La Terreur Sous La Convention De 1792

Angleterre est anglicane) déclenchant un mouvement de contestation car Charles I à imposer des taxes sur les marchandises portuaires. Début d’une guerre civil, a la tête le Parlement, contre le roi avec une armée finissant par triompher, notamment sous la direction de Cromwell. S’en suit un procès qui se conclu par la mise a mort du roi en 1659. Début donc de la révolution anglaise, de la Restauration. Les Stuart remontent sur le trône pour trente ans déclenchant une seconde révolution en 1688 consacrant

par rapport à ce qu’il avait annoncé. Plusieurs tentatives de réformes mais elles échouent toutes. Le roi convoque les états généraux pour faire passer les réformes. Les états généraux sont à l’origine de la tradition constitutionnelle française. Sous l’Ancien régime il n’y a pas de constitution. Définition : Textes qui organise les pouvoirs publics. Les révolutionnaires vont poser des principes. Puis s’en suit le coup d’état de Napoléon Bonaparte en 1799 qui marque la fin de la révolution. Ce

des facteurs de la complexité est l'articulation des ordres juridiques avec l'ordre juridique interne, l'ordre juridique de l'UE et l'ordre juridique international (intervient pas dans le droit du travail par ex). → L'ordre juridique interne est sous forme pyramidale. Il y a une hiérarchie des normes et au sommet de cette hiérarchie il y a la Constitution. HIERARCHIE DES NORMES CONSTITUTIION NORMES INTERNATIONALES LOIS ORGANIQUES LOIS ORDINAIRES DECRET EN CONSEIL DES MINISTRES DECRETS

réformes voulues par le roi, en particulier les réformes fiscales, pourtant rendues nécessaires par la crise financière. Ils revendiquent un concours à la formation de la loi par le biais de leur droit d'enregistrement : une loi royale est édictée sous la forme d'un édit ou d'une ordonnance, pour qu'elle soit exécutoire, elle doit être inscrite sur le registre des parlements. Les parlements doivent enregistrer les lois royales, et ils l'ont revendiqué comme un droit leur appartenant. L'opposition

constitutionnelle en France Section 1. 1789 – 1875 Sous section 1. L’Ancien Régime et la Révolution - Environ 17 régimes en Fce dps 1789 - 1789 = naissance de la volonté d’écrire une C°. Av il existait une sorte de « C° » : les lois fondamentales du royaume. La Révolution n’a dc pas inventé la C°. - Révolution a rompu ac certains ppes de l’AR ms pas ac ts. - 1875 = adoption des lois constitutionnelles qui vont fonder la III° Rép (jusqu’à 1940) - Sous l’AR existaient les lois fondamentales : ppes

connaître, et soient attachés par des liens personnels - Les familles sont regroupées en phratries : rôle important pour chaque étape de la vie d'un citoyen : naissance, mariage, décès. 2. Des critères de - la naissance : être de père athénien. Mais sous Périclès, cela devient plus restrictif: il faut citoyenneté de plus en être né de père ET de mère athéniens unis par le mariage. plus restrictifs ->Les femmes jouent donc un rôle important, puisqu'elles transmettent la citoyenneté. - l'âge : 18

ces évènements, mais 30 ans plus tard, en 1821. Les souvenirs et mémoires de l'auteur ont parfaitement pu être déformés durant ces années. François-René de Chateaubriand n'était pas simplement un auteur. Il a également été un soldat français. Il est sous-lieutenant au régiment de Navarre à 17 ans et est fait capitaine à 19 ans. Dès le retour des Bourbons au pouvoir, Chateaubriand entame une carrière politique mineure mais extrêmement importante pour la compréhension du texte. Il devient conseiller

1982 est précédée par un mouvement décentralisateur qui est beaucoup plus ancien. Ayant servi de référence à la droite. Des formes de décentralisation existaient sous l’ancien régime. Dans cette nostalgie de l’ancien régime, il y a tout une référence de manière partielle à cette époque. Tout ceci permet d’être amené à analyser la situation sous la révolution et l’empire. Puis à partir de 1830, un mouvement était très favorable à la décentralisation avec des retours en arrière. En parallèle, il y a une

1. A la veille de 1789, pourquoi peut-on affirmer que le régime est devenu trop ancien ? * Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et

pratiques conservatoires qui lui sont associées sont répandues dans toute l'Europe (et hors Europe, seulement au XXe siècle - à partir de 1931, date de la 1ere Conférence internationale des Monuments historiques à Athènes. En 1954, création de la Convention culturelle européenne du Conseil de l'Europe.    2   Musées, inventaires, classement, réemploi appartiennent à ce qu'il est convenu d'appeler des "instruments de préservation" p. 24. Ils sont mobilisés dans le cadre de conduites