraison du bien. La livraison d'un bien est définie comme « le transfert du pouvoir de disposer d'un bien corporel comme un propriétaire » Pour les prestations de services

............................................................................................ 3 Préambule ......................................................................................................................................... 3 Livraison, Suivi et Droit de rétractation ( loi Chatel du 3 janvier 2008 ) ..................................................... 3 Étendue des obligations de support d’EBP ...................................................................................

« Collectivités territoriales, services publics et TVA  » Présenté par Loïc WAN-AJOUHU, sous la direction de Maître Xavier CASAL Soutenance du 26 juin 2009 Année Universitaire 2008/2009 « L’université n’entend pas confirmer ou infirmer les opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leurs auteurs ». [pic] [pic] La révélation de ma passion du droit m’a montré que le sens d’une vie tenait à quelques détails, quelques rencontres

 Sommaire Remerciements Introduction général Première partie : Contexte professionnel : 1 - Présentation du groupe 2- Groupe Wilo en quelques chiffres 3- Wilo dans le monde 4- Historique de l’entreprise 5- Le secteur de l’industrie de pompes à eau 6- Politique d’approvisionnement et les différentes méthodes d’approvisionnement 7- Présentation de la filiale 8- Organigramme de la filiale 9- Les tâches hors projet Deuxième partie : L’inventaire physique des immobilisations 1 Généralités sur l’audit

TD de fiscalité - Série 3 Professeur : M. ATTAK Exercice 1 La société ‘‘TEXTILE’’ est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation des articles d’habillement et du prêt à porter. Au titre du mois de janvier 2011, elle a réalisé les opérations suivantes : Janvier : - Ventes de produits : • Au Maroc 200.000 • A l’export 150.000 Les clients marocains règlent 90% au comptant et bénéficient d’un délai de 3 mois pour le reste. Ceux de l’étranger bénéficient d’un délai de 45 jours sur la totalité

ENTREPRISES Intervenant : Alexis FARGEIX Expert-comptable, Commissaire aux comptes Année Universitaire 2010-2011 Alexis FARGEIX 1 Fiscalité des entreprises CCA 10-11 Casablanca Sommaire Cas SOLALP : TVA / redevables et assujettis partiels Cas NOVAMEUBLE : TVA / redevables et assujettis partiels page 3 page 4 Cas JEUTECH : IS / cas de synthèse Cas OSIRIS : IS / cas de synthèse sur le calcul et le paiement Cas MERCURE : BIC / plus- et moins-values sur immobilisations non