Le Droit Patrimonial De La Famille Marocaine

Première partie : Le droit objectif Le droit objectif est l’ensemble des règles applicables à une société déterminée. Ces règles sont systématisées et formées en catégorie selon un ordonnancement juridique formé par le droit positif. Pour l’appréhender, il faut se concentrer sur la règle de droit qui en constitue l’élément essentiel, pour rechercher les sources du droit. Chapitre1:La reconnaissance de la règle de droit La règle du droit est une norme d’organisation de la

 UNIVERSITE CADI AYYAD FACULTE DES SCIENCES JURIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES MARRAKECH SYSTEME EDUCATIF MAROCAIN : ANALYSE DE L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ENCADRE PAR : REALISE PAR : Dr.BOUGHROUM OUNACER AFAF HAYAT

notre encadrante qui n’a cessé de nous prodiguer ces conseils et ses suggestions pertinents , et qui n’a épargné aucun effort pour contribuer à la réussite de notre travail . A tous nos professeurs de département de Droit Privé Français. A tout le staff administratif et corps enseignant de l’Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté Des Sciences Juridiques, Economiques Et Sociales De FES . Merci pour tous les efforts alloués et

système juridictionnel marocain * Chapitre II : les différentes catégories de juridiction : * Les juridictions du droit commun * Les juridictions spéciales ou d’exception L’organisation judicaire est un complément de l’introduction au droit Les institutions juridiques qui traitent les litiges = les tribunaux INTRODUCTION A L’ORGANISATION JUDICIAIRE Les droits subjectifs provoquent des litiges entre les sujets de droit, ou entre eux et

également l’occasion pour remercier l’ensemble du personnel du service pour avoir été toujours à l’écoute, pour leurs conseils et leurs coopérations. Une pensée singulière pour deux personnes singulières, pour mes chers parents. Merci à ma chère famille, à laquelle je suis toujours reconnaissante pour m’avoir continuellement soutenue. Enfin, merci à ma très chère faculté, mon foyer d’apprentissage et de formation, et mon portail vers le monde professionnel, merci professoral et son

رقم 1.00.20 صادر في 9 ذي القعدة 1420 (15 | |portant |فبراير 2000) | |promulgation de la loi n° 2-00 relative aux droits |بتنفيذ القانون رقم 2.00 المتعلق بحقوق المؤلف والحقوق | |d’auteur et droits voisins |المجاورة | | |-------------------

Plan : 1ère Gr partie 1- les manifestations du droit: Ch1 les notions du droit Ch2 le droit et la morale 2- les principales branches du droit: 3-les fondements du droit: Ch1 les sources de droit ( sources traditionnelles et modernes) 4 les institutions ( politiques,le roi,gouvernement, le pouvoir legislatif,le conseil constitutionnel,l’administration locale,la commune, la province,prefecture et région 5 l’organisation judiciaire du royaume Les juridiction de l’ordre judiciaire Les juridiction

Deuxième partie : Le tourisme culturel au Maroc I- Les différents aspects du tourisme culturel au Maroc 1/ Artisanat  2/ Gastronomie  3/ Musique 4/ Festivals et fêtes touristiques marocaines 5/les monuments au Maroc  II- Les impacts sociaux et culturels 1/ les principaux impacts socioculturels 2/les impacts positifs 3/les impacts négatifs 4/ Les autres impacts socioculturels Conclusion

qualification de la faute (l’étendu de la jurisprudence) 2) De la capacité de discernement à l’objectivation de la faute (jurisprudence) 3) La classification de la faute 4) Les applications particulières de la notion de faute : i. L’abus de droit (faut dans l’exercice du droit) ii. Le fait de magistrat iii. Le fait de la faute des agents et des Administrations de l’Etat. iv. La faute extracontractuelle assimilée à une faute contractuelle v. Le fait De la concurrence déloyale vi. La faute collective/

dirhams, en association avec cinq banques qui sont : - La Banque Centrale Populaire (BCP) ; - La Banque Nationale de Développement Economique (BNDE) ; - Le Crédit du Maroc (CDM) ; - La Banque Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE) ; - Bank Al Amal. De nouvelles expériences virent le jour à la fin 1997 / début 1999. Il s’agissait essentiellement de : Faisal Finance Maroc (FFM), filiale du groupe international