Le Pouvoir Executif De 1789 A 1814

DROIT CONSTITUTIONNEL (SEMESTRE 2) Histoire constitutionnelle de la France : De la révolution de 1789 à la Vème république L’histoire constitutionnelle de la France ne commence en 1789 mais cette date marque une rupture fondamentale, celle de la révolution française et sur le plan constitutionnel, celle de la 1er constitution écrite en France qui date de 1791. Plusieurs siècles au paravent, on façonnait l’Etat français et dégageait des règles coutumières institutionnelles que l’on appelait « les

termine en 1799 avec le coup d’état des brumairiens, l’onde de choc se prolonge jusque dans le dernier quart du 19e siècle, lorsqu’enfin la France trouve l’équilibre politique républicain dont les insurgés de 1789 ont rêvé. L’héritage social et culturel de l’Ancien Régime est lourd, le pouvoir se place avant tout là où se trouve la puissance financière. En même temps, les bouleversements scientifiques et techniques changent la société française, une nouvelle classe émerge, celle du prolétariat et des

provinces a ses pratiques son identité) et l’enchevêtrement de différents pouvoirs et ressorts. Sous l’AR va se mettre en place un gouvernement central jouant le rôle que vont jouer les conseils du roi, et puis surtout il y a un autre symbole au niveau local, le représentant du roi au niveau du roi c’est l’intendant (le préfet de nos jours). Pour la révolution française cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique de l’absolutisme royale, et dès la Constituante il y a une volonté

VOUTYRAS-PIERRE U-PEC T R A V A U X D I R I G E S D' H I S T O I R E D ES I N S T I T U T I O N S AVENEMENT DES SOCIETES ET REGIMES POLITIQUES MODERNES (1789-1815) L 1 Année 2013-2014 2 SEANCES 1 et 2 PRESENTATION DU CADRE HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir du manuel de Jean

Histoire Constitutionnelle de la France Partie 1  de la Révolution de 1789 à la Vème République L’histoire constitutionnelle de la France commence avant 1789 mais cette date marque une rupture fondamentale, celle de la révolution française et sur le plan constitutionnel celle de la 1ère Constitution écrite. Plusieurs siècles ont façonné l’Etat Français et dégagé les règles coutumières institutionnelles que l’on appelait « les lois fondamentales du royaume ». La révolution va marquer une rupture

est issu de la Constitution du 4 octobre 1958 et correspond à la Cinquième République. L’objectif de la séquence est de comprendre les équilibres généraux de ce régime original qui s’est construit en se démarquant tout à la fois des régimes parlementaires et des régimes présidentiels. Mots-clés : Régime politique, régime parlementaire, régime présidentiel, régime mixte, Quatrième République, Cinquième République, pouvoir exécutif, pouvoir législatif, contrôle de constitutionnalité. Séquence 5-SE10

TITRE 1 - LES DONNEES DE BASE DU DROIT CONSTITUTIONNEL 5 CHAPITRE 1 - LE CADRE D'EXERCICE DU POUVOIR....................................5 Section 1 - L'Etat......................................................................................5 Section 2 - La Constitution.......................................................................16 CHAPITRE 2 - L'ORGANISATION DU POUVOIR.........................................29 Section 1 - La souveraineté...............................

LE NATIONALISME --> Départ de gauche, pour aller à droite. Le nationalisme français revêtira différentes formes, dont certaines sont si dévoyées qu’elles aboutissent au racisme et aux thèses d’exclusion proférées avec des conséquences parfois dramatiques au 20e siècle. NATIONALISME JACOBIN : - Le nationalisme de gauche ( jusqu'en 1871 ) : concept de nation analysé par l'abbé Sieyès , en 1789. débouchera sur le dévelopement du nationalisme. Ce 1er nationalisme est fondé sur l'idée de souveraineté

déclare la guerre à la France, début de la guerre de succession d'Espagne. 1713 11 avril Traité d'Utrecht mettant fin à la guerre de succession d'Espagne. 1715 1 septembre Mort de Louis XIV, son arrière-petit-fils Louis, lui succède.Philippe d'Orléans fait annuler le testament de Louis XIV pour s'arroger tous les pouvoirs. 1723 15 février Louis XV est déclaré majeur, fin de la régence. 1725 5 septembre Mariage de Louis XV avec Marie Leszczynska, fille de l'ex-roi de Pologne à Fontainebleau

Explication des repères hist 6ème à la 3ème Programme de 6e • VIIIe millénaire av. J.-C. : naissance de l'agriculture en Mésopotamie. Les hommes ne sont plus des prédateurs (cueillette, chasse), ils cultivent les céréales et élèvent des animaux, ils deviennent sédentaires. • IVe millénaire av. J.-C. : naissance de l'écriture en Mésopotamie sous forme de pictogrammes et de signes cunéiformes. • IIème et Ier millénaires av. J.-C. : le temps de la Bible. La Bible hébraïque est le livre sacré