Le Charbon Svt

de la justice de l’UE, le droit communautaire forme un ordre juridique propre distinct de celui des états membres. Droit communautaire constitué par le droit communautaire primaire = traités fondateurs (traité CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier en 1951 ; traités CEE et CEEA : Communauté Européenne de l’Energie Atomique) signés à Rome en 1957 + les traités modificatifs subséquents = traité de Maastricht (7 février 1992) instituant l’UE. + Droit communautaire dérivé composé

tranquilité : souvent en monopole on a pas tendence à réduire nos cout de production, on va pas porter une attention à nos cout de production car on est en monopole. Si on est mauvais c’est pas grave on vendra plus cher on va répercuter ça sur le prix. Svt la pression des actionnaires par ne marche que si il y a de la concurrence. Si il n’y a pas de voisin comment on fait pour comparer. Ex : France télécom : avant qu’on ouvre le marché , on regarde franec télécom est une entreprise tranquille : ils étaient

en droit interne qui sont hiérarchisées. Cette hiérarchie forme un ordre juridique ! THEME 17 I) DISTINCTION ENTRE NORMES JURIDIQUES ET ACTES Il n’y a pas de droit sans normes : il n’y a pas de normes sans actes Les normes et les actes (svt confondus) il faut les distinguer A) LES NORMES JURIDIQUES KELSEN ( fondateur du courant normativiste) « le mot norme exprime l’idée que qqch doit être ou se produire en particulier qu’un homme doit se conduire d’une certaine façon » Il explique

subissent un examen physique (poids de l’animal, type de pétrole et étendue de la pollution, température, etc.) et une analyse sanguine pour détecter l’anémie, la déshydratation et les infections éventuelles. Chaque oiseau reçoit une solution de charbon actif pour faciliter l’absorption du pétrole ingéré, qui empoisonne le foie. Il est important de noter que les saisons de tempêtes où se sont produits d’importants accidents sont aussi celles de la concentration d’oiseaux marins pour la reproduction

Française, Paris, 1986. Sites Web : 1. http://www.tecsol.fr : Programme de dimensionnement d’un chauffe-eau solaire. 2. http://www.librelec.fr/linksoltherm.htm : Liste de sites parlant de thermique solaire. 3. http://www.ac-nantes.fr/peda/disc/svt/raysol/simulmesure.htm : Programme de calcul de l’ensoleillement solaire 4. http://www.giordano.fr : Fabricant de capteurs et systèmes solaires. 5. http://www.apex-bpsolar.fr : Fabricant de systèmes photovoltaïques. 6. http://www.debat-energie.gouv

situations géopolitiques : certains sont avantagés (dans l’Antiquité c’était la Méditerranée mais aujourd’hui elle n’est plus le centre de tout). 2) Dynamique externe : Les composants se transforment : au XVIIIème personne ne savait que le charbon allait devenir la grande matière du XIXème et au XIXème personne ne savait que le pétrole serait la grande matière du XXème… Les facteurs de la puissance ne peuvent pas être définis. Les facteurs militaires ont aujourd’hui décliné, tandis que les

concept économique qui va mesurer l'efficacité d'un processus de production. La démarche scientifique de l’économie : énonciation de lois qui prennent corps dans des théories (ensemble de lois cohérente entre elles). Les sciences exactes (maths, svt) reposent sur un seul socle= socle théorique Les sciences humaines (philo, histoire) ont une dimension social = développement des doctrines (doctrines des épicuriens) La science économique se situe a l’intermédiaire des deux sciences: Il existe a

Ces salmonella se rencontrent aussi bien dans le lait de vache que dans les viandes d’animaux malades et les œufs ; mais les aliments plus spécialement dangereux sont les viandes hachées, les œufs, les crèmes glacées et les coquillages. Le charbon bactérien : dont la contamination se fait surtout par les spores ; Les infections Streptococciques et staphylococciques : dont l’enterotoxine est la plus dangereuse ; Le Choléra : le lait véhicule parfois le vibrion cholérique après avoir été

constitution de 1946 3 • • • • Constitution longue avec préambule (≠1875) veulent tout prévoir a) L’Assemblée Nationale au cœur du dispositif Elue au SUD pour 5 ans Assemblée permanente pas de limite à la durée des sessions ministre très svt mobilisés par les séances Elle vote seule la loi fin de la pratique des décrets lois de la III Rep. MS rapidement apparition des lois-cadres : Assemblée cadre ms le gvt remplit Elle a un rôle essentiel en cas de révision de la Constitution. Rôle essentiel

créer non slmt un traité, d’y ajouter un embryon d’organe politique (invention du Pr Reuter français qui a inventé la Haute autorité CECA qui est devenue la Commission des CE), embryon car à l’origine le but n’était que de mettre en commun la prod de charbon et d’acier. La Commission Euratom s’est superposée à la Haute autorité CECA et la Comm a vu ses pouv augmenté lorsque la CEE s’est formée (politiques éco communes, etc.). autorité politico-économique dont les pouv ne font qu’augmenter de traité en