Cours de droit constit l1

Pages: 79 (19543 mots) Publié le: 3 novembre 2012
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INTRODUCTION
► Le droit constitutionnel : le critère qui distingue droit public et droit privé, c’est la présence de l’état. Le droit constitutionnel c’est le droit de la constitution. Cela n’est pas très pertinent. Ce qui le caractérise c’est « ça vocation à encadrer les phénomène politique » HAURIOU André. On parle aussi « de l’ensemble des institutions grâce auquel lepouvoir s’établi, s’exerce et se transmet dans l’état » Marcel PRELOT ; Mais encore,  « cette partie du droit réglemente les institution publics de l’état » Maurice DUVERGER. La définition de François LUCHAIRE « les normes dt la suprématie s’impose à tous ».


A – La place du droit constitutionnel
Le droit constitu occupe une place centrale au sein des matières juridiques.


1)L’importance du droit constitutionnel
On ne peut concevoir un droit public sans droit constitutionnel (état critère du droit public et le droit constitu étudie l’état).
Le droit constitu a de plus en plus tendance a chapeauté les autre matières juridique : il se met au-dessus des autres matières. Elle est jurisprudentielle. La théorie de la hiérarchie des normes ainsi que la jurisprudencedu conseil constitutionnel tendent à faire dépendre ttes les autres matières de la constitution. Or le droit constitutionnel n’est-il pas le droit de la constitution ?


2) La spécificité du droit constitutionnel
Le droit c’est un « ensemble de règles ou normes juridiques » Hans KELSEN. Ainsi, l’ensemble des disciplines serait un ensemble de normes. Le droit commercial, c’est lesrelation commerciale… Le but c’est de repérer comment ses règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel ne colle pas à cette définition. En dépit de sa forte juridisation, le droit constitutionnel est un droit politique. « Le droit constitutionnel a pour objet l’encadrement des phénomènes politiques » J GICQUEL. On va aussi étudier lefonctionnement des institutions, les mécanismes et les procédures et l’interprétation donnée aux règles juridiques. En définitive le juridique et le politique coexistent au sein du droit constitutionnel.


B – Le contenu du droit constitutionnel
1) La politique
On trouve beaucoup de définition dt l’art d’élever les homme (Diderot et d’Alembert) mais aussi « l’art d’élever les troupeauxPolitique vient du grec polis= la cité, c’est le cadre spatial dans lequel se réunissait les individu. L’idée de politique regroupe les relation entre les individu d’une cité organisé : la société policée (société au sein de laquel les meurs leurs sont adoucies par la civilisation).
La cité antique représentait une organisation politique perfectionnée, préfigurant l’état moderne. Lapolitique voulait rapprocher les individus mais aussi les séparer, car la politique sécrète une force particulière que l’on appelle le pouvoir. Ce pouvoir politique est au cœur même de la définition de l’état, et c’est dc la préoccupation principale du droit constitutionnel, mais aussi de la science politique (étude de la politique). Jusqu’au début du 20°S, le droit constitu et la politique neconstituaient qu’une seule et même discipline. On ne faisait de distinction entre la description de l’organisation et du fonctionnement du pouvoir d’une part (droit constitutionnel), et la recherche du meilleur gouvernement d’autre part (science politique). Les deux discipline se sont séparer à la fin de la 2GM et ont provoqué un affaiblissement de ces deux matières juridique et les programmes dedroit constitutionnel on intégré des expression tel que « institution politique ou science politique. » Mais de nos jours ce déclin du droit constitu c’est estompé pour plusieurs raisons : la matière ne correspond pas seulement à l’études des règles constitutionnel, la matière empreinte des outils de science politique ; mais il y a aussi la justice constitu qui a connu un développement phénoménale...
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