Le Domaine Royal En France Au Moyen âge

476, et finit en 1453. On peut distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien, est miné par des dislocations que

Env. 1000avant JC / VIème siècle après JC -Moyen Age : VIIème siècle/ XVème siècle -Ancien Régime : XVIème siècle/ XVIIIème siècle Moyen Age : à partir du 12ème siècle, il y a une longue période de paix. Il y a une renaissance économique avec le commerce qui va bien fonctionner. On découvre les sources du droit romain, naissance des premières universités. Ancien régime : état fort qui va se constituer, le régime politique est la monarchie en France qui va devenir la monarchie absolue. La société

roi de France, Décret de paix général » (1155) Les textes soumis à notre commentaire sont le Canons de Concile de Saint Paulien extrait de Sources d’histoire médiévale et le Décret de Paix de Louis VII extrait où il est traduit du latin dans le Recueil des Historiens des Gaules et de la France. Pour le premier il s’agit d'une charte datée de 994 et le second est une ordonnance. Soit deux formes donnant un aspect juridique et formel aux deux textes. Ces deux textes sont issus du moyen age et plus

Cours de monsieur Sueur. Mardi 3 Mars 2009 Section : Territoire et population. Au moyen âge il y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les

libre aussi appele roturies ou encore des vilains (pour les oposes a la noblesse) -les serfs = descendant des anciens esclaves de l’antiquite. Ils osnt aussi les descendant d’anciens hommes lbres qui se sont places sous la dependance d’un grd domaine. La caracteristique principale de cette categorie est d’etre atache a la terre (ou la glebe). Le serf suis donc le sors de la terre. Lorsqu’un seigneur vends un terre, il cede egalement la population servile. Il sont touche par des impots et principalemetn

 L'Institution royale dans la France féodale L'insitution royale dans la France féodale est un sujet primordial et fond amental. Il faut savoir qu'en 987, les grands féodaux se réunissent pour élire le roi Hugues Capet, ceci va se décider à l’initiative de l’archevêque de Reims. Ces grands féodaux et l'archevêque écoutent les arguments d’Adalbéron qui vont donc élire Hugues Capet, comme roi des Francs. Ce rex francorum (personne qui, en vertu de l'élection ou de l'hérédité, exerce, d'ordinaire

INTRODUCTION Période chronologique qui sera étudiée: fin du Moyen Age jusqu’aux temps modernes. Qu’est –ce que l’administration ? Dans le langage courant, on l’utilise pour qualifier un organe un peu « monstrueux ». En général, lorsqu’on parle d’administration, on veut signifier les agents de l’Etat, on qualifie le statut de fonctionnaire. Lorsqu’on veut évoquer l’administration on pense à ce corps des agents de l’Etat. Au cours des siècles, le terme « administrer » a évolué. En effet, « administrer »

L’image du prince dans la culture politique en France et en Angleterre aux XIVe et XVe siècles Plus que jamais, la figure du prince est omniprésente dans la culture et les représentations politiques de la fin du Moyen Âge ; c’est une figure incontestée, il n’existe en France et en Angleterre à cette époque nulle forme de « républicanisme » à la manière de certaines cités italiennes. Mais cette force même de la figure princière est ambiguë. D’une part, elle joue en faveur d’un renforcement

...................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ................................................................................................................

Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer. 843 Partage de Verdun Le moyen Age classique (X-XII) 10ème : dev des justices ecclésiastiques : en raison de la faiblesse du pouvoir royal et de leur procédure plus rationnelle. (Procédure inquisitoire, appel) 962 : mise en place de la dignité impériale par Otton premier. 987 CAPETIENS DIRECTS 11 ème : Nicolas II intervient pour