La Provision En Matière De Chèque

 Rapport de stage d’observation effectué à la BMCE BANK Centre d'Affaires Rabat Année Universitaire 2013/2014 3ème Année Encadré par : Mr MESSAOUDI Réalisé par : ISMAILI Hani TABLE DES MATIÈRES REMERCIEMENTS ……………………………………………………………………….4 INTRODUCTION …………………………………………………………………………5 CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION GROUPE BMCE-BANK……………………….6 1.1 HISTORIQUE ……………………………………………………………..………6 1.2 CHRONOLOGIE DES

livre 1 : la Monnaie • Livre 2 : les Produits • Livre 3 : les Services • Livre 4 : les Marchés • Livre 5 : les Prestataires de service • Livre 6 : les Institutions en matière bancaire et financières • Livre 7 : le Régime de l’outre mer Ce code réglemente l’essentiel de la matière, mais pas la totalité, puisque le droit bancaire est encore régit par le droit civil et par le droit commercial, pour partie. Les sources professionnelles Jusqu’en 2003, la réglementation

centrales comme les instruments permettant à toute personne physique ou morale de transférer des fonds, quel que soit le support ou le procédé technique utilisé. Outre la monnaie fiduciaire, les moyens de paiement nationaux utilisés regroupent les chèques, les virements, les cartes bancaires, les effets de commerce et les avis de prélèvements. Leur gestion constitue des services de paiement liés à la tenue des comptes de la clientèle pour les banques de détail et qui disposent, pour la plupart,

compte tenu de leur date d’effet, leur date d’échéance et leur date d’émission, sont enregistrés au prorata-temporis, à chacun des exercices de rattachement. Cette pratique donne lieu à la constatation des primes à reporter, autrement appelées, provisions pour risques en cours (REC). 1) Les règles de tenue de la comptabilité : Les transactions effectuées par l’agence dans le cadre de ses activités techniques et financières doivent faire l’objet d’une transcription en comptabilité. La comptabilité

CHAPITRE 27 Le financement par subventions Les opérations en devises Les emballages L’amortissement des immobilisations Les dépréciations des immobilisations Évaluation des stocks à l’inventaire Les dépréciations des autres éléments d’actif Les provisions inscrites au passif du bilan Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère Les cessions d’immobilisations Les autres opérations de régularisation La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 162 172 183 193

des besoins jusqu’à la comptabilisation des opérations y afférentes. Structures concernées : Ce manuel s’adresse essentiellement : 1. Au Directeur de l’administration et des finances ; 2. Au responsable des moyens généraux chargé de l’achat des matières et fournitures ainsi que le magasinier de la société ; 3. Au comptable, chargé du traitement financier, fiscal et comptable des achats et des stocks. 4. A la structure d’audit interne chargée du suivi de l’application de cette procédure. Révision :

la création de l'entreprise 28 000 DH - Une photocopieuse acquise le 1.7.N-2 pour 15 000 - Une machine à écrire acquise le 1.1.N-2 pour 3 500 - Un ordinateur n° 2 acquis le 15.11.N pour 33 500 DH par chèque pour remplacer l'ordinateur n°1 qui a été cédé le jour même pour 12 000 DH par chèque. Pour la cession du matériel, seule une écriture a été passée le 15.11.N: Banque débitée de 12 000 DH Matériel de bureau et matériel informatique crédité de 12 000 DH. Travail demandé: Sachant que

Le chèque est un moyen de paiement scriptural utilisant le circuit bancaire. Il est généralement utilisé pour faire transiter de la monnaied'un compte bancaire à un autre. Tombé en désuétude dans la plupart des pays industrialisés, il reste encore souvent utilisé en France, au Royaume-Uni et aux Etats-Unis. Sommaire   [masquer]  1 Histoire du chèque en France[1] 2 Caractéristiques 2.1 Chèque barré 2.2 Caractéristiques techniques en France 3 Circuit d'encaissement 4 Provision 5 Types particuliers

d'investissement Subvention d'investissement reçus Subvention d'investissement inscrits au compte de produit et charges Provisions réglementées Provisions pour amortissements dérogatoires Provisions pour plus-values en instance d'imposition Provisions Pour Investissements Provisions pour reconstitution des gisements Provisions pour acquisition et construction de logements Autres provisions réglementées Dettes de Financement Emprunts Obligataires Emprunts Obligataires Autres dettes de Financement

de transport 1- Port facturé en tant que produits accessoires 2- Port facturé en tant que frais récupérés Chapitre V : LES REGLEMENTS I- Les règlements au comptant 1- Les règlements en espèces 2- Les règlements contre chèque II- Les règlements à crédit (Les effets de commerce) 1- Définition 2- La création des effets de commerce 3- Remise à l’encaissement 4- Remise à l’escompte Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE I- Calcul de la