La Societe Feodale Du X Xiii Siecle

l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux, qui sont ses institutions. Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre temps. Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques

84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux 90 PREMIERE PARTIE : LE DROIT ANTIQUE ( VIIIème siècle av. – VIème siècle ap. J.-C. ), UN LEGS A L’OCCIDENT 95 Chapitre Ier. Le droit public : les institutions 97 Section I. La Cité grecque 97 Paragraphe 1. L’invention de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe

Fce (Maurice) etr ile de Bourbon (réunion) + Guadeloupe et Martinique + moitié de l’île de St Domingue, l’autre moitié appartenant aux espagnoles. L’espace colonial se réduit. 1829-1830 : relancement de la présence fçse ds le monde ac roi Charles X. Algérie dt la conquête commence en 1830. En 1848 ac la IIe Rep se pose une première fois la question du statut des colonies. 1868 : conquête Indochine commence. Elle prend fin en 1885. Espace colonial devient important ac trois zones : la zone fçse

articles. Sanctions : Amende de maximum 150 euros pour quelqu'un qui 6 mois après l’entrée en vigueur de la loi, dissimulerait son visage dans un espace public. Cette nouveauté législative a fait l’objet de débats extrêmement importants dans la société française. La loi a été promulguée par le président de la République le 11 octobre et rentre en vigueur le 12. C’est maintenant une règle d’interdiction, jusqu’alors ce n’était pas une question juridique. 1. La venue au monde de la loi 1ère

de rejet peuvent conduire jusqu’à la révolte. Souvent, les lois anciennes et les coutumes (usages écrits ou non) étaient plus légitimement établies que les édits du roi dans sa lointaine capitale. Pour comprendre l’importance des changements de ce siècle et demi, il faut mesurer les pesanteurs et l’inertie de ces usages qui régissaient la vie de chacun mais aussi les potentialités et les richesses du royaume. Un Royaume mosaïque L’Un… La prééminence du roi et l’unité du royaume s’observe malgré la

a. b. Les objectifs de la Déclaration Les changements apportés par la Déclaration 10 10 11 11 12 2 La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 © Pascal Nicollier www.liberte.ch 2. Les bases d’une nouvelle société a. La vocation universelle de la Déclaration i. ii. b. Les principes philosophiques Le culte de « l’Etre Suprême » 13 13 13 13 14 14 15 15 15 16 17 19 La rupture de l’Ancien Régime 3. B. C. Le contrat social LES SOURCES DE LA DECLARATION

1ère PARTIE : Histoire des institutions et des sources du droit avant 1789 (Veme -XVe siècles) La Révolution française, est un bouleversement, une césure politique, institutionnelle, sociale, culturelle, religieuse, juridiques (avant-après) Il y a des bouleversements majeurs, on peut dire que la Révolution est fondatrice dans le sens où elle a fondé des institutions pérennes (qui dure), elle pose des bases nouvelles. Elle n'est pas que théorique mais elle est aussi pratique, néanmoins il y

l'Europe. Marseille fut aussi à l'origine de la romanisation du sud de la Gaule c'est elle qui appela Rome à son secours pour la sauver de la tutelle celtique et qui facilita ainsi la mainmise romaine sur la Gaule méditerranéenne, dite transalpine (IIe siècle av JC) -509 : Naissance de la République Romaine : Elle fait suite à la monarchie dont le dernier représentant, un despote, Tarquin le Superbe, a été chassé du trône lors d'un véritable coup d'État. Il s'agit d'une oligarchie gouvernée par le populus

s’appellent presque tous Louis. Alors, plutôt que de prendre cette histoire comme un pensum, prenons-la comme un voyage. Embarquons sur un beau trois-mâts fin comme un oiseau, et descendons le fleuve du temps en braquant nos jumelles sur les rives des siècles. Une croisière demande un peu de préparation. Commencez par dérouler sur la table cette carte IGN au 1/100 000e : « Histoire de France : de l’an zéro à l’an 2000 ». Cherchez un petit port nommé « An zéro », tout en haut de la carte. C’est notre point

12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de page : Times, 10 points. Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2001 pour Macintosh. Mise en page sur papier format LETTRE (US letter), 8.5’’ x 11’’) Édition complétée le 10 mai 2002 à Chicoutimi, Québec. Montesquieu (1748), De l’Esprit des lois. Première partie (livres I à VIII) 3 Table des matières Retour à la table des matières DE L'ESPRIT DES LOIS Avertissement de l'auteur