Le Directoire 1795 1799

l’état doit être stable. L’avantage de la constitution rigide est elle stable mais a plus de mal a s’adapter moins de souplesse. On a à deux reprises pratiquer le système de la constitution « trop rigide » ex : celui de la constitution du directoire (1795-1799), cette constitution était une constitution d’une rigidité absolue elle s’auto admirait (elle estimait êtres parfaite). On ne pouvait pas la modifier on a donc essayer de la casser par des coups d’états : Napoléon Bonaparte abat le régime.

cadence accélérée, la France fait alors l'apprentissage pour le moins difficile de la démocratie, ce qui la conduira inévitablement à dériver vers des régimes fondés sur le pouvoir personnel. Section 1 : Le difficile apprentissage de la démocratie (1791-1799) Durant les années suivant la Révolution, la France connaîtra trois régimes politiques qui seront autant d'échecs dans la construction d'une authentique démocratique I/ L'échec de la constitution royale des 3 et 14 septembre 1791 Ici, nous relèverons

à partir de sept 1792 (massacre de septembre) ; sous la Terreur : campagne de déchristianisations détruire église massacrer les prêtres interdire la messe etc. Promouvoir une religion naturelle soit l’être suprême : Robespierre ou sous le directoire 1795 1799 le théophilanthropie (= religion naturelle mais avec un culte officiel ; religion civique) seulement en France En Espagne et en Italie Portugal Inquisition qui surveille les croyance de la population et qui parvient à peut près à limiter l’influence

dissous Délibère sur les projets de loi Conseil exécutif 24 membres nommés par le corps législatif (responsable devant le corps législatif) = REGIME D’ASSEMBLEE, concentration des pouvoirs au profit du législatif La Constitution du Directoire du 22 août 1795 (5 Fructidor an III) Souveraineté nationale Electorat – Fonction (système représentatif) Bicaméralisme Pouvoir législatif 2 chambres élues pour 3 ans, membres renouvelables par 1/3 tous les ans Conseil des 500 = propose la loi

et décide de la guerre. Première République: Convention Nationale 1792 Constitution de l'an I Causes du changement : Le Directoire en 1795 Constitution de l'an III Causes du changement : Coup d'État de Bonaparte le 18 Brumaire. Le pouvoir est confié à 3 consul et il fait la constitution de l'an XII comme quoi ca lui apporte un pouvoir de 10 ans. Le Consulat en 1799 Constitution de l'an VIII et de l'an IX Causes du changement : Bonaparte se proclame empereur héréditaire et instaure un nouveau

choses évoluent quelque peu sous le Directoire. Le Tribunal de cassation cherche à s'émanciper du corps législatif. Il fait observer avec mesure et sans trop heurter le pouvoir politique : que l'immixtion de l'assemblée dans le cours de justice (le référé législatif) apparaît comme une atteinte à la séparation des pouvoirs. On a donc une assemblée législative qui intervient dans la résolution d'un litige. Dans tous les cas le Tribunal de cassation entre 1795 et 1799, annule casse tous les jugements

la Terreur, va préparer une 3ème Constitution, la « Constitution de l’An III », du 5 fructidor An III (août 1795). Elle organise le régime du « Directoire », la période porte le nom, non pas de l’assemblée, mais de l’organe exécutif mis en place (un collège de 5 Directeurs). Le Directoire va « tenir » jusqu’à la fin de l’année 1799, jusqu’au Coup d’Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), le Coup d’Etat du général Bonaparte qui met fin à la Révolution. Section II : L’article 3 de la

financières du Directoire Les institutions financières napoléoniennes La justice sous la Constituante La justice pendant la Terreur Les institutions judiciaires napoléoniennes A partir de la chronologie du Consulat et de l’Empire, ci-dessous, recensez les principales réformes institutionnelles. Dans quelle période se concentrent-elles principalement ? Le Consulat et l'Empire 1799-1815. 18 brumaire de l'an VIII (9-10 novembre 1799) : Coup d'état de Bonaparte. Fin du Directoire. 1799-1804 : Consulat

la République.  17 mai 1792 :  Naissance de la bourse de Wall Street 21/01/1793 : Exécution de Louis XVI 10 juin 1794 :  « La Grande Terreur » 28 juil. 1794 :  Exécution de Robespierre 26 octobre 1795 - 9 novembre 1799 : LE DIRECTOIRE 09/11/1799 : Coup d’état du 18 brumaire.  1799 - 1804: Consulat 18 jan. 1800 :  Naissance de la Banque de France 1801 : Le concordat 2 décembre 1804: sacre de Napoléon 1804- 1814 : Premier empire 1804: Code Civil 1805: Napoléon Ier est vainqueur

DISSERTATION REGIME PRESIDENTIEL « 7 oui, un non, le non l'emporte. » voici le résumé de Abraham Lincoln pour définir ce qu'est le régime dit présidentiel. Le régime présidentiel est un régime dans lequel chacun des trois pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) est confié respectivement à trois organes différents. Le pouvoir exécutif est entre les mains du chef de l'État (le président), généralement élu au suffrage universel. Sa principale caractéristique c'est cette séparation stricte des