Lannée 1789 En France

Introduction Historique au Droit Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

praticien ) édition francis lefebre édition derniere sept 2008 Michel bouvier introduction au droit fiscal général et a la théorie de limpot édition MGDJ derniere édition 2007 3 citations : george Clemenceau homme politiq de la 3 eme repb «  la France est un pays extrêmement fertile, on y plante des fonctionnaire et il y pousse des impôts «  Benjamin franklin «  en ce monde rien nest certain a part la mort est les impôts «  Un économiste : John meynard Keynes «  éviter de payer des impôt

bourgeoisie avait. Ils vont implanter des politique de colonisation. On va lappeler la nouvelle Espagne dans la Floride, Mexique. La nouvelle France va prendre forme de Qubec et la valle de St. Laurent. Ils poussent cette vers le nord, vont trouver les autochtoneetc. trouve la riche commerce du forure. Cest une calamit pour la France. Compagnie de la nouvelle France, compagnie qui gouverne la rgion au dpart. Elle va rester moins peupl, ntait pas une colonie de peuplement, but de senrichir et de faire

BODIN on considre ces tats comme des tats souverains avec des gouvernants et des territoires bien dlimits. Ces tats modernes sont pour la plupart des monarchies. De nombreux penseurs sont en accord avec cet absolutisme, dont aussi Thomas Hobbes. En France, Art.2 de la DDHC le but de toute socit est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de lHomme. Dclaration amricaine de 1776, paragraphe 2 Cest pour garantir ces droits inalinables que les gouvernements se sont tablis parmi les Hommes

sont confondues. L’Europe possède une domination dans les domaines politique, religieux, philosophique. L’individu est conçu comme un individu européen chrétien et civilisé. On parle, à l’extérieur de l’Europe, de population et non d’individu. En 1789, les droits de l’Homme et du Citoyen vont faire que les hommes européens soient soumis à l’impôt. Il y a là domination intellectuelle mais aussi domination technologique. Tout au long du 20e siècle, il y a une remise en question de l’Europe et aujourd’hui

Histoire des institutions avant 1789, d. Montchrestien. Il sagira dtudier ce que la Nation France doit, dans le domaine du droit public, aux diffrents hritages quelle a recueilli et lui ont permis de se constituer une spcificit. Ces hritages sont divers et forment une sorte de patrimoine. Les franais se veulent un peuple latin mais ils revendiquent galement des anctres gaulois et appellent leur Nation la France ce nom qui vient dun peuple germanique les francs. Cela illustre bien le triptyque

sculpture...). Grace au patrimoine architectural il y a aussi beaucoup de sources (basilique, cathedrale...). Il y aussi l'archeologie, fouille recente; ville de st denis autour de la basilique et les fouilles du louvre. D) Epoque moderne. (1492-1789). Invention capitale; limprimerie (1455) ce qui va permettre davoir des exemplaires identiques, multiplication de la trace. Au depart les livres sont tirés en petite quantité mais tres vite les tirages vont devenir tres important. Petit a petit les

questions. Son importance vient galement du fait que le droit civil est cohrent, on a voulu lui donner une logique densemble lorsquon la pens et crit (commande de Napolon Bonaparte en 1804). Il est crit dans le Code civil ( manire dont on conoit en France la vie en socit. Limportance du droit civil est galement et surtout li au fait quil est identifi dans le droit priv au droit commun. Cest un droit qui a vocation sappliquer quand les autres droits nont pas de rgles particulires sur un point. Le droit

vigueur dans un tat qui peuvent tre sanctionnes. La contrainte cest une rgle obligatoire qui rduit la libert daction. Cest un mcanisme par lequel les rgles de droit sont mises en uvre. Ex expulsion. Il faut un titre de sjour rgulier pour sjourner en France. On sanctionne donc les personnes irrgulires qui ont enfreint cette rgle, en les expulsant. Autre ex la saisie sur salaire. Cela sert contraindre le dbiteur payer ses dettes. Ce mcanisme permet donc de garantir lapplication de la norme grce une

jusquau-boutisme de ce potentat est une dnonciation dabord de la bonne vieille et cruelle tyrannie mais aussi du totalitarisme contemporain que Camus vit avec une lucidit prcoce. La pice, quil a maintes fois remanie pendant lOccupation allemande de la France, fut dsormais imprgne de latmosphre de la Deuxime Guerre qui avait vu Hitler pousser sa folie jusquau bout, qui avait montr quun monde, o le pouvoir est une fin en soi, obit un mcanisme fondamentalement vici. Il ne faut cependant pas, comme lont