Le Couple Hors Mariage

PREMIERE PARTIE : LE COUPLE Depuis 1804, le mariage est regit au titre 5 du livre 1er du code civil. Pourtant l’evolution des mœurs s’accompagne donc d’une desaffection du couple pour l’institution du mariage ; le droit ne pouvait ignorer l’existence de ces couple qui se formaient en dehors du mariage. LIVRE 1 : la formation du couple Titre 1 : par le mariage Si le mariage n’est plus automatiquement choisi par ceux qui décident de vivre en couple, il est encore parfois précédé par une

LA MONOPARENTALITÉ Définition : Selon l'Institut National de la statistique et des études économique : - une famille est un groupe comprenant au moins deux personnes et constitué soit d'un couple, et le cas échéant, de ses enfants, soit d'une personne sans conjoint et de ses enfants. - une famille monoparentale est un famille qui comprend un parent isolé et un ou plusieurs enfants célibataires (n'ayant pas d'enfant) Évolution : C'est lors du recensement de 1982 que les familles monoparentales

représentants 2.3. La position de Monseigneur Léonard face aux homosexuels 2.4. Le point de vue du Dalaï Lama sur l’homosexualité 3. Le mariage homosexuel autorisé : a. dans certains pays européens b. dans certains états d’Amérique c. En France 4.1. Le mariage homosexuel en Belgique 4.2. L’adoption pour les couples du même sexe en Belgique 4.3. La Filiation pour les amoureux du même sexe belges. 5. Hypothèse : « on naît homosexuel », un article

traditionnel de la famille du XIXe siècle aux années 1960-70.   1. La famille, une institution.   2. La place de la femme dans la famille.   3. Une stricte éducation des enfants.   II. Une évolution progressive de la famille.   1. Le déclin du mariage et l’essor du divorce.   2. De nouveaux liens avec la parenté.   3. La conquête de l’autonomisation.   III. La famille moderne depuis 1960.   1. De nouveaux types de famille.   2. Le nouveau rôle du père.               Introduction

particulièrement injurieux pour son épouse, puisqu’il ne voit dans son mariage qu’un moyen d’obtenir ce qui lui manque. Madame Stéphanie B assigne alors Monsieur Pascal J en justice afin d’obtenir le divorce aux torts exclusif de son conjoint sur le fondement de l’article 242 du code civil qui dispose que le divorce peut être demandé lorsque des faits constitutifs d’une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à son conjoint, rendant le maintien de la vie commune

parents. Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage. Une famille se caractérisent par des rapports, les rapports entre les parents et leurs descendants et entre les descendant entre eux, c’est le lien de parenté. Ceux qui naissent à l’occasion de la formation d’un couple par le mariage pour former ce qu’on appelle le lien d’alliance. 1. Lien de parenté a) Origine du lien de parenté Lien biologique

familiaux (B). A) La famille, au sens traditionnel du terme. Le socle de la famille, pendant des siècles, a été le mariage et ceci en raison du poids qu’occupait la religion au sein de la société. En effet, deux personnes, bien évidemment de sexe opposé, ne pouvaient espérer vivre ensemble sans être mariés. Toute forme de concubinage était proscrite et les enfants hors mariage étaient considéraient comme illégitime. La famille aspirait à une certaine stabilité, chaque membre de celle-ci possédait

elle comprend un couple d’adultes, mariés ou non, et au moins un enfant né d’une union précédente de l’un des conjoints. Les enfants qui vivent avec leurs parents et des demi-frères et demi-sœurs font aussi partie d’une famille recomposée. Cependant, cette notion n’est pas uniforme et recouvre des situations très variées : des familles dont les enfants n’ont aucun lien de sang entre eux (par exemple, les quasi frères ou quasi sœurs), des enfants nés de l’union de nouveaux couples formés, etc.… Ainsi

 Il y a 50 ans, le droit de la famille connaissait la filiation légitime, les couples  mariés…  La  filiation  légitime/naturelle  a  été  supprimée  par  une  ordonnance  de  2005.    En  2010,  le  couple  marié  existe  toujours,  mais  de  moindre  importance.  Aujourd’hui,  le  débat  sur  la  famille  tourne autour de la notion d’homoparentalité. Cette notion oblige à repenser politiquement le droit.   On parlera alors du mariage, du pacs, de la filiation, de l’autorité parentale.   Il  faut  partir 

comme parturientes. Aussi, il faut relationnel tout ça avec la théorie de Van Gennep, il note que dans le développement social d'une personne il faut effectuer des nombreuses transitions entre la jeunesse et l'âge adulte, entre le célibat et le mariage, entre l'appartenance et n'appartenant pas à un groupe particulier, entre voyager et retourner. Dans les sociétés non-industrialisés, ces transitions sont un constituant essentiel de la vie sociale, elles représentent un danger potentiel, et non