La Nature Du Pouvoir Franque

est désigné depuis le vie siècle avant J.-C., époque de l’apparition du régime républicain, comme la Res Publica : la chose publique, ou la chose du populus, le peuple constitué de l’ensemble des citoyens de Rome. Ces citoyens détiennent seuls le pouvoir de décider en commun des affaires de la collectivité, qu’elles soient politiques, religieuses ou militaires. Sous l’Empire, régime succédant à la République romaine (cinq siècles) à la fin du ier siècle avant J.-C., l’Empereur administre la Res

mais des liens qui sont trompeurs. Comme le note Pablo Grossi, membre de la cour constitutionnelle italien «  le droit surtout pour qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne et apparaît indissolublement lié au pouvoir suprême, au pouvoir politique : l’état. Page sur 1 106 D’ou la tentation de voir le droit comme un commandement qui vient d’en haut, à savoir une loi; la voix du titulaire de la souveraineté : l’état. Dans les états modernes, le droit de l’état s’exprime

monde est citoyen. Ce sui nous pousse à nous demander si la citoyenneté a encore un sens. Oui car à Rome la citoyenneté signifie en premier lieu que des hommes libres adhèrent et se soumettent à la souveraineté romaine, à l’imperium des magistrats (pouvoir de commandement des magistrats). En Grèce, la citoyenneté équivaut plus à une participation à la vie politique. Définition de Cicéron (106 à 43 Av J-C) de la citoyenneté : « Qu’est ce que la citoyenneté sinon une société de droit ». §2. Notions

fonction du père. Il n’en demeure pas moins que cette mesure de circonstance traduit un pas essentiel vers une nouvelle atteinte au pouvoir de l’Etat. Dans les faits, l’hérédité s’insinue jour après jour, au point qu’à la fin du 9ème siècle, comtes et ducs sont devenus indépendants du roi : théoriquement, ils servent celui-ci, mais, en réalité, ils tendent à exercer un pouvoir autonome et héréditaire. Il n’y a pas le lien de causalité entre la vassalité et le bénéfice, mais, c’est ce lien de causalité

l'Antiquité. C'est à dire le droit qui a été en vigueur dans le monde romain entre la fondation de Rome au 8 ème siècle avant Jésus-Christ et la fin du V ème siècle après Jésus-Christ. Avec la chute de l'Empire Romain, et les débuts de l'époque Franque le droit romain a disparût. Le droit romain va être oublié en Europe jusqu'à sa redécouverteà la fin du 12 ème siècle, c'est la redécouverte des compilations justiniennes. A partir du 12 ème siècle le droit romain retrouve une actualité, car les

deux éléments : - le devoir, la dette (Schuld) : ce qui est dû par le débiteur. Les romais appellent cela dès la fin de la République (D. 46, 2, 1) debitum ou res debita. - et l’engagement (Haftung ou obligatio) : responsabilité sanctionnée, pouvoir de maîtrise sur la personne du débiteur. En raison de cet engagement, de cette contrainte, le débiteur est appelé obligatus (celui qui est lié) : Haftung met à la disposition du créancier un moyen de contrainte direct ou indirect, qui lui permettra

de domus ou familia Au centre de la famille archaïque domine le paterfamilias qui est seul à être autonome juridiquement (sui juris) il détient la patria potestas qui dure jusqu'à la mort de son titulaire. Les autres individus sont soumis à son pouvoir absolu ils sont alors alieni juris c'est à dire qu'ils vivent sous le droit d'un autre. Les alieni juris diffère des esclaves puisque ce sont des citoyens au terme de l'évolution du droit romain les inégalités sur le plan familiale sont considérablement

de leur feuille. 19 h 15. Foucault s’arrête. Les étudiants se précipitent vers son bureau. Pas pour lui parler, mais pour stopper les magnétophones. Pas de questions. Dans la cohue, Foucault est seul. » Et Foucault de commenter : « Il faudrait pouvoir discuter ce que j’ai proposé. Quelquefois, lorsque le cours n’a pas été bon, il faudrait peu de chose, une question, pour tout remettre en place. Mais cette question ne vient jamais. En France, l’effet de groupe rend toute discussion réelle impossible

noblesse patricienne. Redistribution des terres qui appartenaient a la popu patricien (les gentes), plus particulièrement les paysans installés sur les terres nobles. Ces paysans sont nommés les colons. On disait qu ils étaient client de la noblesse. Ce pouvoir nouveau est qualifié d imperium. En 509 av notre ère une révolution va être formulé par la noblesse patricienne qui va chasser la royauté étrusque, ils vont se former en oligarchie 2. La République (509 a 27 av notre ère) L extension géo va se

consister à établir une sorte d’exposer historique de transformation qu’a connu le droit au cours d’une société donnée sur plusieurs siècles. Le droit n’est pas quelque chose de déterminé une fois pour toute mais ensemble d’éléments divers par leur nature par leur âge qui évolue par addition ou par soustraction. Celui qui observe cette transformation dans le temps les uns soit des institutions vieillies soit elles se réajustent à la société soit elles disparaissent c’est l’idée de soustraction. Un