Le Digeste Justinien

prendre le nom de code Theodosien. Il est redigé a constantinople puis transmi a rome pour y etre appliqué. Cette premiere tentatives est interresante mais reste limitée. Elle n’est qu’une compilation de constitution. §1.L’œuvre juridique de Justinien Il est empereur en 527, c’est lui qui va livrer la plupart des processus de clarification du droit . Il veut reconquerir les terre de l’est et instaurer a rome un systeme juridique clair et precis. Il a un but politique et militaire. Ses armée

renferme le seul droit romain connu en Occident jusqu’à la fin du 11ème siècles. Les compilations de Justinien interviendront au 6e s en Orient alors que l’Empire d’Occident aura disparu et celles ci ne seront redécouvertes qu’à la fin du 11e siècles. Le code Théodosien restera donc en vigueur en Occident jusqu’à la fin de l’empire en 476 et en Orient jusqu’à l’adoption des compilations de Justiniens. Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources

les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité officielle

grâce à Bélisaire pour que l’évêque de Rome soit du côté de Justinien. Il a donc l’appui de l’empereur de Byzance qui lui permet de légiférer librement et d’émettre des décrétas. Sous son pontificat se déroule un évènement sans conséquence immédiate mais porteur d’avenir : en 554, Justinien parvient à reconquérir l’Italie sur les côtes. A l’occasion de cette reconquête, le pape va lui demander de lui envoyer ses compilations. Justinien lui répond par la pragmatique sanction : « PRO PETITIONE VIGILI »

l'empereur a certains juristes qui offrent a ces juristes le droit de rendre des consultations juridique. Pour la semaine prochaine ; Commentaire séance 2 texte 3 extrait du code de Justinien , constitution impérial , notion a connaître : lois des citation , le code théodocien , compilation de justinien , qui ai justinien Controle 5eme séances : Lois des 12 tables a savoir : son contenu , comment elle a été rédigée et dans quel contexte, Source du droit à : édit du préteur , constitution impérial.

magistrats, La première table de mortalité connue2, qu'on appelle en son honneur table d'Ulpien ; ainsi qu'une série de traités sur des questions particulières et d'ouvrages destinés à l'enseignement. Il est l'auteur le plus repris dans le Digeste de Justinien. Certaines de ses formules sont restées célèbres, et furent beaucoup utilisées dans les siècles suivants : Jus est ars boni et aequi : Le droit est l'art du bon et de l'équitable.(phrase reprise à un autre jusrisconsulte moins célèbre : Celse)

commun = droit qui s’applique à tout un territoire donné lorsqu’il est modifié = droit civilQQOCP (qui, quand, où, comment, pourquoi ?)Qui ? = Ulpien juriste romain, DigesteQuand = antiquité, entre IIème et IIIème siècle après J-COù = Empire Romain, Digeste (= texte fondateur du droit romain)Comment = texte court et explicatif, quelques lignes par type de droit pour donner leurs spécificités et leurs différences entre euxPourquoi = spécifier les différentes sources du droit romain qui en donne différentes

a portee générale Décrets: émanent du cseil impérial (pouv executif) Mandats:règles administratives Rescrits: lettres envoyées a l'empereur pr demander des cseils juridiques -code theodosien -corpus iuris civilis de justinien forme de 4 parties( le Digste/les instituts / le code/les nouvelles) La jurisprudence , source officielle .. c elle qui a fait la différence entre les jus civilis, jus gentium et jus naturale. ( syllogisme , analogie , a partir

juridiques de l’empereur justinien Enorme importance pour toute l’histoire des droits européens jusqu’à nos jours.. Justinien règne sur l’empire romain de 527 à 565. Un nouveau code devait voir le jour car celui de Théodose était dépassé. Le code justinien est divisé en 12 livres. Le code forme la 1ère partie de la compilation. La 2ème partie est le digeste : c’est un recueil de jurisprudence romaine. Les extraits les plus justificatifs des grands jurisconsultes. Justinien décida aussi de restaurer

le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient. Cette