La Monarchie Française Fragile Et Contestée à La Veille De La Révolution

institutions françaises de 1870 à 1958, ou l’établissement d’une tradition parlementaire. La France, plus sans doute que les autres Etats dans le monde a un cheminement constitutionnel : nous sommes sans doute ceux qui ont le plus de constitutions depuis la fin du 18ème siècle. Selon les décomptes, on a eu sur cette période là une quinzaine de constitutions. Ce sont des constitutions qui ont établi des régimes extrêmement différents : on a connu en France de manière alternée des monarchies, des empires

définitions se caractérisent par le recours a la forme négative. Dans d’autres définitions comme chez Littré on retrouve la citation « pouvoir d’agir ou de n’agir pas ». cette définition est positive mais n’est pas satisfaite car la liberté ne se limite pas a l’action. Au delà de tout ça, l’élément principal qui figure au TLF est le terme d’autodétermination, c’est a dire la capacité des individus. Cependant ces libertés, capacités sont soumises a des restrictions, a des phénomènes de mode.la liberté n’est

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

Théories des Organisations RAPPORT SUR LE THEME THÉORIES DES CERCLES VICIEUX DE LA BUREAUCRATIE « Max Weber fut le premier à étudier la bureaucratie en tant que mode d'organisation. Bien entendu, il a existé des bureaucraties avant lui. On parle de bureaucratie égyptienne, sous les pharaons, lorsque les scribes avaient acquis un pouvoir important dans la vie quotidienne » L’équipe du travail Encadré par : M.Tahrouch Maryam BEN LARBI 3356 Khaoula SMAK 3396 Issam Ben Yacoub 3359 Oumaima BEN HAIBA

INTRODUCTION HISTOIRE DU DROIT Quelle est la relation droit/histoire ? Le droit est le résultat de la volonté d’un législateur. Ce législateur peut être dans un système monarchie, dans une assemblée… Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions qui existent dans chaque société, et le droit évolue très lentement. La volonté d’un seul homme, d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque

est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains qui les appellent les peuples gaulois (les Celtes se disaient Arvernes, etc). On trouve donc une grande mosaïque de peuples celtes. Ils sont connus grâce aux historiens grecs et romains, et, surtout depuis le 20ème siècle, par l’archéologie. Mais ces peuples avaient des points communs : - Une communauté linguistique : ils parlent tous le celte, même s’il y a des variations. De ces variations sont

dans les Balkans, en Méditerranée orientale, et Afrique du Nord, dans la presqu’île arabique et dans la région du Golfe Persique du fait du déclin de l’empire ottoman, à partir de la 2e moitié du 19e siècle. Cette question est uniquement une question pour les occidentaux, embarrassés par la chute de l’empire ottoman. Son déclin a vraiment débuté dans les années 1840. Cette question présentait deux volets complémentaires : Le sort de l’empire ottoman en tant qu’état : que faire si l’empire était

La césure entre les deux tiens à deux distinctions : celle des juridictions et celle des droits. Tous les pays ne sont pas organisés de cette manière, il existe des pays où soit il n'y a qu'un ordre de juridiction (common law) ou un seul corpus juridique. Si on prend l'union européenne, la moitié connait un système proche de celui de la france. I La définition du droit administratif Le droit administratif c'est le droit applicable à l'administrattion. A) Le droit Le droit est l'ensemble

d’administration a) Définition Il n’existe pas une administration unique et uniforme en France comme dans les autres démocraties occidentales. Au contraire le terme d’administration renvoie à de multiples institutions qui simplement connaissent des règles ou des caractéristiques communes. L’administration peut être présentée comme étant composée des institutions qui emploient des fonctionnaires et des agents publics, lesquels appartiennent à l’Etat, aux collectivités publiques locales et à leurs prolongements

mutations du 19e siècle 23 La démographie 23 L’industrialisation 27 Révolutions agricole, industrielle et des transports 28 Les mutations politiques et institutionnelles 32 Changements politiques – Evolution des moyens monétaires – Evolution de l’organisation financière. 32 De plus, la répartition de la fortune évolue dans les familles riches au XIX siècle. Au début du siècle, les valeurs étaient principalement l'or et la terre ; à la fin du siècle, les valeurs mobilières et les rentes représentent