Le Controle Fiscale Au Maroc Organisation Et Pratique De La

| |[pic] | |La pratique du Marketing à l'exportation: étude de cas L'OCE | |JABRI Mohamed

MARCHANDISES. Chapitre 1 : Présentation de L'ADII §l-les missions de L' ADII : ……………………………………………….15 1-1 La protection de l’économie nationale ;……..16 1-2 La protection du consommateur ;……………17 1-3 La promotion des investissements. ;…………18 1-4 L'équité fiscale……………………………….20 §2-L'organisation de l'ADII :……………………………………………….21 2-1 les services centraux………………………… 21 2-2 Les services extérieurs………………………...27 §3-les moyens d'action:…………………………………………………… 29 I- les bases juridiques du travail………………………………… 29 I

fraude fiscale Réalisé par : Ismail Benadada Encadré par : Anissa LEHADIRI /Rim BENABDESLAM Année universitaire : 2012-2013 Sommaire : Problématique..............................................................................................................................01 Introduction.................................................................................................................................02 Chapitre 1 : Définition et notion de l’évasion fiscale et de

PARTIE : THEORIE DE L’AUDIT FISCAL Section I – Règles générales applicables à l’auditeur fiscal § I – L’indépendance §II – La compétence §III - Le secret professionnel Section II – Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail § I – Démarche générale de l’audit fiscal §II – Les étapes fondamentales de l’audit fiscal A- Phase préliminaire B- Prise de conséquence générale de la fonction fiscale de l’entreprise

monde……………………………………………………8 Chapitre II : Présentation Du Cabinet Smartservice…………………..9 1-L'environnement global du cabinet PWC ……………………………10 2. Prestations fournies par le cabinet :…………………………………11 3 .Organigramme hiérarchique de « SMARTSERVICES »………….11 4. Le contrôle de qualité adopté :……………………………………….13 5. Effectif du cabinet :…………………………………………………….13 Chapitre III : Théorie d'agence et audit…………………………………15 1- Relation auditeur –audité……………………………………………..15 A-Problème d'agence entre dirigeant et actionnaires……………

numéro consacré à la recherche en gestion à l'ISCAE. LA RÉDACTION SOMMAIRE I – AVANT PROPOS Ahmed AZIRAR 11 II – A PROPOS DE LA RECHERCHE EN GESTION R. M'RABET III – LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN GESTION : UN IMPÉRATIF POUR LE DÉVELOPPEMENT DU MAROC A. E. EL ALAMI IV – LES PUBLICATIONS DU CORPS PROFESSORAL DE L'ISCAE V – L'ISCAE : INSTITUTION DE RECHERCHE A/ Des Cycles d'Enseignement et de Recherche Appliquée * Le Cycle Supérieur de Gestion * Le Cycle Supérieur de Commerce International * Le Cycle

polydisciplinaire économique et gestion de Larache Page3 [pic] Faculté Polydisciplinaire de Larache Toute sorte d’information technique nécessite un stage pratique afin d’acquérir une expérience parfaite qui permet au stagiaire de rédiger son rapport en plein confiance. En effet, la facultés polydisciplinaire de Larache organise un stage pratique après un an de formation dans des établissement publics ou dans des entreprises privés pour que le stagiaire assimile bien ces connaissances théoriques

..5 1ère Partie : Organisation et mission de la DGI ...................................................................7 Chapitre1 : organigrammes………………………………………………………....7 1- organigramme de la direction centrale (DGI)……………………………………..7 2- organigramme de la direction régionale de Marrakech…………………………...9 Chapitre 2: Missions : …………………...................................................................10 -Assiette de l’impôt, recouvrement, contrôle fiscal, législation fiscale, stratégie Chapitre

des dossiers fiscaux des contribuables 2- Organisations  3- Stratégies  Modernisation Qualité du service Lutte contre l’indiscipline fiscale Gagner la confiance de la collectivité 4- Pouvoirs  Droit communication (article 214) Le droit de constatation (article 210) Droit de contrôle (article 210) Pouvoir d’appréciation de l’administration (Article 213 ) CHAPITRE 2 : Contrôle de la direction d’assiette concernant l’IS  1- Déclenchement du contrôle fiscale : Quelles sont

nombre important de musulmans d’avoir recours à des services financiers conformes à la sharia, ensuite à un potentiel important d’investissement de la part des pays producteurs de pétrole, enfin de la compétitivité des produits islamiques eux-mêmes. Au Maroc, le développement de la finance islamique devrait permettre d’augmenter le taux de bancarisation en attirant de nouveaux clients qui s’interdisent actuellement, pour des raisons religieuses, de placer leur épargne dans des banques conventionnelles