Le Digeste Justinien

occidentale continentale qui appartiennent au système romano-germanique. Le droit romain repose essentiellement sur des textes écrits et qui a pris sa forme définitive dans l’Empire d’Orient, au 6ème siècle, avec la célèbre compilation de l’Empereur Justinien : con constitue le corpus civilis. Cette compilation ne sera connue en occident qu’au 12ème siècle et sera à l’origine de la renaissance du droit romain. Ca constituera les droits savants, c'est-à-dire que ce sont les seuls droits enseignés dans

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système,

femme d'amener ses frusques et qu'elle rende les clefs de la maison. ». Après la loi des 12 tables, les juristes romains vont écrire le digeste. C'est une compilation qui rassemble l'ensemble de la jurisprudence romaine depuis le IIIème siècle avant notre ère. En 150, on passe aux institutes de Gaïus. Dernière grande œuvreromaine en 530 : sous l'empire de Justinien, le corpus iuris civilis, le corps des règles de droit civil. Après la chute de Rome, on va oublier le droit romain qui va renaître au

généalogie du concept de proprio §1/ Droit romain - le droit romain utilisait le terme dominium =maitrise qui refere a une prehension concrete des choses Le terme proprietas est plus tardif (justinien ) exprime une appartenance personelle excluant les autre individu. ( digeste de justinien ) compilation du droit romain §2/ Influence chrétienne au 11eme et 14eme s Droit réel devient Usus fructus et abusus qui se transforme en ius utendi ius, fruendi et ius abutendi. Sous l’influence

  ordonnée   par   l’empereur   Justinien   (VIe   siècle),   dernier  empereur  de  l’empire  romain  d’Orient.   § Répertorie  toutes  les  constitutions  depuis  753  av  JC.   § Composée  de  quatre  éléments  :   • Le  code  promulgué  en  528.   o Rassemble  toutes  les  lois  impériales  édictées  depuis  438.   • Le  digest  ou  pandectes  qui  contient

distinction Les différentes branches du droit privé Les différentes du droit public Le fondement de cette distinction L'explication de cette distinction doit une nouvelle fois être recherchée dans le droit romain et plus précisément dans le Digeste (recueil des extrait opinions...) puisqu'il faisait la distinction entre le droit public qui est relatif à tout ce qui est de l'organisation du droit privé et de l'autre tout ce qui a intérêt à l'ordre privé. On a gardé cette séparation avec le

l’empereur Théodose II. Compilation de Justinien qui est intervenue entre 528 et 533 que l’on appelle le corpus juris civilis qui comporte trois parties : le code qui reprend les constituions impériales, le digeste qui comprend les opinions des jurisconsultes romains. Ils ont été lus générations après générations jusqu’aux rédacteurs du cc ; les institutes reprennent très largement les institutes de Gaius qui avait écrit son propre manuel au IIe siècle ap. JC. Le digest est le plus important car il a eu

un pseudonyme. Les contemporains ne parlent jamais de Gayus, personne ne le cite. Plus tard, on va beaucoup parler de Gayus, on ne parle pas de son vivant ni même par les juristes qui viennent immédiatement après lui mais longtemps après (dans le Digeste). L’œuvre qui a laissé est un manuel destiné à l’enseignement appelé les Institutes, il a été publié en 161. Il a continué d’être utilisé jusqu’au 5ème siècle. Cet ouvrage a eu un succès considérable. Il y a d’abord une introduction assez conséquente

l'unique empereur dans le monde ; Frédéric I er tente de concrétiser cette théorie dite de « lunus imperatore in orbe » à l'égard de ses voisins. Tout d'abord à l'égard de l'Italie et il édicta ainsi une réorganisation de l'Italie inspiré du droit justinien : les pandectes. Cette réorganisation voulue par Frédéric Ier venait imposer l’autorité impériale, et instituer une monnaie unique. Pour l’appliquer l’empereur a du recourir à la force, à la violence. Pour soumettre les villes italiennes il voulu

un droit hérité. Mais beaucoup de point commun entre la manière d’enseigner le droit. Le droit romain est donc reçu par les médiévaux, il se pense comme le produit de la volonté du pouvoir politique. Ce sont des codes (surtout justinien et théodosien ainsi que le digeste) qui en sont la base: «  Ce qui plait au principe a force de loi ». Ceci est marqué dans ces textes car ils ont été élaboré à un moment de toute puissance royale. La lecture que font les médiévaux des sources du droit romain est