Le Droit Patrimonial De La Famille Marocaine

son organisation et son dispositif afin de répondre au mieux aux attentes de tous ses clients : Grandes Entreprises, Investisseurs Institutionnels, PME/PMI, Particuliers et Professionnels. Le groupe a su tirer parti de son ancrage dans l’économie marocaine comme de son appartenance à un grand groupe bancaire international. Société Générale Maroc est gérée conformément aux standards internationaux édictés par son principal actionnaire, Société Générale (56,94%).  1er opérateur Multicanal du secteur

ou d’une assurance-retraite dont le rendement vous semble insuffisant, vous pouvez toujours vous tourner vers les produits multisupports. Jusqu’à présent, ceux-ci sont proposés exclusivement par la Société Générale Maroc, en partenariat avec La Marocaine Vie. L’intérêt de ces types de contrats est qu’ils comportent plusieurs supports ou compartiments, en espèces et/ou en unités de compte, entre lesquels sont réparties les cotisations versées. Ainsi, pour privilégier la protection de son capital,

universitaire 2007/2008 Introduction L'origine du mot droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne droit .mais dans autre sens le terme droit désigne en général le droit objectif ou le droit subjectif. Le premier est "l'ensemble de règles de conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de la société ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à chaque personne par les dispositions des droits objectives, se contraint de sanction établé par les

 INTRODUCTION : L'étude du droit civil a pour principal objet d'éclairer et d'approfondir les origines et le développement de notre droit, dans le domaine des contrats et celui de la responsabilité, qui dominent l'ensemble des rapports juridiques entre les hommes. A la base du droit civil Le droit des obligations ou théorie générale des obligations qui est l'ensemble des règles qui régit les obligations: leur naissance, leur régime, leur extinction apparaît une notion basique. La notion

généralise au Maroc. Le blocus de la Baltique, interdisant aux marchands anglais les pays slaves, incita la Compagnie des Indes à rechercher d'autres débouchés commerciaux pour le surplus de marchandises amassées dans ses comptoirs coloniaux. Les ports marocains très proches de Gibraltar furent alors désignés pour acheminer le produit au Maroc. Les comptoirs de Tanger et de Mogador (Essaouira) constituèrent les plaques tournantes du commerce du thé qui devint progressivement une boisson populaire. L'arrivée

Consultant PNUD Janvier 2006 Proposition de projet de sauvegarde des OASIS Secteur Guelmim-Assa-Tata /ADPS/PNUD ABREVIATIONS ACESLDAM - Association de lutte contre l’érosion , la sécheresse et la désertification au Maroc ADEPAM - Association Marocaine Pour le Développement des Plantes Aromatiques et Médicinales ADS - Agence de Développement Social ALDPE - Association de Lutte contre la Désertification pour la Protection de l'Environnement ASOC - Association pour la Sauvegarde de l'Oasis de Chenini

          La protection de la partie faible dans la relation contractuelle en droit marocain Introduction  Avec le développement exponentiel de la mondialisation et son corollaire l'expansion des activités commerciales, le sort de la protection des relations contractuelles et consuméristes devient un sujet préoccupant en ce 21ième siècle.  En effet, dans ce monde mondialisé où l'on emploie des méthodes et technologies nouvelles et plus encore des clauses abusives dans les contrats

altérité et voyage », Égypte/Monde arabe, n°30-31/1996 Les visions de l’Occident dans le monde arabe, [En ligne], mis en ligne le 08 juillet 2008. URL : http://ema.revues.org/index1596.html BENNANI-CHRAÏBI Mounia, « Jeunes Égyptiens et jeunes Marocains face à l'Occident », Égypte/Monde arabe, n°30-31/1996 Les visions de l’Occident dans le monde arabe, [En ligne], mis en ligne le 08 juillet 2008. URL : http://ema.revues.org/index1605.html OSSMAN Susan , « Partir, ou la proximité

:Notions sur le Droit des Affaires II :Introduction au Droit Commercial ******************************************** I : Révision Générale A/ Définition du droit Qu'est-ce que le droit en général? Le droit est l'ensemble des règles juridiques obligatoires qui organisent et régissent la vie des hommes en société. Le droit est une règle de conduite sociale, appelée loi ou règlement et dont le respect est assuré par l'autorité publique. B/ Les différents domaines ou branches du droit Le droit privé C’est

et les enjeux de la transmission des PME au Maroc…………………………….8 1. Le contexte fiscal et juridique de la transmission des PME au Maroc ………………………..8 a. Le cadre fiscal marocain……………………………………………………………………………………………8 b. L’équité fiscale et la résistance à l’impôt…………………………………………………………………..9 c. Le contexte juridique marocain et le Doing Business……………………………………………….13 2. Les contraintes de la transmission des PME au Maroc…………………………………………….17 a. La pérennité de l’entreprise……………………………………………………………………………………