La Théorie Générale Des Obligations Au Maroc

Les effets du contrat 20/12/2011 « La vente produit deux séries d’effets : elle transfère la propriété du vendeur à l’acheteur et elle engendre des obligations à la charge des parties » Exposé « SOMMAIRE »INTRODUCTION…………………………………………………………………………………………………………………3 I- L’effet translatif du contrat ………….…………………………………………………………………7 A- Le transfert de propriété……………………………………………………………………………7 1- Le principe…………………………………………………………………………………………..7 2- L’exception…………………………………………………………………………………………9

exportations mondiales de biens et de services, qui est naturellement égale à la somme des importations. A. Les théories fondatrices du commerce En matière d’économie internationale, l’important pour les théoriciens est d’une part de savoir si les échanges permettent d’assurer le développement économique et d’autre part de connaître les conditions des échanges internationaux. A ces questions, la théorie classique, initiée par Adam Smith au 18ème siècle et enrichie par un courant de pensée économique au 19ème

1 - LE DROIT OBJECTIF Il se définit comme l’ensemble de règles de conduite qui, dans une société organisée régissent les rapports des hommes entre eux et s’imposent à eux par la contrainte. Le Droit objectif a deux caractères : a - Un caractère général et impersonnel : qui s’adresse à tous sans distinction (droit à un nom, à un prénom et à une nationalité), qui s’adresse à tous ou à une catégorie déterminée (les fonctionnaires, les commerçants, les médecins, les magistrats ...) b - Un caractère

Introductions générale : * Partie 1 : La bourse * Introduction : * Chapitre1 : La bourse a. Marché primaire b. Marché secondaire c. Les acteurs de la bourse * Chapitre 2 : a. Valeurs mobilières * Partie 2 : L’histoire de la bourse de Casablanca * Introduction : * Chapitre 1 : Les indices boursiers * Chapitre2 : Le fonctionnement de la bourse de Casablanca * Conclusion générale * Bibliographie

L’environnement institutionnel comme facteur explicatif du développement de la franchise : comparaison entre le Maroc, l’Algérie et la Tunisie Odile CHANUT Maître de conférences en Sciences de gestion CRET-LOG, Aix-Marseille Université IUT d’Aix en Provence, Département Techniques de Commercialisation 413 avenue Gaston Berger, 13 090 Aix en Provence 22, allée des cigales, 13 100 Aix en Provence 06 24 37 32 36 odile.chanut@univmed.fr Fax : 04 42 93 90 40 Nadjoua GHARBI

Université Hassan II de Mohammedia Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales Mémoire de Fin d’Etudes Sous le thème : Commerce Extérieur & Développement au Maroc Réalisé par : Oussama NEJJAR Encadré par : ------------------------------------------------- Année Universitaire : 2009-2010 ------------------------------------------------- Remerciements

2005 FIKRI BOUCHAIB Les Finances Publiques au Maroc www.ledroitpublicmarocain.com | Mot de l’éditeur 2 www.ledroitpublicmarocain.com est un site 100% marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public Marocain. Sa principale mission est la publication des cours de droit public Marocain sur le Net facilitant ainsi la recherche aux intéressés par cette discipline. Si vous avez des cours, des mémoires et des documents relatifs à ce droit (Marocain) et

progressivement son pouvoir d’achat au fur et à mesure que les prix augmentent. Pour se prémunir contre ce risque, les agents économiques placent leur épargne dans un actif réel : Terrains, Œuvres d’art… Et dans des actifs financiers : Actions, Obligations, Bons de trésorerie… La mauvaise garde cependant l’avantage d’être parfaitement liquide et donc toujours présente pour saisir les opportunités. II/ L’évolution des formes de la monnaie : Troc Monnaie marchande Monnaie métallique Monnaie

ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de magister en Sciences Economiques Option: Monnaie-Finance-Banque Thème Étude comparative des marchés financiers maghrébins cas : Maroc, Algérie, Tunisie Dirigé par : Le Professeur BOUZAR Chabha Présenté par : Melle BENCHABANE Meriem Devant le jury composé de: Président : Mr AMMOUR Benhalima, Professeur, Université d’Alger Rapporteur : Melle BOUZAR Chabha, Professeur

devenue l'une des impératives, Le Maroc a accompagné sa politique de libéralisation de l’économie et d'ouverture sur les marchés extérieurs par l'adoption de mesures législatives, réglementaires et institutionnelles visant à renforcer la protection du consommateur. Cette dernière nécessitant une intervention agissante des associations actives dans le domaine de la protection des consommateurs pour appuyer le rôle de vigilance des gouvernements sur le marché. Le Maroc, depuis son indépendance, a connu