La Protection Du Consommateur Lors De La Formation Du Contrat Au Maroc

sommes trois jeunes étudiant à la faculté Hassan 2 Ain chock, à la fin de cette année on vas obtenir notre diplôme en gestion, munis d’une formation bien rigoureuse sur l’environnement économiques, ces différents enjeux, ces conjonctures…et les différents théories pour y remédier . en vue de la situation actuelle au Monde et la convergence des consommateurs vers le biologique et comme l’Etat n’est plus créateur d’emplois, alors on a pris l’initiative de créer notre propre emploi, en créant notre

FONDS DE COMMERCE : 1/ La formation du contrat de gérance libre : A. Les conditions de formation de ce contrat : a) Les conditions de fond  b) Les conditions de forme B. Les effets de la formation du contrat : 2/L’ETAT DES DETTES CONTRACTEES AVANT ET APRES LA MISE EN LOCATION GERANCE : A L'état des dettes du propriétaire lors du passage de son fonds de commerce en location gérance B. L’état des dettes contractées pendant la durée du contrat de location gérance C. L’état

concurrence et des prix depuis la promulgation de la loi 06-99 relatif agrave laliberteacute des prix et de la concurrence.br / br / Lrsquoatelier laquonbspla concurrence dans le secteur de la distributionnbspraquo a reacuteuni 50 participants de formation multidisciplinaire et dhorizons diffeacuterentsnbsp juristes et avocats drsquoaffaires, universitaires, opeacuterateurs eacuteconomiques, des socieacuteteacutes de distribution, des repreacutesentants des ministegraveres et offices, des repreacutesentants

élément d’extranéité par rapport au juge saisi. Par exemple : un juge marocain peut être saisi d’une question de validité d’un mariage entre une française et un marocain. Le juge marocain peut être également saisi des effets d’un contrat de soutraitance ou encore un contrat conclu entre une société française et une société marocaine. La question qui se pose au juge est de savoir à laquelle de ces lois, le litige doit être soumis ? La réponse qui peut nous venir à l’esprit est de se dire pourquoi

rapport. Avant-propos   Dans le cadre de ma formation, les étudiants sont appelés chaque année universitaire à effectuer un stage complémentaire afin de confronter les connaissances acquises en théorie avec la pratique, ce qui permet d’avoir une bonne occasion pour entrer en contact réel avec le monde professionnel et d’acquérir par conséquent une expérience professionnelle sur le milieu de travail. C’est pour ces objectifs et dans le cadre de ma formation en troisième année Système d’Information Marketing

l'intégration verticale …………… 8 Chapitre II : La franchise ……………………………………….…….. 11 I- La franchise : Définition, types et obligations ………...……….…… 11 II- Raisons poussant l’entreprise à franchiser …………………….……. 14 III- La franchise au Maroc ……………………………………………… 16 Partie II : Arbitrage intégration verticale/ franchise et réseaux de franchise mixtes ………………………………………………….. 20 Chapitre I : Arbitrage intégration verticale/ franchise …….……………. 20 I- Intégration verticale ………………………………………………

Mme AMINA LENFAR ➢ Mme KHADIJA AMOU ➢ M.AHMED JABRANE ➢ M.ABD RAHMANE KHALIL ➢ M.ABD ALLAH TELLAT De même j’exprime ma gratitude et remerciements les plus vifs à tout le personnel de Nestlé Maroc de la Fabrique d’El Jadida pour leur soutien tout au long du stage Je remercie infiniment tout le corps administratif et les enseignants d’HEM pour leur soutien précieux et leur contribution encourageante en menant à terme ce travail.

ROYAUME DU MAROC RAPPORT DE SYNTHESE ETUDE D’ANALYSE DU POTENTIEL DE LA FILIERE BISCUITERIE, CHOCOLATERIE ET CONFISERIE 2007 Etude réalisée avec le soutien financier du Programme MEDA de l’Union Européenne Royaume du Maroc MINISTERE DE L’INDUSTRIE DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES UNION EUROPEENNE 2 ETUDE REALISEE PAR Cabinet : HTSPE Lsd Hamel Hempstead John ROBERTI Dominique MATHIAS Youssef FEHRY FASSY Consultants internationaux : Consultant national

des produits, l’avivement de la concurrence, la plus grande bancarisation des clients et la situation économique difficile amènent les banquiers à redécouvrir le marché des particuliers et à se redéployer sur ce segment de clientèle. Dès lors, il est devenu impératif pour les banques de réorganiser l’offre de service financier et de s’intéresser davantage aux attentes de leur clientèle. Les établissements de crédit se sont ainsi fortement implantés sur le marché de l’assurance-vie, sur

 Sommaire Introduction générale I- Auto Hall et son environnement économique A-Le secteur automobile au Maroc B- Qui est Auto Hall ? 1- Historique de l’entreprise 2- L’entreprise aujourd’hui II- Structure du groupe Auto Hall 1- Auto Hall et ses filiales 2- Les métiers d’Auto Hall III- Problématique : Comment le groupe Auto Hall manifeste-t-il une responsabilité sociale lui permettant l’obtention du label CGEM ? 1- Présentation du la RSE a- Le label CGEM b- Charte