Le Plan Comptable Des Collectivités Locales Marocaine

Cahier des clauses administratives générales CPS : cahier des prescriptions spéciales 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS GLOSSAIRE SOMMAIRE RESUME Introduction et problématique 9 …………………………………………………………. Premier chapitre : Présentation et analyse du droit marocain des marchés …… 16 1-1- Les sources du droit des marchés 17 1-1-1- les sources internationales du droit des marchés ………………………..…… 17 1-1-2- les sources nationales du droit des marchés …………………………….……. 17 1-1-2-1- La constitution ……………………………………………………………

logistique a. Service et gestion budgétaire b. Service logistique 2) Division ressources humaines a. Services de gestion des ressources humaines et formation b. Service social III. Direction financières et comptable 1) Division financière a. Division financière et comptable b. Division d’ordonnancement et gestion fiscale 2) Division comptabilité IV. La direction commerciale et du partenariat 1) Division marketing et partenariat 2) Division stratégie et coordination commercial

PREAMBULE Historique La Caisse Marocaine des Retraites (CMR) a été créée par le Dahir du 2 Mars 1930 pour gérer le régime de retraite instauré en faveur des fonctionnaires civils du protectorat. L’accession du Maroc à l’indépendance a permis à la CMR d’étendre ses responsabilités pour prendre en charge les régimes créés en faveur des personnels civils de l’Etat, des Collectivités Locales et des personnels des Forces Armées Royales et des Forces Auxiliaires

( Engagements envers nos clients…………………….………...16-17-18-19 ( Engagements envers nos collaborateurs…………….……….19-20-21-22 ( Engagements environnementaux….………….…………………………22 1) Nos engagements envers la collectivité………………….………….…22-23 V) Métiers………………….……………….………………….………………….………….…23 1) Gestion de Fonds Institutionnels & Retraites………………….………23-24 ( Consignations………………….………….………………….……….24-25 ( Dépôt………………….………….…………………

*Décrypter la nouvelle architecture des impôts locaux * Par Abderrahman SENTISSI, expert-comptable Dans la réforme de la fiscalité locale, le législateur en est enfin arrivé à tirer la conclusion de l’inutilité de certains prélèvements dont l’existence polluait plus la vie des contribuables que rapporter des ressources au Trésor. C’est ainsi que plusieurs taxes ont été supprimées, notamment la taxe sur les spectacles, la fermeture tardive ou à l’ouverture matinale. Pour un pays à vocation

- [pic] ATELIER INTERNATIONAL DECENTRALISATION et Developpement Local en zones arides Quelles synergies, quelles solidarités ? Marrakech, 13-16 Avril 2006 Rapport national La décentralisation et le développement local Expérience marocaine Préparé par M. Abdelaâli GOUR, avec l’appui de MM: Ghanam, Ljouad, Jaafar et Quarro Avril 2006 SOMMAIRE Avant propos…….……………………………………………………………………

multiples caractéristiques qu’elle présente est une condition essentielle pour réussir sa carrière de gestionnaire. Dans ce qui suit, nous allons présenter le plan du rapport : Partie I : Identification de la fiduciaire Partie II : Aperçu sur la fiscalité marocaine Partie III : Aspect pratique du système fiscal marocain Partie I : Identification de la fiduciaire Le « Cabinet MESMOUDI » existe depuis le 1er juin 1973, sous forme d’une entreprise individuelle et personnelle

Université Mohammed V des sciences juridiques, économiques et sociales Département de droit public UFR : Mangement de développement politique et social |Gestion locale des marchés publics et service public local : Le cas communal | | | Mémoire préparé pour l'obtention du diplôme d'études supérieures approfondie en management de développement

clauses administratives générales CPS : cahier des prescriptions spéciales 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS GLOSSAIRE SOMMAIRE RESUME Introduction et problématique 9 …………………………………………………………. Premier chapitre : Présentation et analyse du droit marocain des marchés …… 16 1-1- Les sources du droit des marchés 17 1-1-1- les sources internationales du droit des marchés ………………………..…… 17 1-1-2- les sources nationales du droit des marchés …………………………….……. 17 1-1-2-1- La constitution ……………………………………………………………

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... I - Rôle de l’Etat ...................................................................................................................................... II - Rôle