Le Digeste Justinien

chronologiquement. Théodose II et Valentinien III promulguèrent ce Code afin de clarifier le droit et de faciliter le travail des juristes et des juges. En Orient, le Code théodosien fût appliqué durant un siècle, il fût remplacé par le Code de Justinien ; en Occident, l’application du Code théodosien fût plus longue puisqu’il dura jusqu’à la fin de l’Empire. Le principal contenu du Code théodosien fût la source principale du droit romain en Occident jusqu’au XIIème siècle et cela grâce au recueil

remettre un ordre de justice dans l’empire qui perdait le contrôle sur ses populations. Bcp mentaient sur leur statut + inutiles + injuste. * Justinien, Constitution Tanta (16 décembre 533) Extrait de la Constitution (Tanta) de justinien qui confirme le digeste, Recueil de lois : Le digeste Origine de ce texte de loi : volonté de créer un droit harmonieux qui permette l’unité romaine. Création de textes de loi sans répétition

siècle, on vit les Grandes Invasions. Les Burgondes envahissent le territoire de la Suisse romande actuelle. Et les Ostrogoths et les Allamands envahissent la partie alémanique de la Suisse. ▪ Reconquête de Justinien Un équilibre se mettait en place en Europe, et Justinien est venu tout remettre en question. On a un profond antagonisme entre l´Occident et l´Orient. La Serbie est le reliquat de l´Empire Byzantin, qui a déstabilisé les Balkans. En Afrique du Nord on

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes (Ier-IIIe s.) § 1. — LA BIBLE A / L’Ancien Testament B / Le Nouveau

Enzo Capelle Groupe n°10 Commentaire de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une

ti La valeur des rescrits et des décrets impériaux dans le droit de justinien « Comme […] le sort du droit humain est de s’étendre à l’infini et de ne pouvoir rester immuable […], nous pensons bien qu’à l’avenir surgiront les difficultés qui ne sont pas prévues par les lois actuelles. Dans ce cas, il faudra avoir recours à l’empereur ; car Dieu lui même a élevé le pouvoir impérial au dessus de tous les hommes afin de corriger, d’ordonner, de soumettre à des solutions concevables toutes les situations

doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554) Section IV. — L’introduction et l’application du droit romain en Gaule jusqu’au Ve siècle § 1. — LA SITUATION JURIDIQUE DE LA G AULE ROMAINE JUSQU’EN 212 A / L’importance

lois de l’empereur. B. La compilation de Justinien : le corpus iuris civilis Justinien est l’un des derniers grands empereurs romain, avec un règne qui a duré presque quarante ans, marqué notamment par sa soif de conquêtes. En effet, il arrive à reconquérir la quasi-totalité des territoires de l’Empire romain d’Occident, qui a chuté en 476, et reformant presque l’Empire romain originel. Cette réussite est due à la prise de conscience de Justinien de l’importance de stabiliser ses conquêtes

pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex : je possède un terrain au bord de la mer, je vais