Le Droit De Suffrage De 1789 à 1799

HISTOIRE DU DROIT et des institutions (1715-1815) Manuels  * Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * Histoire des institutions publiques et des faits sociaux – Pierre-Clément Timbal & André Castaldo * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution – J-L Harouel, J. Barbey, E. Bournazel & J. Thibaut-Payen. * Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française – Gérard Sautel & Jean-Louis Harouel * Histoire des

reg = régime / révo = révolution / Ass = assemblée / blvt = bouleversement / F = France. / MA = Moyen-Age / càd = c'est-à-dire / E = appartient / // = par rapport à ou en parallèle / tjr = toujours / ex = exemple / dc = donc / EG = États Généraux / q° = question / pvr = pouvoir / Pdt = pendant / tt = tout ou ts = tous / qq = quelque / mtnt = maintenant / DDHC = Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen / Gvt = Gouvernement / W = travail / NB = Napoléon Bonaparte / LN = Louis Napoléon / chgt =

Séquence 9 Révolutions, libertés, nations, à l’aube de l’époque contemporaine Sommaire La Révolution française : l’affirmation d’un nouvel univers politique 1. La remise en cause de l’absolutisme 2. La France en révolution (1789-1804) Libertés et nations en France et en Europe dans la première moitié du XIXe siècle 1. Étude significative : L’abolition de la traite et de l’esclavage et son application 2. Étude significative : Les carbonari Un mouvement libéral et national en Europe dans

: La Révolution est la matrice, c’est-à-dire ce qui a permit le fondement de l’institution française et notamment du droit de vote (les institutions sont les lois fondamentales qui régissent un Etat). Les institutions françaises ont été établies selon le principe de la séparation des pouvoir de Montesquieu et sont donc au nombre de trois : => Le pouvoir exécutif (ministre, gouvernement, président) : qui fait appliquer la volonté de l’Etat (c’est-à-dire gère la politique) et est le reflet de

Histoire du droit depuis la révolution Chapitre I : la crise d’un régime Section I La crise d’une société A- Une société en pleine mutation 1) L’essor économique 2) La modification de la société B- La contestation idéologique de l’Ancien Régime 1) Le foisonnement des Lumières a) les théories extrêmes des « monarchomaques » b) Les théories des Lumières 2) La diffusion des idées nouvelles Section II La crise des institutions A- Des institutions figée 1) Une absence de centralisation

Strasbourg : 0,7 Toulouse:1,12 Grenoble : 0,6 Définitions : La périurbanisation = le mouvement d'étalement urbain au-delà des limites des agglomérations, dans les communes rurales situées à leur périphérie. Les pôles d'excellence rurale ( PER) = les mesures de l'état destinées à dynamiser des espaces ruraux en difficultés. La croissance urbaine = l'augmentation de la population des villes Les pays de Loire : Département : Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire, Loire atlantique

RÉVOLUTION FR. Depuis 1789, 12 régimes se sont succéder reflétant une instabilité chronique ou une adaptabilité constitutionnelle. De 1789 à 1791 c’est ce qu’on appelle la monarchie absolue de l’ancien régime ( à l’époque il existait une assemblée nationale ). De 1791 à 1792 c’est la monarchie constitutionnelle. De 1792 ( le 21 sep 1792 c’est la première république ) à 1795 c’est la convention ( période de la terreur ). De 1795 à 1799 c’est ce qu’on appelle le directoire. De 1799 à 1804 c’est le Consulat

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contemporains, et pourtant, il ne manque pas d’intérêt. Marqué dès le plus jeune âge par la religion et le mouvement révolutionnaire de 1789, son père sera guillotiné en 1794, Guizot a traversé pas moins de 13 régimes politiques successifs, et s’inscrit ainsi inévitablement dans le long 19e. Guizot reçoit dès 1799 à Genève, « son berceau culturel », une éducation variée, fidèle à la tradition des Lumières, il y suit des cours de philosophie, de rhétorique, de morale de religion, est initié aux langues anciennes

Introduction du droit constitutionnel. Dans le droit, il y a droit privé et droit public. Le droit constitutionnel est une branche du droit public. On peut définir le droit constitutionnel en disant que ce droit à pour objet l’encadrement juridique de l’établissement de la transmission et de l’exercice de l’autorité ou du pouvoir politique. Le pouvoir politique est le phénomène d’autorité ou de puissance détenu par les gouvernants. On appelle le droit constitutionnel car c’est l’ensemble des