Le Gouvernement Révolutionnaire 1792 1794

constitution. Le 3 sept et 14 sept 1791, une nouvelle constitution est adopté et le 20 sept 1791, l’assemblé nationale constituante se sépare. B) L’assemblée législative, du 1e octobre 1791 au 20 septembre 1792. Ce régime est encore une monarchie constitu mais cette fois si les révolutionnaire vont adopter une séparation stricte des pouvoirs et non un séparation souple. Le roi assisté de ministres non responsable représente le pouvoir législatif, il n’a plus de droit de véto. Le pouvoir législatif

de la monarchie absolue et à l'échec de la mise en place de la monarchie constitutionnelle, avec des périodes de radicalisations et de stabilité comme le Consulat et l'Empire. La Révolution française, aspiration à la liberté et à l'égalité /1789-1792/ 1/ Situation à la veille de la révolution Le royaume connait à la veille de la RF une double crise, à la fois politique, économique, sociale : – structurelle : financièrement, les finances sont au plus bas et la dette publique s'accroit, le soutien

Prise de vue Étymologiquement, le terme signifie commandement par un seul. Dans la classification des types de gouvernements, formalisée par Aristote et considérée comme le modèle des classifications, la monarchie est une forme de gouvernement caractérisée par l'unicité du titulaire du pouvoir, mais aussi par l'exercice de ce pouvoir au bénéfice de tous. Le choix de ce critère par Aristote est important pour différencier la monarchie des autres formes de pouvoir unitaire. Ce n'est pas en effet

prescriptions légales parce que peu de lois suffisent aux hommes honnêtes. Napoléon pense qu’il serait utile de refondre les trois projets de Cambacérès et de présenter au Corps législatif un projet qui soit à la hauteur de ce siècle et digne du gouvernement. 12 aout 1800, un arrêté consulaire met en place une commission chargée de préparer un projet de code civil, elle est composée de Bigot de Preameneu,Maleville,Portalis et Tronchet. Ce code civil regroupe les lois relatives au droit civil français

LA RÉVOLUTION FRANÇAISE Terreur et Terroriste du 10 aout 1792 au thermidor Définitions Terreur : La terreur est une peur collective qu'on fait régner dans une population pour briser sa résistance. Terrorisme : L'emploi de la terreur à des fins politiques, religieuses ou idéologiques. Introduction La terreur est la période la plus violente de la révolution française. Le renversement de la monarchie de Louis XVI, le 10 aout 1792 est ce qui déclenche la terreur. La convention est ce qui a

française même si, pour mieux l’appréhender, il est commode de distinguer des grandes phases.   1) La Révolution (1789-1799) : -        La Constituante (1789-1791). DDHC du 26 août 1789 -        La Législative (1791-1792). Constitution du 3 septembre 1791 -        La Convention (1792-1795). Constitution du 24 juin 1793 ou de l’an I (suspendue) -        Le Directoire (1795-1799). Constitution du 22 août 1795 ou de l’an III   2) La monocratie plébiscitaire (1800-1815) -        Le Consulat (1799-1804)

Histoire politiques Titre préliminaire : Pourquoi la Révolution Française? I les causes II les conséquences à cette crise généralisée,la convocation des états généraux Chapitre I le cycle révolutionnaire 1789-1814 Les pouvoirspendant deux ans elle va gouverner,elle va pas s'appuyer sur un texte mais sur une force,sur la présupposition de l'autorité nationale elle exerce des pouvoirs de faits,le plus important selon Montesquieu: le pouvoir constituant,c'est elle qui rédige la constitution

ne revendique pas toutes les =T =T juridique et civique Pas =T sociale Apparition des fonctionnaires On ne tiens plus comptes des religions Les esclaves et les cerces en France sont libérés mais ne passe pas en outre mer. Elle est proclamée en 1794. Des décorations seront crées Fraternité Fraternité modérée Changement des rapports humains. Plus de rapport de transcendance avec les ordres. Le droit est devenu laïque et aperçu ses références métaphysique. Il est reconnu comme étant individuel

CARTE D'IDENTITE Nom de naissance : Georges Jacques Danton Nationalité : Française Naissance : 26 0ctobre 1759 Décès : 5 Avril 1794 Professions : Avocat Activité principale : Homme politique Signature : BIOGRAPHIE : Il a un an lorsqu’un taureau, se jetant sur une vache qui l’allaite, le blesse d’un coup de corne, lui laissant une difformité à la lèvre supérieure gauche. Plus tard, comme il est doué d'une grande force, il veut se mesurer à un taureau qui lui écrase

rendue ridicule ; en Corse, j’ai reconnu qu’il peut etre encore une vérité. » (Gregorovius , 1821-1891). Précurseur oublié en matière constitutionnelle, champion de la liberté reconnu au siècle des lumières par JJ Rousseau, exemple des futurs révolutionnaires américains, modèle du jeune Bonaparte, référence du Général Washington…l’Histoire ne reconnaît pourtant aujourd’hui que le rang de personnage historique régional à Pascal Paoli. Aujourd’hui aucun livre de droit constitutionnel ne fait mention