La Révolution Française La Dynamique Révolutionnaire De 1789 à 1804

Projet de programmes pour les cycles SEPTEMBRE 2015 Les textes qui suivent appliquent les rectifications orthographiques proposées par le Conseil supérieur de la langue française, approuvées par l’Académie française et publiées par le Journal officiel de la République française le 6 décembre 1990. Table des matières Projet de programme pour le cycle 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les spécificités du cycle des apprentissages fondamentaux .

Droit Privé Page |1 Introduction au DROIT PRIVE Pascale LECOCQ Examen oral en juin et en août. Permanence tous les jeudis, de 9h à 12h30dans la cage aux assistants (bibliothèque) ou au bâtiment B31, bureau A23, boîte 16. E-mail : PASCALE.LECOCQ@ulg.ac.be ATTENTION : les questions concernant le cours => permanence et non e-mail !!!! Tel : 04/ 366.30.95 04/366.30.01 04/366.30.96 Acheter code civil LACHARTE + farde avec photocopies des articles ATTENTION/ DANS CODE CIVIL : ok pour les couleurs

finances ordinaires. Les finances ordinaires se composent de tous les revenus du domaine royal, considérées à l’heure actuelle comme les ancêtres de nos taxes et impôts indirects (ex : les droits d’enregistrement, les droits des traites). Les finances extraordinaires regroupent l’ensemble des recettes fiscales du pouvoir royal, considérées à l’heure actuelle comme les ancêtres des impôts directs. A l’origine, l’impôt était une ressource extraordinaire ; or, de nos jours, c’est une ressource ordinaire

La liste des écrivains qui apparaissent sur la couverture. De gauche à droite et de haut en bas : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. Michel de Montaigne Jean-Baptiste Poquelin dit Molière Madame de Sévigné Voltaire Denis Diderot Jean-Jacques Rousseau François-René de Chateaubriand Honoré de Balzac Victor Hugo Charles Baudelaire George Sand Arthur Rimbaud Marcel Proust Albert Camus Nathalie Sarraute Jean-Paul Sartre Marguerite Duras Patrick Modiano Pour les Nuls

français ? D’où provienne les règles qui constituent le droit civil ? À quels types de rapports sociaux s’appliquent les règles du droit civil ? I - La place du droit civil dans le système juridique français Qu’est ce que le droit ? On a deux définitions différentes de la notion de Droit, quoique contemporaines et complémentaires : Le droit objectif Le droit est défini comme un ensemble de règles destinées à régler la vie dans une société donnée et toute infraction est sanctionnée

La liste des écrivains qui apparaissent sur la couverture. De gauche à droite et de haut en bas : 1. Michel de Montaigne 2. Jean-Baptiste Poquelin dit Molière 3. Madame de Sévigné 4. Voltaire 5. Denis Diderot 6. Jean-Jacques Rousseau 7. François-René de Chateaubriand 8. Honoré de Balzac 9. Victor Hugo 10. Charles Baudelaire 11. George Sand 12. Arthur Rimbaud 13. Marcel Proust 14. Albert Camus 15. Nathalie Sarraute 16. Jean-Paul Sartre 17. Marguerite Duras 18. Patrick Modiano

Je remercie celles et ceux qui ont contribué à la construction de ce travail : En premier lieu les artistes qui m’ont reçue à l’occasion des entretiens, ainsi que les décisionnaires qui m’ont ouvert leur porte; Chrystel Breysse, qui m’a conduite pas à pas ; Jacqueline Cadio et Jean Louis Bouillère, du Conseil Général de Loire Atlantique, qui m’ont encouragée; Rozenn le Merrer de l’école des Beaux Arts de Nantes pour sa disponibilité; enfin Calixte, qui a su me supporter. Sophie Faÿ D.I.U. Paris

15 I.le code napoléon 15 A.l’inégalité 15 B.La réduction des libertés 16 II.le droit contemporain 17 A.les sources 17 B.les causes 17 C.l’accomplissement de l’égalité 18 D.l’épanouissement de la liberté 20 III. l’apparition d’une famille à la carte 21 Section 4 : les sources du droit de la famille 21 I.les sources nationales 21 II.les sources internationales 21 Titre 1 : Le couple dans le mariage 23 Sous titre : la formation du mariage 23 Chapitre 1 : les conditions de fond du mariage

constitue le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation. Mais cela n’est pas sans contradictions : le manque de moyens accordés aux acteurs de la réinsertion, couplé à une logique sécuritaire primant sur la logique de réadaptation des condamnés, nous amène à considérer la politique pénitentiaire dans toute son incohérence. Ainsi, à partir de l’exemple des dispositifs de préparation de sortie mis en place avec la maison d’arrêt de Gradignan, il s’agit ici d’étudier l’aspect et la traduction du caractère

Laura VANEL-COYTTE Le paysage dans les oeuvres poétiques de Baudelaire et Nerval  Mémoire de Maîtrise sous la direction du professeur Patrick Marot, soutenu le 25 septembre 2001 à l’université de Toulouse le Mirail, UFR  de Lettres, Philosophie et Musique, département de Littérature Française. TABLE DES MATIERES (avec modifications post-impression et soutenance) Page N° INTRODUCTION