Le Pouvoir Législatif 1789 A 1794

nouvelle soc basée sur la raison soumise a l’autorité absolu) (John Locke, rattaché aussi au courant du sensualisme « deuxième traité du gouvernement civil, 1690 » traitant le libéralisme, individualisme, propriété…). A cette époque l’Angleterre connait un phénomène de guerre civil ou la chambre des communes s’oppose a l’absolutisme du roi d’Angleterre Stuart (catholique alors que Angleterre est anglicane) déclenchant un mouvement de contestation car Charles I à imposer des taxes sur les marchandises

Les transformations de Paris sous le Second Empire ou travaux haussmanniens constituent une modernisation d'ensemble de la capitale française menée à bien de 1852 à 1870 par Napoléon III et le préfet Haussmann. Le projet a couvert tous les domaines de l'urbanisme, aussi bien au cœur de Paris que dans ses quartiers extérieurs : rues et boulevards, réglementation des façades, espaces verts, mobilier urbain, égouts et réseaux d'adduction d'eau, équipements et monuments publics. Violemment critiquée

population d’une population humaine relativement déterminée selon certaine valeur et à organiser en conséquence le gouvernement de cette population. Organiser les institutions et leur donner des conséquences plus ou moins précises, limitées au gé des époques, des valeurs. * L’ensemble des institutions publiques : l’Etat * Le droit constitutionnel est historiquement le droit de l’état, le droit qui sait de fondement à l’Etat. * Le droit constitutionnel est récent dans l’histoire de l’humanité

1789 5 mai : Ouverture des Etats-Généraux à Versailles 17 juin : Le Tiers-Etat se proclame Assemblée Nationale 20 juin : Serment du jeu de Paume 14 juillet : Prise de la bastille 04 aout : Abolition du régime féodal et des privilèges 26 aout : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen 5-6 octobre : Marche des Parisiennes sur Versailles 2 novembre : Les biens du clergé sont confisqués 1790 19 juin : Abolition de la noblesse héréditaire 12 juillet : Constitution civile du clerge

fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’Etat (…) » Pourquoi Allemands ont ils si peur du suffrage universel et ns pas ? Retraite : peut on consulter les fcais ? Peut on faire un referendum sur cette q° la ? * A traiter du point de vue du droit (Pas du point de vue de la religion ou de la morale) Pour rendre intelligible une question on a besoin de plusieurs points de vue (pas QUE du dt) Toutes les questions seront abordées à partir d’un ensemble de

HISTOIRE DU DROIT Histoire des institutions et des sources du droit a partir de 1789 Révolution commence mai juin 1789, avec l’ouverture des états généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne. Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799) IIème Partie: Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814) IIIème Partie: Institutions et

Le déroulement de la Révolution française de 1789 jusqu'en 1794 Les Nivelleurs page d'accueil Jean-Paul Marat [deutsch] [english] La Révolution française Matières : La convocation des états généraux L'assaut de la Bastille La noblesse renonce La République des bourgeois La loi « Le Chapellier » La fuite de Louis XVI Une nouvelle Constitution La guerre contre l'Autriche Danton et le 10 Août 1792 La lutte entre Girondistes et Jacobins La guerre civile La Terreur

comme deux pôles à la fois antagonistes par les idées qu’ils véhiculent mais aussi complémentaires par le cadre qu’ils forment dans la politique française. Pour faire la genèse de ce clivage, autrement dit pour voir comment s’est formée cette séparation entre droite et gauche, nous allons chronologiquement partir de sa naissance pour aller jusqu’à sa remise en cause avant les années 1970. Ce clivage étant toujours utilisé dans sa terminologie, nous observerons le cheminement qu’il a suivi pour se

HISTOIRE DU DROIT PUBLIC/DE l'ADMINISTRATION Définitions : il y a à peu près 30 définitions différentes de l'administration. Il faut donc s'intéresser à l'histoire de l'administration. Qu'est ce que l'administration ? Jusqu'au 18ème, on utilise ce terme pour la gestion du patrimoine, ou encore l'administration d'une communauté religieuse ou laïc, ça concernait principalement le domaine privé. Pour l'administration publique on parle de police, termes utilisé par les ordonnances

question n'a point été prouvé » a écrit Diderot. Qu’est-ce que Lumières ? Les Lumières se proposent d’éclairer l’esprit des hommes. C’est un mouvement européen né à la fin du 17e siècle. Il se caractérise par la volonté de faire la synthèse des connaissances accumulées par l’homme depuis l’Antiquité dans tous les domaines (politique, religieux, social) afin de combattre l’ignorance, et de tenter d’améliorer l’existence de tous selon le principe : « Les règles que l’on a cru universelles ne sont que