Le Domaine Public Maritime Naturel

surface. Les séismes sont, avec le volcanisme, l'une des manifestations de la tectonique des plaques. Lorsque qu'il se produit un tremblement de terre à la surface du globe, il y a émission d'ondes dans toutes les directions. Il existe deux grands domaines de propagations des ondes: * les ondes de surface, celles qui se propagent à la surface du globe, dans la croûte terrestre, et qui causent tous ces dommages associés aux tremblements de terre, * les ondes de volume, celles qui se propagent

DROIT PUBLIC Introduction : (Legifrance.fr, service public.fr, la documentation. Fr,) Il a pour but d’étudié les règles juridiques qui s’applique aux instituions public, règles qui régissent le pouvoir politique. On impose le droit public au droit privé. Le droit privé règle les rapports entre les particuliers .on distingue également le droit public du droit international, le droit international règle les rapports entre les souverain et les compétences et les pouvoirs des organisations internationales

Plan Banane Durable en Guadeloupe et Martinique 2008-2013 : 15 mois après, une réalité tangible Dossier de presse 30 mars 2010 SOMMAIRE Introduction I.Des résultats concrets dans les trois domaines d'engagement page 4 II. Plusieurs chantiers prioritaires pour l'avenir de la filière identifiés et enclenchés page 10 III. Une mobilisation très forte des acteurs de la filière et de ses partenaires page 13 IV. Récapitulatif des chiffres clés page 15 2 Introduction Mobilisée

........... 69 2-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS ................ 75 2-3- LE PROGRAMME D'ACTION ................................. 77 2-4- LES RÉFORMES ET LES MESURES ........................ 81 3 – LA VALORISATION DES RESSOURCES DES PECHES MARITIMES ......................................................... 83 3-1- LA SITUATION DU SECTEUR ................................ 83 3-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS ................ 91 3-3- LE PROGRAMME D’ACTION ................................ 92

Valoriser, aménager et ménager le territoire français (Thème 2, chapitres 3 et 5 dans le manuel) Comme tous les espaces anthropisés, le territoire français est le produit de données naturelles et de l’action permanente de l’homme dont l’objectif est d’adapter ces données à ses besoins. Il présente de nombreuses aménités qui ont souvent suscité, au cours des siècles, des mises en valeur excessives à l’origine de déséquilibres (ex1 : exploitation massive depuis le XIXème siècle de gisements de charbon

international a une physionomie qui tient à l’absence d’autorités centrales (autonomie intérieure et extérieure). Elle exclut que la société soit fortement organisée comme un état de surcroît le milieu international ne connaît guère la notion d’ordre public : article 1134 code civil – l’article 6 de notre code civil. Le droit international présente un haut degré de cohérence, droit qui est hiérarchisé. La structure de la société va exclure qu’il y ait un pouvoir législatif international qui établirait

l’activité est transverse, il s’agit de la Holding. A. Les domaines d’activités stratégiques L’Amont L’Amont est le centre de profit historique de Total. Le Groupe mène des opérations d’exploration et de production dans une quarantaine de pays. Il s’agit de toutes les activités liées à la recherche de pétrole et de gaz naturel, ainsi que l’exploitation des champs pétroliers et gaziers. Les activités de transformation du gaz naturel, en polymères par exemple, et celles liées au développement

régional de mise en valeur agricole du loukkos, un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, placé sous la tutelle du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime. Cet office a son siège à Ksar-el-Kabîr. Les limites territoriales du ressort de l’office régional sont fixées par décret pris sur proposition du ministre de l’agriculture, du ministre de l’intérieur, du ministre des travaux publics et des communications et du secrétaire d’Etat auprès du premier

Organisations Non Gouvernementales (ONG). Ce mouvement va s’accentuer au XXème siècle, du fait des nombreux changements intervenus dans le monde à cette époque. Les OIG vont tenter de répondre aux nouveaux besoins ressentis par les Etats, dans le domaine économiques, sociales, culturels, et à la nécessité de paix dans le monde après la Seconde Guerre Mondiale. C’est l’objectif de l’ONU par exemple. Alors que les OIG sont un regroupement d’Etats autour d’un acte constitutif comme un traité, on peut

accompagnement ou en complément des forces et moyens civils spécialisés. Les forces armées doivent pouvoir apporter leur concours auprès de l’État et de l’ensemble des pouvoirs publics (moyens et savoir-faire spécifiques) en cas d’urgence ou d’insuffisance des moyens civils, dans les cas de crise grave (catastrophe naturelle, accident technologique de grande ampleur, etc.). Afin d’assurer ce type de missions, des moyens humains et matériels des forces armées sont donc potentiellement mis à contribution