Le Principe De Précaution

A PROPOS DE L'ASSURANCE TRANSPORT Bien assurer les marchandises contre les risques de perte ou de dégâts pendant le transport constitue sur le plan international un acte responsable entouré d'un certain nombre de précautions. Etre mal assuré ou pire encore ne pas être assuré du tout peut avoir des conséquences simplement catastrophiques tant sur le plan financier que commercial. De nombreuses polices d'assurance sont à la disposition des entreprises et permettent de couvrir les risques les plus

utiliser pour installer une parabole 2) Les différents types de LNB (têtes) 3) Choisir le bon diamètre pour sa parabole 4) Poser une antenne satellite 5) Effectuer le réglage d'une parabole motorisé 6) L'installation d'une parabole nécessite quelques précautions 7) Regarder 2 chaînes sur deux téléviseurs avec une parabole 8) La longueur maximale du câble 9) Existe-t-il des paraboles esthétiques ou peut-on peindre une parabole 10) La différence entre une tête twin et une tête monoblock 11) Qu'appelle t-on

démarche logique qui permet d'avoir une image de l'entreprise bien construite en instaurant un ensemble de règle structurées comportant un corps de principes et d'exigence de qualité traduisant un modèle. C'est pourquoi,Parmi tout ces principes,nous allons nous interessé au principe de prudence. En quoi consiste le principe de prudence? Le principe de prudence(art 123-20 C. Com,PCG art 120.3) est constitué des événements qui risquent de diminuer la valeur du patrimoine de l'entreprise doivent

définis les droits et les libertés des citoyens ? Il s’agit des libertés et les droits reconnus par la Constitution, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, l’introduction, de la Constitution de la Charte de l’environnement et les principes fondamentaux auxquels ces textes renvoient. Ils sont à la base de la démocratie et le Conseil constitutionnel a fortement contribué à renforcer leur respect. On peut distinguer différentes catégories. Les droits inhérents à la personne humaine :

Chapitre 5 : Les sources du droit La légitimité de la règle de droit tire sa force de la légitimité de quelque organe qui édicte. Les organes qui peuvent édicter les règles de droit sont extrenement nombreux. Il y a donc un principe de norme hiérarchique . La norme la plus importante pour nous et la constitution puis en dessous les traités puis la loi et enfin les règlement . Chaque norme trouve sa légitimité dans sa conformité à sa norme supérieur. Section 1 : Les sources internes Elles

4 L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié Négociation collective : acteurs, objets, procédures d’adoption, principe d’articulation des niveaux de négociation. Enjeux et conséquences *Représentativité des syndicats, délégué syndical, accord d’entreprise, accord de groupe, convention de branche, accord national interprofessionnel, principe de faveur (hiérarchie des sources du droit), obligation de négocier, élargissement et extension d’un accord collectif Compétences :

| |4 |L’adaptation de la relation de |Négociation collective : acteurs, objets, procédures d’adoption, principe d’articulation des niveaux de|*Représentativité des syndicats, délégué syndical, accord d’entreprise, | | |travail par le droit négocié |négociation.

l’entreprise 4 - L’immatériel dans les activités économiques 5 - L’entreprise face au risque Le nombre de thèmes et leur périmètre ont été volontairement limités, afin de laisser une large place à l’analyse de situations concrètes et à la réflexion. Les principes généraux qui ont présidé à la définition de ces thèmes sont en lien direct avec l’objectif d’insertion professionnelle à l’issue du BTS pour les étudiants. Cette approche devrait également favoriser la poursuite d’études professionnalisées ou générales

du progrès de la science et de la technique. On peut penser qu’il faut favoriser l'application des principes qui forment la base de la Charte des Nations Unies, de la Déclaration universelle des droits de l'homme, des Pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme, de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, de la Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les Etats conformément

systeme( l’ economie, l’ industrie, l’ agriculture, etc) mais d’ arriver aux accords, a un optimum de pollution, en appliquant des taxes et établissant des normes et des reglementations. L’unes des principes essentiels des politiques environnementales sont le principe de precaution et le principe pollueur payeur. Le premier surligne qu’ il faut anticiper les problemes car c’ est toujour mieux prevenir que guerir tant que le deuxieme consiste a faire prendre en compte par chaque personne les externalites