La Valeur Ajoutée Crédit Agricole

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Mohammed V-Salé- [pic] • Introduction Section 1: Concepts de base relatifs aux impôts Section 2: Procédure d’imposition de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Section 3 : Procédure d’imposition de l’impôt sur les sociétés (IS) Section 4 : Procédure d’imposition de l’impôt sur le revenu (IR)  • Conclusion [pic] Le droit fiscal est défini comme étant

fonds des USA vers l'Europe (Prêts d'argent), d'un montant s'élevant à 13,2 milliards de dollars. En 1947, dans une grande partie de l'Europe, on souffre de très mauvaises conditions climatiques, ce qui entraîne un important recul de la production agricole (Par exemple en France, la production de blé a diminué de 50%, et en moyenne en Europe la production a chuté de 30%). On a donc débloqué une aide sous la forme de dons (alimentaires) par les USA, et donc en 47' le déficit commercial des Pays européens

objectifs d'action - Analyse des problèmes Procédé de l'analyse des objectifs - Déroulement chronologique des analyses 4 L'analyse du développement Procédé de l'analyse du développement - Collecte des informations et des données - Analyse des projets agricoles: Analyse régionale Analyse du projet - Analyse du groupe-cible 5 L'organisation d'un projet Procédé de l'organisation d'un projet (planification et management) Planification au niveau du groupe-cible - Planification au niveau de l'organisme du projet

le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects, ils sont composés de : - la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), - la Taxe sur les Prestations de Services (TPS). Les objectifs du cours peuvent

le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects, ils sont composés de : - la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), - la Taxe sur les Prestations de Services (TPS). Les objectifs du cours peuvent

sur le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects, ils sont composés de : - la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), - la Taxe sur les Prestations de Services (TPS). Les objectifs du cours peuvent être

revenus. Cette mesure, très louable, permettra de relever le pouvoir d’achat des ménages concernés mais des questions demeurent posées quand à l'application de cette exonération au niveau du barème légal d'imposition. A défaut, une accumulation de crédits d'impôts risque de peser sur le budget de l'Etat. Il a été également prévu l'augmentation des déductions relatives au calcul de l’impôt sur le revenu des personnes physiques de : -  de 600 dinars à 1000 dinars par enfant poursuivant des études supérieures

BOURSE DE CASABLANCA 1. Capitalisation de la bourse de Casablanca (2/4) : 2- Capitalisation Boursière / PIB : ● Augmentation soutenue du ratio « capitalisation boursière / PIB » de l’année 2000 à 2008, dénotant la place qu’occupe la Bourse des Valeurs de Casablanca dans l’économie nationale. ● Accroissement de ce ratio de 29% en 2000 à 77% en 2008, avec une cime de 95% en 2007. Capitalisation Boursière/PIB (en %) 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 95 77 72 48 +166% 41 20 24

LES SECTEURS PRODUCTIFS Troisième partie : L’INFRASTRUCTURE ECONOMIQUE Quatrième partie : L’ADMINISTRATION GENERALE DEUXIEME PARTIE : LES SECTEURS PRODUCTIFS Sommaire DEUXIEME PARTIE : LES SECTEURS PRODUCTIFS .. 3 1- LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE ............................ 10 INTRODUCTION .......................................................... 10 1-1- LA SITUATION .................................................... 13 1-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS ................ 32 1-3- LE

utilisant les pratiques agronomiques scientifiques et le matériel agricole, produit pour les marchés extérieurs, exportant primeurs, vins, fruits. Les populations autochtones n'en profitent que par des salaires distribués par les grandes exploitations qui ont besoin de main d'oeuvre. Ce système ne touche qu'une minorité, estimée globalement à 1 000 000 d'Européens et 800 000 Musulmans. Tout le secteur moderne en profite ( exportations agricoles, transports, commerce urbain, professions libérales et administration