La Révolution Française Stabiliser Les Institutions Avec Ou Sans Le Peuple

reforme est elle un facteur de l’essor du capitalisme ? - Luther et l’histoire du droit. - L’école germano-hollandaise, droit naturel. - Jansénisme et histoire du droit. - La révolution de 1688. - La physiocratie dans les lumières. - L’unification des nations à l’époque moderne. - L’hydre de la révolution. - Nationalisme et patriotisme. - Le congès de Laye. - Les pères fondateurs (Shuman, Adenauer, De Gaspari.) - La déclaration du 9 mai 1950. Introduction : Deux textes

l’antiquité, on distingue principalement 3 types de régimes : o la monarchie = pv exercé par une personne o l’oligarchie = système po où le pv est exercé par une minorité o la démocratie = titulaire est le « démos » = le peuple soit le plus grand nombre 2ème idée : Locke : - le prédécesseur de Montesquieu le plus important est John Locke (1632-1704) - il a influencé la théorie de la séparation des pv que reprendra Montesquieu - son traité : les deux traités

juin 1789, les députés aux états ne sont pas les représentants de la nation dans son ensemble mais ceux d’un ordre qui, dans un bailliage, a fixé leur tâche par un mandat impératif. Une telle transformation du mandat a donc constitué une véritable révolution culturelle et politique. On peut en imputer les origines dans l’ouvrage fondateur de Rousseau, du contrat social. B) Les Parlements : vers une représentation de substitution. Les cours souveraines en général, dont les parlements

mettent aussi en place un nouvel équilibre politique entre l’Empire et les États allemands qui obtiennent une autonomie. Chacun d’eux peut avoir une diplomatie propre tant qu’elle ne se retourne pas contre l’Empereur et l’Empire. Le Saint-Empire stabilisé n’est plus alors une menace pour la paix en Europe. Les traités prévoient peu de recompositions territoriales. Pour les États allemands, les changements sont déterminés selon les principes du retour à la situation de 1618 et de la réparation des

ou des liens spirituels (comme la volonté de vouloir vivre ensemble...). un territoire. Il n'y a pas d'État sans territoire [= un espace terrestre, maritime, aérien délimité par des frontières]. des institutions. Il n'y a pas d'État sans un appareil d’État, c’est-à-dire sans des institutions ou organes spécifiques ayant un pouvoir juridique effectif. La notion d’Etat de droit On entend par État de Droit, un État dans lequel tous les individus ou collectivités ont leurs activités déterminées

démocratie comme le Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. Soit la même définition qu'avait utilisait Abraham Lincoln lors de la guerre de Sécession. C'est cette formule que l'on retrouve dans la constitution française. (Bien que l’on puisse avoir l'impression de ne pas décider véritablement du déroulement des mouvements gouvernementaux et constitutionnels.) Une autre définition dirait que la démocratie est : «Un Régime politique fondé sur la liberté du peuple et fonctionnant dans le respect

éco, politique, culturelle. Collections ont été partagées : numéros pairs vs numéros impairs. A partir de là, on peut s'interroger sur : est-ce-que vous avez toujours envie de vivre ensemble ? Conception dite subjective de la nation : dite aussi française, développée par grand historien français : Ernest Renan : « Ce qui constitue une nation, ce n'est pas de parler la même langue, ou d'appartenir à un groupe ethnographique commun, c'est d'avoir fait ensemble de grandes choses dans le passé et de vouloir

établissements publics et également les personnes publics de droit internationale soit a vocation universel comme l’ONU ou a vocation régional comme l’Union Européenne. C’est une définition organique, centré sur les organes publics autrement dit ces institutions publics sont a la fois acteur et sujet du droit public. L’état est acteur, il produit du droit mais l’état se soumet au droit, il doit respecter le droit mais en même temps on peut attaquer l’état et il devient sujet. Ce droit public apparaît

son existence. La souveraineté : La souveraineté est le principe de l‘autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d'exercer une autorité (Législative, Judiciaire et/ou exécutif) sur une région, un pays ou sur un peuple. L’Etat : C’est une personne morale de droit public qui a le monopole de la contrainte légitime et qui exerce son pouvoir de souveraineté. L’Etat est la seule source de droit, le droit est crée par l’Etat et donc l’Etat est le seul à faire respecter

du déroulement de la guerre Le système des alliances fait basculer l'Europe dans la Première Guerre Mondiale à partir du 1erAoût 1914. D'août à décembre 1914 : la guerre de mouvement. Les forces en présence étant équivalentes, un front se stabilise à partir de novembre 1914 de la mer du Nord à la Suisse sur 700 km. De 1915 à 1917 : la guerre de position. Les armées s'enterrent dans des tranchées pour empêcher l'ennemi de gagner du terrain. Ils lancent des assauts meurtriers pour tenter de