Landsgemeinde

tel système il n’y a pas de représentants. pour certains pas de juge non plus , toutes les décisions sont directement adoptées par le peuple. c’est un système idéal mais difficilement réalisable.(ex: dans certains cantons en suisse ,la langue landsgemeinde adopte les décisions. cette démocrate semi-directes fait cohabiter des représentants avec les moyens d’expressions directes des citoyens. On rentre dans un mécanisme de démocratie directe car ici il faut l’intervention des pouvoirs publiques .

démocratie directe aurait bien été appliquée dans l’histoire. La démocratie athénienne au 5ème siècle avant JC, l’Ecclésia gouvernait, ensemble des citoyens, sous Périclès. En suisse, il existait jusque dans la deuxième moitié du 20ème siècle, la landsgemeinde, des assemblées populaires dans les cantons suisses. Face aux difficultés d’application de la théorie de rousseau, une autre théorie va se développer, la théorie de la souveraineté nationale qui va veir concurrencer la théorie de la souveraineté

sur des kassos, du coup on truqué le tirage au sort. Aujourd'hui, aucun état applique la démocratie directe, en Suisse, il y a deux cantons, où on applique la démocratie directe d'Appenzell et Glaris, ils organisent des assemblées de cantons "Landsgemeinde", ils se réunissent en assemblée où on élit le chef du canton et l'on prend certaines décisions, jusqu'en 1990, les femmes en étaient exclues. En revanche, il existe des techniques de démocratie directes. II. Technique de démocraties directes

les différents types de démocratie I. La démocratie directe et semi-directe A. La démocratie directe Définition : régime dans lequel le peuple exerce directement le pouvoir. Il s’applique à des petites unités. Exemple des cantons suisses : le Landsgemeinde (équivaut à l’AN), convoque les citoyens pur l’assemblée populaire chaque mois d’avril pour élire leurs représentants, régir les problèmes…. Il s’agit d’une curiosité constitutionnelle B. La démocratie semi-directe Définition : implication de

quelques demi-cantons Suisses qui constituent aujourd‘hui une sorte de folklore constitutionnel en voie de disparition. L’idée mise en œuvre dans ces demi-cantons est qu’une fois par an le peuple se réunit en assemblée nationale que l’on appelle landsgemeinde pour exercer son pouvoir souverain. Cependant, même dans ces demi-cantons qui ne comptent que quelques milliers d’habitants, le système s’avère quasiment impraticable. Il existe toujours en théorie mais dans la pratique les citoyens se réunissent

répond le mieux aux idées de liberté et de bohneur que se sont faites les nouveaux cantons (unités admin.> vrais cantons souverains en 1803). 4. concilier dans les 13 anciens cantons les institutions consacrées par le temps (droit de référendum, Landsgemeinde) et les droits fondamentaux (restitués après avoir été confisqués par l'Ancien Régime). portée: -les 15 premiers articles de la Cst de 1874 gardent encore les traces de cette "médiation" entre l'Ancienne Suisse (art.1, 3,14,15) complexe de l'Ancien

L’idéal pour le système de la souveraineté populaire, est que les citoyens peuvent s’exprimer de tout temps et en tout moyen. C’est encore le cas dans 3 cantons Suisse (Unterwald, Glaris, Appenzell). Dans ces 3 cantons fonctionne des landsgemeinde. Il y a un conseil cantonal qui prépare les projets de textes, qui sont ensuite adoptés, parfois à mains levées dans des champs, par l’assemblée des électeurs. Cependant même en Suisse, ce système ne peut s’appuyer partout : le problème étant le

utopique. On la conçoit mieux au niveau des communes qu’au niveau de l’Etat. Ex : l’assemblée des citoyens athéniens se réunissait sur l’agora en Grèce. La démocratie directe se trouvait incarner dans les cantons suisses (institutions de la landsgemeinde). N’existe plus que dans 2 cantons auj. C’est une assemblée populaire des citoyens qui avait coutume de se réunir chaque année un dimanche au printemps sur la place publique et pendant cette session annuelle les citoyens élisent leurs représentants

L’idéal pour le système de la souveraineté populaire est que les citoyens puissent s’exprimer tout le temps et à tous moments. C’est encore le cas dans trois cantons Suisse (Unterwald, Glaris, Appenzell). Dans ces trois cantons fonctionnent des Landsgemeinde, il y a un conseil cantonal qui prépare les projets de textes qui sont ensuite adopté parfois a main levé dans des champs par l’assemblé des électeurs. Cependant même en Suisse ce système ne peut s’appliquer partout. Le problème c’est le nombre

L’idéal pour le système de la souveraineté populaire est que les citoyens puissent s’exprimer tout le temps et à tous moments. C’est encore le cas dans trois cantons Suisse (Unterwald, Glaris, Appenzell). Dans ces trois cantons fonctionnent des Landsgemeinde, il y a un conseil cantonal qui prépare les projets de textes qui sont ensuite adopté parfois a main levé dans des champs par l’assemblé des électeurs. Cependant même en Suisse ce système ne peut s’appliquer partout. Le problème c’est le nombre