Le Droit Patrimonial De La Famille Marocaine

 Master Droit des contentieux L’assurance terrestre Préparé par :Alami Kawtar Bouhadou Hind Encadré Par :M.KHALID KHAKHAY Dibiche Soukaina Hachlaf Majida Année universitaire:2014/2015 Introduction L’assurance signifie par essence et étymologie : « assecuratio » ou « assurer la sécurité », c’est-à-dire rendre sûr ou libre de soucis ou encore mettre à l’abri d’éléments qui viendraient perturber la tranquillité

Tiers 2- Engagements 3- Garanties 4- Analyse financière 5- Diagnostic financier et Jugement d'expert 6- Octroi de crédits et gestion des risques Partie II : Enjeux Bâle II pour les banques marocaines : Cas BMCE BANK CH1 : présentation des écarts entre les apports de Bâle II et la réglementation marocaine 1- Risque de crédit 2- Risque de marché 3- Risque opérationnel CH2 : Analyse des écarts par rapport à Bâle II : Cas de BMCE BANK 1- Gaps concernant La segmentation 2- Gaps concernant La

judicaireTitre V :les sanctions patrimoniale et pénalesbibliographieOuvrages : avoir au moins 2 références une marocaine et une étrangère à consulter pour compléter le coursDroit commercial et bancaire marocain,D.Martin,ed Al Madariss,2010Droit des difficultés de l’entreprise,A.Hammoumi,2005Droit des entreprises en difficultés, C.Saint-Alary-Houin, LGDJ, 2016Y.Guyon, Droit des Affaires,Tome II,entreprises en difficultés,redressement judiciaire, faillite, 2007.Droit des entreprises en difficultés,J

fonctionnement des banques marocaines, j’ai eu l’opportunité de passer un stage au sien d’une agence AttijariWafa Bank 1ère partie I - Présentation du secteur bancaire La banque est une entreprise particulière, dénommée aussi établissement de crédit, qui reçoit les dépôts de ses clients, gère leurs moyens de paiement (cartes de crédits, chèques) et leurs accorde des prêts. Le secteur bancaire joue un rôle prépondérant dans l’économie marocaine. Il a connu en effet

DROIT INTERNATIONAL PRIVE INTRODUCTION Les échanges internationaux se multiplient. Ce n’est pas uniquement lié à l’UE mais il y a une circulation des biens, capitaux et les personnes vont et viennent. Ex relevant du DIP : salarié recruté par une société américaine pour être détaché dans le Maghreb pour implanter des produits. Ce sont des relations se nouant entre personnes, relations présentant un élément d’extranéité, étranger. Ce sont des relations entretenant des liens entre plusieurs ordres

Droit Public Introduction : Aucune communauté ne peut vivre sans règles de conduite, des sociétés primitives jusqu’au forme élaborée d’organisation sociale et politique tous ont besoin de normes qui régissent leurs rapports. C’est ce besoin d’ordre et de sécurité de transaction qui a donné naissance aux règles de comportement. Au sein d’une communauté, plusieurs règles de conduites coexistent. I – Les règles de convenances sociales : Elles se forgent dans la conscience collective, elles déterminent

 A tous les membres de ma famille pour leurs sacrifices, leurs encouragements, et pour leur soutien matériel et moral tout au long de ma formation. A tous les membres du fiduciaire qui ont fait tous leurs efforts pour m’aider à travailler dans des bonnes conditions. Et enfin, a tous ceux qui m’ont aidé de prêt ou de loin SOMMAIRE DEDICACE……………………………………………………………………………………………………….4 REMERCIMENT……………………………………………………………………………………………..7 INTRODUCTION……………………………………………………………………………………………

Présentation de La Direction Gestion Globale des Risques : DGGR * Chapitre 2. * Analyse du processus d'octroi de crédit aux entreprises * Partie II : enjeux Bâle II pour les banques marocaines : * Cas BMCE BANK * Chapitre 1. * Présentation des écarts entre les apports de Bâle II et la réglementation marocaine. * Chapitre 2. * Analyse des écarts par rapport à Bâle II : Cas BMCE BANK * conclusion suivant | | | Chapitre préliminaire : Présentation de la BMCE BANKPartie I : Gestion

aînés et que les générations nouvelles reçoivent lorsqu’il existe un point de rencontre possible entre cet apport et le récepteur de cette formidable offrande”. Pour aborder la question de la culture nous avons dû renoncer à cette acception patrimoniale qui traverse la majeure partie des contributions du rapport sur le cinquantenaire (le changement social, la gouvernance...) et circonscrire le rapport dans les limites des productions culturelles. C’est-à-dire les domaines qui ont fait l’objet

juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs. Cette fiduciaire est gérée par Mr. Karim ZEROUAL qui assure sa gestion grâce à sa grande connaissance des règles de droit applicables à chaque opération. C) Organigramme : (Voir annexe). D) Description des services : 1) Service comptabilité : Ce service est géré par un chef comptable qui supervise