Le Pouvoir Royal En France Sous L Ancien Régime

Le trône et l’autel sous la Restauration Introduction Une des particularités de l’Ancien Régime était l’alliance étroite qui existait entre le trône et l’autel, l’un soutenait l’autre malgré les différents qui ont pu les opposer (gallicanisme sous Louis XIV, l’affaire des Templiers sous Philippe le Bel). La Révolution a mis fin à cette union par une politique anticléricale (constitution civile du clergé, confiscations des biens de l’Eglise) ! À la suite de la Révolution, Napoléon ne favorisera

l'Europe, drainée par la Seine, et qui est assimilé la France. Or, c'est l'une des très rares capitales d’Europe qui n'est jamais connue de destructions massives. Son histoire se lit toujours aujourd'hui à la fois dans son plan où domine les cercles et des rayons mais aussi dans ces paysages et dans ces monuments qui sont souvent mondialement connus. -Patrimoine qui est essentiellement architecturale, liée à sa ville. Capitale au patrimoine ancien et riche des différentes periodes qui ont rythmé sa

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

violation par une règle organisée. L’autorité publique n’intervient pas que pour punir mais aussi pour légiférer. Il existe un pouvoir qui crée le droit mais qui y reste soumis c’est l'État de droit. Au Moyen Age c’était l’inverse le droit ne dépendait pas de l’Etats mais il lui préexistait par la coutume. délimitation chronologique 1 °) fin V°s/X° : installation des Francs, rencontre entre les traditions germaniques et Gallo-Romaines, création d’institution proprement française mais l'État finit

dirigeants actuels qui font toujours référence à 1789 comme date de fondation de la France Moderne. Cela ne signifie pas qu’avant il n’y avait rien , avant, la France existait mais dans un autre cadre « l’Ancien Régime » et pour comprendre ce qui s’est produit en 1789 il est indispensable de connaître l’Ancien Régime et pourquoi il a disparu. Chapitre Préliminaire : La fin de l’Ancien Régime L’expression Ancien Régime apparaît immédiatement après la césure de 1789 . C’est dans les derniers mois

encadrés par l’État et le droit. La légitime défense L'arbitrage L'arbitrage est un mode de justice alternatif. Mais c'est une hypothèse limitée à la matière civile. On porte un différent devant un tiers, un arbitre. Remarque : L'arbitrage se fait sous le contrôle de l’État. Et l’État peut même intervenir pour l'exécution d'une décision arbitrale. II) Les deux grands types de procédure. La procédure accusatoire et la procédure inquisitoire se sont appliquées avec plus ou moins d'importance selon

La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre l'ouverture des États généraux en 1789 et le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. Il s'agit d'un moment crucial de l’histoire de France, puisqu'elle marque la fin de l'Ancien Régime et le passage à une monarchie constitutionnelle, puis à la Première République. Elle a mis fin à la royauté, à la société d'ordres et aux privilèges. Elle nous a légué la Déclaration des droits de l'homme et

utilise ce terme pour la gestion du patrimoine, ou encore l'administration d'une communauté religieuse ou laïc, ça concernait principalement le domaine privé. Pour l'administration publique on parle de police, termes utilisé par les ordonnances royales. Progressivement apparaissent des traités/codes de police notamment un connu, traité de police de N DELAMARRE 1505. C'est au cours du 18ème que ce terme d'administration change de contenu est désigne l'administration publique. On retrouve cette

siècle, la France et l’Angleterre connaissent de nombreuses tensions. En 1337, Philippe VI confisque pour félonie la Guyenne au roi d’Angleterre. Cet évènement marque le début de la guerre de Cent ans. Ce conflit sera entrecoupé de trêves plus ou moins longues entre les Plantagenêt et la maison de Valois et il se terminera par le traité de Picquigny signé par Louis XI de France et Edouard IV d’Angleterre en 1475. En 1403, Charles VI est à la tête du royaume de France L’auteur, le roi de France Charles

politique de la France (1789-1958) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)* Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau