Le Consulat Et Le Premier Empire

Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848 A B C D .......................................................................................................................

de regnum Franciæ, c’est-à-dire royaume de France[2],[3]. L'occupation humaine du territoire correspondant aujourd'hui à la France est fort ancienne. Aux groupes présents depuis le Paléolithique et le Néolithique sont venues s'ajouter, jusqu'au premier millénaire, des vagues de peuplement successives composées de Celtes[4], de peuples germains Francs, Wisigoths, Alamans, Ostrogoths et Burgondes et de Scandinaves[5]. À partir du début du second millénaire, c'est la monarchie capétienne qui construit

justice : procédure fixée (lieu et date de comparution sont communiqués) Définit le moyen d’accéder à la propriété. L’œuvre des decemvirs est soumise aux comices centuriates qui le votent ; le patriciat conserve 2 prérogatives (le monopole de l’accès au consulat pas ébranlé et l’interdiction de mariage entre patriciens et plébéiens). 449 : les plebis scita ont une autorité officielle (inviolabilité tribunitienne, droit de veto d’un tribun). Provocation ad populum = pas de sentence capitale pour un citoyen

1799 par le Consulat: c'est le Conseil d'Etat. b) De l'an XIII à 1872 Toujours à la recherche d'une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution, Bonaparte institue dans la constitution de l'an VIII le Conseil d'Etat dont les deux principales tâches sont de participer à la rédaction des textes les plus importants (fonction administrative) et de résoudre les litiges liés à l’administration (fonction contentieuse). Le Conseil d'Etat jue alors un rôle important sous le Consulat et notament

quelles sont leurs conditions de vie et leurs revendications Point fort du thème pour l’enseignant 1970’ : début de l’histoire des femmes en lien avec les mouvements féministes : rendre les femmes visibles dans l’histoire => 1973 : création du premier séminaire sur ce domaine : « les femmes ont-elles une histoire ? », Michelle Perrot, Fabienne Bock et Pauline Schmidt.1983 : rencontre de Saint-Maximin : « Une histoire des femmes est-elle possible ? » 1990 : parution de L’histoire

inspiré le code Justinien en 529, et d’autre part, a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. Comment le droit romain est-il organisé ? Nous tenterons de répondre à cette problèmatique à l’aide d’un plan structuré. Dans un premier temps nous exposerons le droit des personnes à Rome : une distinction entre deux droits (I) et dans un second temps les sources du droit romain (II). I) Le droit des personnes à Rome : une distinction entre deux droits Gaius évoque

document. Les causes de la défaite : supériorité technique de l’ennemi (avions, chars….), défaitisme des officiers français. Pourquoi le sursaut est-il possible ?: La France n’est pas seule, elle a des alliés : Le Royaume Uni, notamment. Elle a un empire. La guerre ne se limite pas au territoire national, elle est mondiale. La France a des soldats, des ingénieurs qui peuvent poursuivre le combat. B°) qui devient un chef engagé et le héros de la Résistance.

classique (2ème siècle avt J-C & 3ème siècle après J-C) Droit Post-Classique ou du Bas Empire du 4ème au 6 ème siècle I-Ancien Droit (8ème -2ème siècle avt J-C) A la fin du 8 ème siècle les étrusque occupe une partie de la péninsule Italienne fonde à Rome une royauté. Epoque royale qui s’achève en 509 avt J-C pour devenir une République. En 27 avt J- C, la république disparait pour devenir un Empire. 1) Droit et Loi à l’Epoque Royale (8ème – 6ème siècle avt J-C) Entre le 8ème et le 7

Napoléon Bonaparte (1769-1821) et sa dynastie, les mouvements politiques qui cherchent à mettre à la tête la France un membre de la famille Bonaparte, les pratiques politiques, économiques, sociales et culturelles en vigueur sous le Premier et sous le Second Empire, l'action politique de ceux qui veulent poursuivre ces pratiques après la chute du l'Empire en 1870. Le bonapartisme se manifeste aussi par un parti politique, le Comité Central Bonapartiste, qui, en Corse, défend le souvenir de

historique au Droit, Paris, 2001 Approfondissement du cours : - Histoire du Droit - J. Bart, Histoire du Droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Paris, 2009 - Y. Cartuyvels, D’où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle, Montréal, Ottawa et Bruxelles, 1996 - R. David et C. Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, 2002 - P. Dubouchet, La pensée juridique avant et après le Code civil, Lyon,