Le Roi Et La Coutume

(1) "Les lois sont les esclaves de la coutume." disait Plaute (+ 184 av. J.-C.). Celui qui compte parmi les premiers grands écrivains latin avait déjà perçu les liens étroits qui existent et persistent entre les domaines coutumier et juridique, presque deux millénaires avant la promulgation du répertoire universel et raisonné de jurisprudence de Merlin de Douai. (2) (a) Juriste mais également homme politique français, Merlin de Douai (+ 1838) est avocat au parlement de Flandre et expert réputé

de commander la raison. Le désir de la vérité nous porte et c’est pourquoi il faut dire « cœur, instinct, principe ». S’agissant de la coutume politique il faudrait dire « coutume, amour-propre, usurpation ». La thèse de P n’est pas que les hommes étant en général incapables de la vérité sont en particulier condamnés à la coutume, mais que l’incertitude de la coutume se détache sur le fond de l’appréhension de la vérité. Même si peu d’hommes sont des mathématiciens, les mathématiciens sont en effet

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est 

droit » écrit par Jean-Marie Carbasse Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la

I/ Les règles de dévolution de la couronne Les règles de dévolution se sont généralement établies au fur et à mesure comme des coutumes (a) mais certaines d'entre elles sont nées d'un problème survenu lors de la succession (b) a) Les règles coutumières Plusieurs règles de la transmission de la couronne se sont constitués au fur et à mesure du temps. « Le roi Charles de France […] quitta ce monde sans avoir d'héritier mâle[...] », l'une des premières règles établies est la règle de l'hérédité

Ambitieux programme que des agents en position de pouvoir et une opinion publique trop peu au fait de la « chose publique du royaume » étaient mal préparés à accepter, tandis que le temps n’était toujours pas venu d’une mise par écrit de toutes les coutumes du royaume de France, vaste entreprise dont la réalisation devait encore se faire longtemps attendre. 1. Étienne FAJON, En feuilletant l’Humanité, 1904-1964, L’Humanité, 1964. 2. Max GALLO, Le grand Jaurès, Paris, Robert Laffont, p.360-361. 

Durant le XIIeme et XIIIeme siècle, suite à des initiatives personnelles ou officielles, on met par écrit un certain nombre de coutume qui ont pour but de servir à des juges ou des avocats qui ont besoins de connaître l’usage qui s’applique dans une circonscription. Ces écrits sont souvent à l'initiative de certains juristes formés dans des écoles ou l'on instruit majoritairement le droit canonique ainsi que le droit romain. Philippe de Beaumanoir né en 1250 et mort en 1296 est issu de ces écoles

progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent des rapports entres individus, communautés diverses d’une même ère géographique.( coutume normande qui été très misogyne). L’homme avait le droit de vie

B) La procédure d’élaboration de la loi Le pouvoir législatif du roi s’exerce sans dépendance et sans partage, i.e que le roi est la seule autorité législative dans le royaume. Le pouvoir normatif est donc reconstruit au seul bénéfice du roi, mais il est aussi de mieux en mieux exercé par lui. C’est pour cela que diverses institutions participent à l’activité législative au titre du conseil. Ce principe du conseil, qui pondère la volonté royale, joue tout au long des 3 étapes qui jalonnent la

l'homme même si il est prêtre n'intervient pas. Ce sont les dieux directement qui dictent au roi sous forme de révélation la loi à laquelle les hommes doivent obéissance. C'est une Révélation divine qui confère à la loi son caractère obligatoire. Les situations sont variables en fonction des modalités de la révélation. En effet les dieux peuvent dicter intégralement la loi ou seulement la suggérer à l'oreille du roi: cela est diffèrent suivant si les sociétés sont polythéistes ou monothéistes. Dans les