Le Domaine De La Couronne

sur cet ensemble de territoire. Histoire du droit. L1 I. BRANCOURT 6 2) L’unification autour du domaine royal au Moyen Âge L’organisation territoriale du royaume suivit au Moyen Âge, du IXe siècle au XVe siècle, un double mouvement en sens inverse : un émiettement géographique et politique par la féodalisation, un lent mouvement d’unification par l’extension progressive du domaine royal. A – L’émiettement féodal Cf. Gasparini-Gojosso, p. 93-108. On se bornera ici aux définitions indispensables

raisonnables à l’époque). Il remet le pays en ordre dans de nombreux domaines (financiers, administratifs, religieux avec le Concorda signé avec le Pape en 1801 qui met fin à la guerre de religion, juridique avec le Code Civil de 1804). Ayant ainsi rétablit la confiance qui manquait si cruellement au régime du Directoire, il en est donc le premier bénéficiaire. Ainsi, il est nommé consul à vie par le peuple en 1802 et couronné empereur en présence du pape en 1804. b. Le premier empire (1804- 1814)

sacré et couronné roi une première fois à Reims, le 25 octobre 1131, par le pape Innocent II, après la mort accidentelle de son frère aîné Philippe de France. Après la mort de son père Louis VI le Gros, il est à nouveau couronné à Bourges le 25 décembre 1137, à l’âge de 17 ans. Grâce à son mariage avec Aliénor d’Aquitaine, le Duché d’Aquitaine s’ajoute au Domaine Royal, le fief triplant de taille. Mais Aliénor reprend le Duché à l’annulation du mariage et apporte le territoire à la couronne d’Angleterre

Barbares. Section 1 : L’effondrement de la royauté mérovingienne §1. La puissance militaire La légitimité de Clovis est avant tout une légitimité militaire, celle du chef de clan reconnu par ses soldats. En cela il est bien un roi Franc car le domaine militaire est rattaché à la civilisation barbare. Ce chef est dépendant de la victoire militaire : un chef battu peut être écarté. C’est une pratique également hellénistique, puisque chez les grecs, tant que le chef gagne c’est que les dieux sont

. 105 A. La dévolution de la Couronne ....................................... 106 1. La désignation du successeur du roi : la « loi salique » ..... 106 2. Les caractères de la dévolution de la Couronne : instantanéité et indisponibilité .......................................... 109 a) Une succession instantanée ........................................ 109 b) Une succession indisponible ...................................... 111 B. Le statut du domaine de la Couronne ........................... 111

siècle, à n'aliéner aucune partie du domaine. Cette promesse est suivie de l'élection, c'est à dire l'acclamation du roi par l'assistance. L'archevêque de Reims administre alors au roi l'onction, il couvre plusieurs parties de son corps, le front et les épaules notamment, avec l'huile contenue dans ce qu'on appelle la Sainte Ampoule. Il s'agit de l'huile qui a servi lors du baptême de Clovis, le Saint Chrême. Immédiatement après cette onction, le roi est couronné et reçoit l'anneau, signe d'alliance

le royaume. A partir de 800 ce royaume se transforme en un véritable royaume avec de multiple ethnie et la politique royale va s’exprimer et relié par ses capitulaires et qui s’appliquent à tout le monde. Ces capitulaires ont les trouvent dans des domaines précis qui intéresse le pouvoir carolingiens. charlemagne découpe son empire en comptés. Plan détaillé I- Les capitulaires Les rois francs vont en faire usage dès le début de la royauté franque. Puisque ils ne vont pas se satisfaire des lois

(L’institutrice, L’A S E M ) accueillant les enfants de moyenne section et grande Section maternelle. L’institutrice me donne des responsabilités avec un groupes d enfant chaque jour qui me permet d être à mon aise, De m épanouir dans se domaine professionnel et voir les progrès de chacun. C’est une école privée composée de 10 classes de la moyenne section maternelle au cm2. Les horaires sont les suivants : 8h-11h45 13h15-16H45 Etude et garderie de 17H15

richesse, pouvoir, loisir disparaîtront avec la fuite de temps. Et averti les gens: on peut seulement trouver la tranquillité dans le bras du Dieu. Comme un phénomène culturel, la vanité non seulement est important dans le domaine de peinture, mais aussi influence les autre domaines artiste. Dans la littérature mondiale, nous trouve aussi beaucoup d’exemple classique sur la vanité. Comme Baudelaire, il a utilisé beaucoup d’image de vanité dans son recueil « Les fleur du mal ». Par analyser les

directeur général d'Auchan Hypers est Philippe Baroukh et de Auchan France est Vincent Mignot. Le directeur d'exploitation est Bruno Terrier et enfin le directeur Opérationnel de la région Ouest est Yavn Otshapovski. Il est aujourd'hui n°14 dans le domaine de la grande distribution mondiale. Loin derrière Carrefour, groupe français de grande distribution le mieux classé qui se trouve quand à lui être le challenger. Ce qui fait de Auchan le seconde distributeur français derrière Carrefour. Au niveau