Le Gouvernement Révolutionnaire 1792 1794

Révolution Française. Il a cherché à mettre un terme au processus de la Révolution. Les Français sont marqués par les dix années passées. Terreur (1793-1794) => Robespierre. 1799 => la France prolonge la Révolution (monarchie constitutionnelle sous Louis XVI, Convention => chute du roi, assemblée qui se radicalise (1792), Terreur (1793-1794), Directoire (1795-1799). CHAPITRE 1 : La France et les Français à la fin du Directoire Bonaparte => la France pays en ruine. Il envoie des enquêteurs

284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. • 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) • 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) • 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan • 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident (capitale Rome) et Empire d'Orient (capitale Constantinople)

début du VIe siècle) 284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident (capitale Rome) et Empire d'Orient (capitale Constantinople) 380 : le Christianisme

arrestation à Varennes. 3 septembre : Vote de la Constitution. 14 septembre : Louis XVI prête serment à la Constitution. 11 novembre : Veto royal à un décret sur les émigrés. 19 décembre : Veto royal opposé au décret sur les prêtres réfractaires. 1792 11 juin : Veto royal aux décrets sur les prêtres réfractaires et les fédérés. 20 juin : Le peuple parisien envahit les Tuileries et demande au Roi la sanction des décrets. 10 août : Chute de la royauté. 20 septembre : Victoire de Valmy. Dernière

Reine Elisabeth II et son mari/ François Hollande, photographie officielle. Monarchie parlementaire : Une monarchie est dite parlementaire lorsque le gouvernement, nommé par le monarque, est responsable devant un parlement disposant du pouvoir législatif. République parlementaire :  Etat disposant d'un régime parlementaire, selon lequel le gouvernement est responsable devant le Parlement mais peut dissoudre ce dernier. République : du latin res publica, « chose publique », régime politique dans lequel

 nos  jours,  Hachette  2006)       *  La  période  révolutionnaire  (1789-­‐1799)     L’assemblée  constituante  (juil  1789-­‐  sept  1791)  puis  législative  (oct  1791-­‐sept  1792)     1791    sept     Lecture  à  l’assemblée  du  rapport  Talleyrand  sur  l’instruction  publique   1792    avril     Présentation  à  l’assemblée  du  plan  d’instruction

negli stati del sud degli Stati uniti dopo l'indipendenza. Soltanto con la Rivoluzione francese e dopo la rivolta ad Haiti, essa fu abolita nelle colonie francesi (1794), ma Napoleone la dovette ripristinare (1802) per non perdere il seguito della borghesia creola. La speranza che il divieto della tratta (Francia 1791, Danimarca 1792, Gran Bretagna e Stati uniti 1807, Olanda 1814 ecc.) facesse scomparire il fenomeno per esaurimento si rivelò illusoria, anche dopo la solenne condanna del congresso

communauté urbaine est révolutionnaire (pas forcement violent). En principe, elles auront des relations pacifiste avec le Seigneur, parfois il ne cédera que par la contrainte (allant jusqu'à la mise à mort). Dans le nord les conquêtes ont étés plus violentes (au dessus de la Loire). Ces villes vont prendre le nom de communes : mise en commun des intérêts de la population en vue d’une lutte pour acquérir des libertés. (Par ex, Commune de paris en 1872. Mouvement révolutionnaire). Terminologie importante

code, c’est un code pénal… Pragmatisme ou vision différente du droit ? Rousseau a certainement compris le préalable nécessaire en demandant la rédaction de trois codes, l’un politique, l’autre civil le troisième criminel (_Considération sur le gouvernement de la Pologne_, 1772). L’unification doit être sectorielle. §2 - Les premières réalisations La Révolution allait mettre en chantier des réformes que la Monarchie n’avait pas su faire avancer. Elle doit imprimer un esprit national fait d’égalité

l'ordre politique. Il y a une subordination de l'ordre civil à l'ordre politique. Le code civil doit être approprié à la constitution. Le code civil a immédiatement eu une dimension européenne, il a été accueillît de deux façon différentes: depuis 1792 la France est en guerre contre les pays européen, le début de la guerre fut catastrophique puis victorieuse, donc l’armée française procède à une annexion envers les territoires gagnés (la France passe de 80 départements à 100) donc le code civil s'applique