Droit constit

763 mots 4 pages
On appelle une constitution rigide celle qu’on peux modifier par des procédure plus complexe, plus lourde. Ex : La loi est adoptée par la majorité simple, on peut dire que pour modifier la constitution il faut une majorité plus importante 2/3 par exemple. Il y a des constitutions plus rigides que d’autres. L’avantage car elle est souple, on peut l’adapter plus facilement. L’inconvénient c’est que la constitution c’est un point fixe c’est la ou on a nos droits et liberté, est ce que c’est bon de pouvoir la modifier facilement ? Donc c’est son instabilité or l’état doit être stable. L’avantage de la constitution rigide est elle stable mais a plus de mal a s’adapter moins de souplesse. On a à deux reprises pratiquer le système de la constitution « trop rigide » ex : celui de la constitution du directoire (1795-1799), cette constitution était une constitution d’une rigidité absolue elle s’auto admirait (elle estimait êtres parfaite). On ne pouvait pas la modifier on a donc essayer de la casser par des coups d’états : Napoléon Bonaparte abat le régime.

3) Constitution matérielle et constitution formelle

En droit quand on parle de matérielle, on vise la matière, le domaine. Une constitution matérielle c’est une constitution dont les éléments ont trait à la matière constitutionnelle. La matière constitutionnelle est celle qui touche aux droits, aux libertés, aux organisations politiques de l’état. Toute norme juridique qui concerne cette matière est un élément de la constitution matérielle quelques soit son niveau hiérarchique. Toutes les normes n’ont pas les même valeur, norme inférieur et norme supérieur. En bas on trouve le décret, au dessus la loi et au dessus la constitution mais dans la constitution le niveau supérieur n’existe pas puisque c’est un ensemble d’élément : n’importe quelles normes juridiques qui touchent au domaine de la constitution est un élément de la constitution. La constitution matérielle n’offre pas une protection suffisante pour la

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