La Passation Des Marchés Publics Au Maroc

travers une partie théorique et une autre pratique mené à partir un mois de stage. Partie théorique : 1- Présentation de l’ENCG AGADIR : L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir est un établissement d’enseignement supérieur public au sein de l’Université Ibn Zohr d’Agadir qui suit le modèle des grandes écoles de commerce européennes. Crée en 1994 par le ministère de l’enseignement supérieur dans le cadre de coopération macro-française et sous le parrainage de la Fondation

ROYAUME DU MAROC REGION de SOUS-MASSA-DRAA Commune rurale de AMSKROUD AVIS D' APPEL D'OFFRES OUVERT n° 10/2013 Le 27/01/2014 10:00, il sera procédé, dans les bureaux de le bureau du Président de la Commune Rurale d’Ameskroud à l'ouverture des plis relatifs à l'appel d'offres Sur offre de prix, pour : travaux d'aménagement et bétonnage de pistes aux douars relevant a la commune rurale d'ameskroud (Wilaya d'Agadir Ida Outanane, MAROC) Le dossier d'appel d'offres peut être retiré à le bureau du Président

INTRODUCTION I : Etude documentaire 1 : Les facteurs déterminants du développement des grandes surfaces spécialisées au Maroc A : Le cadre macro-économique du développement des GSS B : Les facteurs affectant l’évolution de la GSS a) Changements induits par la demande b) Changement induits par l’Offre 2 : Place et rôle des GSS A : La problématique du commerce de détail au Maroc a) Les grandes phases de développement du commerce moderne b) Les limites de la coexistence des circuits de Distribution

Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant, pour la passation de certains marchés de services pour le compte de l'Etat, un système d'agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre. Le Premier Ministre, Vu l'article 63 de la Constitution ; Vu le décret n° 2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle

|5 | |Partie I : | | |Le contrôle des marchés de l’Etat exercé par les organes relevant du Ministère des Finances | | | |

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR PROVINCE SIDI BENNOUR CERCLE ZMAMRA COMMUNE RURALE OULED SBAITA SEVICE DES MARCHES REGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D’OFFRES OUVERT N° 06/2013 CONCERNANT CONSTRUCTION DES MURS DE CLôTURE POUR : 1-Cimetières des douars :Dhamna,Touajna,Ouled Hmida,Laâbabda et douar sidi Ahmed ben R’hal. 2-L’espace de fantaisie (Etbourida) sis au douar Sidi Ali M’hmmed

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS EVALUATION DU PRORAMME D’ASSAINISSEMENT DE L’ONEP Réalisé par Omar OUALD EL HAJ DIRECTEUR DE RECHERCHE Mustapha EL BAZE SUFFRAGANT Thierry SIBIEUDE Décembre 2006 2005/2006 RESUME On assiste au Maroc à la mise en place de politiques sectorielles à travers le lancement de divers programmes dans plusieurs secteurs. En juin 2006, un Programme National d’Assainissement liquide a été déclenché par le Premier Ministre. Ce programme, d’un

Ecole des Sciences de l'Information Marchés publics Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics. B.O n° 6140-25 du 04/04/2013 El Houssaine AZOUR | Support de cours relatif aux marchés publics 09/20/2013 | 1/97 Ecole des Sciences de l'Information Table des matières  Chapitre premier : Dispositions générales .......................................................................................................................................................

Public Disclosure Authorized Banque mondiale Union européenne 52073 Public Disclosure Authorized Royaume du Maroc Public Disclosure Authorized RAPPORT SUR LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES (PEFA) Évaluation des systèmes, des processus et des institutions de gestion des finances publiques du Maroc Public Disclosure Authorized 1 mai 2009 TABLEAU DES ABRÉVIATIONS AAO : Appel d’offres ouvert AREF : Académies régionales de l’éducation et de la

e -Caisse ……………………………………………………………………………………..………….19 f- Service régi dépenses ………………………………………………………………..……….20 g -Visa dépenses ……………………………………………………………………………..……..21 h- service des marchés ……………………………………………………………………..…….23 i- Procédure de passation des marchés ………………………………….……23 i -Service de comptabilité …………………………………………………………………………..……26 j- Service perception …………………………………………………………………………………...……27 conclusion…………………………………………………………………………………………………………