Le Pouvoir Royal En France Sous L Ancien Régime

Nous on va s’intéresser au stade d’évo du droit. Ces stades d’évo sont liés à l’histoire des régimes politiques. L’idée c’est de suivre la succession des régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des

moderne Titre Premier : Le pouvoir Le XVI siècle est une période charnière pour le pouvoir avec 2 mouvements contraires. L’Etat royal s’élève difficilement car il s’agrège sur les décombres de l’Empire de Charlemagne. Le XVI siècle, on va commencer véritablement à ce moment là à voir s’affermir la royauté française. Néanmoins elle sera remise en cause (cette royauté) par les guerres de religions, elles font secouer la monarchie française et l’ensemble de France en général. Les monarchomaques

soutenu par le clergé, les métiers et la noblesse, il est favorable au retour des anciens privilèges (conservateur). 3. Velbrück : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Franc-maçon et très apprécié du peuple, il meurt peu de temps avant la révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme

19s le terme est utilisé couramment, ancien régime terme qui apparaît au début de la révolution. Cette période d’absolutisme est synonyme de despotisme, de tyrannie. Absolutisme: pouvoir absolu, puissance absolue. Définir la nature de l’autorité du roi. « absoluere » détacher, complet parfait qui forme un tout. Le monarque absolu n’a pas limite externe à son pouvoir, « la suma protestas » la pleine souveraineté. A partir du 13s on réfléchit sur le pouvoir royal, a partir de ça il va y avoir un travail

litiges. Vont apparaitre des tribunaux mixtes composés de différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème pour le droit romain (très raffiné

politique va s'exercer au sein d'un État Fin 18è Constitution = Acte juridique → ensemble de règles obligatoires & impérative, prescrivant ce que le pouvoir politique doit faire ou non. Constitutionnalisme libéral → droit politique prend son essor car le pouvoir politique = légitime (consentement des gouvernés) Pendant longtemps, pouvoir politique difficilement encadré par droit → a fait douter le caractère juridique du droit constitutionnel > Problème a commencé à être résolu dans la 2nd

fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie SUITE … INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES Chapitre 3 Les institutions royales Avant de devenir monarchie absolue, au 16e siècle, la royauté capétienne dut reconquérir les pouvoirs qu’elle avait perdus à la fin des temps

Ce terme vient du latin « instipuere » = établir en droit ou organiser quelque chose qui existe déjà. Les institutions sont les structures fondamentales de l’organisation sociales établies par le droit. Elles structurent le pouvoir politique. Si elles structurent les pouvoirs de l’état, elles sont dites politiques, ou elles peuvent structurer les organes de l’Etat, elles sont dites administratives. Le droit est le produit des institutions et les institutions sont également le produit du droit.

Titre III La réflexion politique depuis la Renaissance: XVIe et XVIIe siècles Chapitre I La naissance de l'absolutisme princier: Machiavel (1469-1527) En 1512, les Médicis reviennent au pouvoir, c'est la fin de la République de Florence. Machiavel, qui exerçait différentes missions diplomatiques est destitué de sa charge et exilé. Cette carrière politique manquée lui fournit matière à réflexion. Il est de plus en plus convaincu que l'Italie doit devenir un État puissant et unifié, et se dit

 Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale