La Mutuelle Générale

travail à caractère irrégulier, doivent s’affilier au régime des étudiants s’ils remplissent les conditions requises. En principe, pour se prévaloir du régime général des salariés, tout assuré social doit réunir un minimum de 120 heures de travail salarié par trimestre. Cas particuliers Tout étudiant qui ne peut s’affilier au régime général des étudiants, ni relever d’un autre régime de sécurité sociale (maintien éventuel des droits, ayant droit d’un conjoint, régime salarié) doit s’adresser à la

contexte local, réactivité importante – car le circuit d’information est plutôt court –, meilleure motivation du personnel, concentration de la direction générale sur des décisions stratégiques…) mais aussi des difficultés (manque de perspective globale de la décision, risque de manque de cohérence entre les décisions, perte d’autorité de la direction générale…). Compte tenu des avantages et des limites de la centralisation et de la décentralisation, il s’agit de trouver un équilibre entre centralisation

imputant à l'autre des fautes. Les époux envisagent de divorcer mais ne sont pas prêt, ni l’un ni l’autre, à un accord, chacun imputant a l’autre des fautes. 1. Les époux peuvent-ils envisager un divorce par consentement mutuel ? Le divorce par consentement mutuel figure à l’article 230 du code civil disposant que « le divorce peut être demandé conjointement par les époux lorsqu’ils s’entendent sur la rupture du mariage et ses effets en soumettant à l’approbation du juge une convention

métiers est la persistance d'une mentalité corporative ( pareil dans organisation, objectifs, terminologie... ) Il dit : « pratiquement toutes les organisations ouvrières du début du XIXème sont soit des compagnonnages, soit des sociétés d'aides mutuelles, et gardent un caractère corporatif indiscutable. » Histoire des compagnonnages : au début = une contre partie des corporations de maîtres. Jusqu'au XIXème ils luttent pieds à pieds avec leurs maîtres pour des questions de salaires, de condition

premier conseil est donné au cours de permanences à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au logement, droit de la consommation) La désignation d'un avocat Si les conditions familiales et financières sont réunies, un avocat de permanence désigne un confrère pour diligenter une procédure ou donner un conseil approfondi. Les permanences de désignation sont également à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide

d’une structure pour servir l’économie sociale et solidaire 1) L’économie sociale et solidaire (docs 27, 28, 29)L’économie sociale et solidaire a été crée en 1980 . C’est un ensemble d’entreprise coopérative association et mutuelle… E t de société commerciale d’utilité sociale (leurs bénéfice doivent être prioritairement utilisé pour le maintien ou le développement de l’activité ).Les activité suivent des principes de solidarité et d’utilité sociale .Cette façon d’entreprendre

Ambiguïté de la notion de PROFIT : le résultat peut être considéré comme un profit capitaliste ou comme un surplus qui doit être redistribué aux cotisants  D'où l'existence de 2 types de structures juridiques : S.A. (sociétés capitalistes) et Mutuelles (sociétés de personnes) 7 1.3- Classification par nature de risques  La vision par branche est historiquement la plus ancienne (exemple : existence de compagnies uniquement incendie, uniquement accidents, etc...) IARD (Incendie, Accident, Risques

faut que chacun des coéchangistes ait besoin de l’objet de l’autre au même moment. Cela limite l’échange, donc l’activité économique (question c). La solution est le passage à l’échange marchand monétaire. La monnaie va y jouer le rôle d’équivalent général c'est-à-dire un bien spécifique qui permet d’exprimer la valeur de toute chose et d’obtenir toute chose en échange de celle-ci (Question 3). La monnaie assure ainsi les fonctions suivantes (document 2 page 53) : - Elle permet de limiter le nombre

Axa France est la filiale française du groupe Axa. Son président-directeur général est Nicolas Moreau. Axa est un groupe français dont les origines remontent au XIXe siècle. En 1946 est créé le Groupe Ancienne Mutuelle, à partir duquel va se développer le futur groupe Axa. Claude Bébéar fait son entrée à l’Ancienne Mutuelle en 1958. La marque Axa voit le jour en 1985. En 1996, Axa achète l’UAP. En 2000, Henri de Castries succède à Claude Bébéar à la présidence du directoire du groupe. En avril

offrent la part complémentaires à des personnes en difficultés. CPAM fait AVANCE (DEBITANT cpte tiers) 3 Comptes (Mutuelles, Assurances, Institutions de prévoyance) Pas de comptes spécifiques (Numéro les différencie dans libellé) VOILA POUR LE FONCTIONNEMENT (Mettre 1ere diapo) Le but de ma mission fût de découvrir les causes de l’écart entre deux comptabilités, COPERNIC (la générale) et Alcor (une auxiliaire spécifique à la CMU). Les écritures sont d’ordinaire imputées dans Alcor qui les retranscrit